Semaine du lundi 6 au 10 octobre 2025

Mardi 7 octobre 2025, à 14 heures :
Commission des affaires européennes et internationales.
Salle 229.
Saisine « Gouvernance internationale face eux enjeux de la gestion durable de l'eau » (M. Lucien CHABASON, rapporteur et M. Jean-Yves LAUTRIDOU, rapporteur).
14 heures - 15 h 30 : audition de Mme Barbara POMPILI, ambassadrice déléguée à l'environnement et de M. Lionel FABRE, sous-directeur de l'environnement et du climat, ministère de l'Europe et des affaires étrangères ;
15 h 30 - 17 heures : audition de Mme Véronique MENEZ, adjointe à la directrice de la direction eau et biodiversité au ministère en charge de la transition écologique et M. Lionel LAUNOIS, chef de la mission coordination européenne et internationale.
Mardi 7 octobre 2025, à 14 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Approbation du PV de la réunion du mercredi 1^er octobre.
Projet d'avis Satisfaire les besoins fondamentaux des enfants et garantir leurs droits, dans tous les temps et espaces de leur vie quotidienne.
Examen, en deuxième lecture, du projet de plan et validation.
Fin de l'échange sur les pistes de préconisations.
Organisation de l'évènement du mardi 9 décembre 2025.
Echange.
Mercredi 8 octobre 2025, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé.
Salle 249.
Auditions du Professeur Bruno LINA, président du biocluster pour l'innovation et les maladies infectieuses (InfectiousDiseases Cluster -IDCluster-) et de la Professeure Brigitte AUTRAN, présidente du Covars, dans le cadre de la préparation de l'avant-projet d'avis « Crises sanitaires : prévenir, anticiper, coordonner » (rapporteurs : M. Gilles BONNEFOND et Mme Christelle CAILLET).
Mercredi 8 octobre 2025, à 9 h 30 :
Commission environnement.
Salle 67.
Saisine « Lutter contre les pollutions diffuses » (Mme Laurence HOEFFLING, rapporteure et M. Benoit MIRIBEL, rapporteur).
Suite des auditions.
Mercredi 8 octobre 2025, à 14 heures :
Commission Économie et Finances.
Salle 249 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 1^er octobre 2025.
Avant-projet d'avis : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2025 » (Mme Fabienne ROUCHY, rapporteure).
Première lecture de la note chapeau.
Saisine : « Finances publiques : Etat des lieux et analyse de controverse » (Mme Claire TUTENUIT et M. Benoît GARCIA, co-rapporteur).
Premières discussions :
Question 1 : Faut-il réduire la dette et le déficit ? (Référente : Mme Fanny ARAV) ;
Question 3 : Faut-il renforcer la progressivité du système fiscal ? (Référent : M. Jean-Marie BEAUVAIS).
Mercredi 8 octobre 2025, à 14 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation.
Salle 67 et en visioconférence.
Saisine d'initiative : « Anticiper et prévenir les risques liés au dérèglement climatique pour les infrastructures » (MM. Alain ANDRÉ et Didier GARDINAL, rapporteurs).
Seconde 1^re lecture de l'avant-projet d'avis.
Présentation par M. Benoit MIRIBEL d'un projet de note « One Sustainable Health » (sous réserve).
Mercredi 8 octobre 2025, à 14 h 15 :
Commission Travail et Emploi.
Salle 214.
Saisine « Précarité du travail et de l'emploi : une politique d'inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale » (MM. Jean-Marc BOIVIN et Saïd HAMMOUCHE, rapporteurs).
Examen des pistes de préconisations.