Semaine du lundi 13 au vendredi 17 octobre 2025

Mardi 14 octobre 2025 à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité
Salle 249 et visioconférence
Texte de bilan et de résolution « Intégration d'une approche de genre dans la construction des politiques publiques : enjeux, méthodes, apprentissages » :

- rappel des enjeux et de la méthode ;
- désignation des rapporteur.es ;
- débat sur les indicateurs du bilan.

Echanges sur l'analyse des retours de la Secrétaire Générale du Gouvernement sur l'avis « Eduquer à la vie affective, relationnelle et sexuelle ».
Mardi 14 octobre 2025 à 9 h 30 :
Commission Travail et Emploi
Salle 229
Saisine « Précarité du travail et de l'emploi : une politique d'inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale »
(MM. Jean-Marc BOIVIN et Saïd HAMMOUCHE, rapporteurs)
Examen des éléments de contexte
Mardi 14 octobre 2025 à 9 h 30 :
Commission des affaires européennes et internationales
Salle 67
Saisine « Gouvernance internationale face eux enjeux de la gestion durable de l'eau »
(M. Lucien CHABASON, rapporteur et M. Jean-Yves LAUTRIDOU, rapporteur)
9 h 30 - 11 heures : audition de M. Christophe LE JALLÉ, Directeur général du Programme solidarité eau ;
11 heures - 12 h 30 : audition de Mme Edith GUIOCHON, Coordinatrice de la Coalition eau accompagnée de Mmes Marie-Sara BOULOUMOU, Chargée de plaidoyer sur les questions liées à l'eau au Secours islamique France et Marie BOUYSSE, Chargée de mission plaidoyer et communication à Coalition eau et de M. Baptiste LECUYOT, responsable du pôle Eau, Assainissement et Hygiène à Solidarités International.
Mardi 14 octobre 2025 à 17 heures :
Délégation aux Outre-mer
Salle 249 et visioconférence
« La santé dans les Outre-mer »
(Mme Elisabeth TOMÉ-GERTHEINRICHS et M. Eric LEUNG, rapporteurs) :
Auditions :

- Mme Camille RESID, Directrice générale adjointe Santé Prévention Sports de la Collectivité territoriale de la Martinique ;
- Mme Audrey THALY-BARDOL, Conseillère exécutive Santé de la Collectivité territoriale de la Martinique.

Présentation du plan du projet de l'avis « La santé dans les outre-mer ».
Examen des projets de notes au Bureau, faisant suite aux trois courriers de réponse du SGG.
Mercredi 15 octobre 2025 à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé
Salle 301
Audition de M. Nicolas REVEL, directeur général de l'APHP, dans le cadre de la préparation de l'avant-projet d'avis « Crises sanitaires : prévenir, anticiper, coordonner » (rapporteurs : M. Gilles BONNEFOND et Mme Christelle CAILLET)
Echange sur le questionnaire qui sera adressé aux organisations dans le cadre de cette saisine
Mercredi 15 octobre 2025 à 9 h 30 :
Commission environnement
Salle 67
Saisine « Lutter contre les pollutions diffuses »
(Mme Laurence HOEFFLING, rapporteure et M. Benoit MIRIBEL, rapporteur)
Echanges sur le projet de plan et les pistes de préconisation.
Projet de saisine sur les limites planétaires.
Echanges sur le cadrage du projet de saisine.
Colloque OFB des 8 et 9 janvier 2026.
Présentation du projet de programme.
Mercredi 15 octobre 2025 à 9 h 30 :
Commission Economie et Finances
Salle 229 et visioconférence
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 8 octobre 2025
Avant-projet d'avis : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2025 »
(Mme Fabienne ROUCHY, rapporteure)
Deuxième lecture et adoption de la note chapeau
Saisine : « Finances publiques : État des lieux et analyse de controverse »
(Mme Claire TUTENUIT et M. Benoît GARCIA, co-rapporteur)
Deuxième lecture de l'état des lieux et adoption
Mercredi 15 octobre 2025 à 10 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation
Salle 214 et en visioconférence
Saisine d'initiative : « La décarbonation de la chaîne logistique alimentaire »
(MM. Christophe Grison et Franck Tivierge, rapporteurs)
4^e audition avec :
10 heures : M. Renan MÉGY, Directeur stratégie et transformation de la SNCF ;
11 h 30 : Mme Caroline VÉRAN, Directrice de Croissance bleue.
Mercredi 15 octobre 2025 à 17 heures :
Commission « Avis transverse »
Uniquement en visioconférence
Saisine : « Pour un modèle de société soutenable, durable et inclusive à l'horizon 2050 »
(M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure)
Session de travail sur les ruptures et les bifurcations