Semaine du lundi 22 au vendredi 26 septembre 2025

Mardi 23 septembre 2025, à 9 h 30 :
Commission Travail et Emploi (salle 249) :
Saisine « Précarité du travail et de l'emploi : une politique d'inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale ».
(MM. Jean-Marc BOIVIN et Saïd HAMMOUCHE, rapporteurs).
Point d'étape du bilan évaluatif ;
Examen en première lecture de la partie constats.
Mardi 23 septembre 2025, à 9 h 30 :
Commission des affaires européennes et internationales (salle 67) :
Saisine « Gouvernance internationale face eux enjeux de la gestion durable de l'eau ».
(M. Lucien CHABASON, rapporteur, et M. Jean-Yves LAUTRIDOU, rapporteur).
9 h 30 - 11 heures : audition de M. Xavier LEFLAIVE, responsable de l'équipe eau à l'OCDE ;
11 heures - 12 h 30 : audition de M. Gérard PAYEN, vice-président du Partenariat français pour l'eau (PFE).
Mardi 23 septembre 2025, à 17 heures :
Commission « Avis transverse » (salles 225, 229, 243, 245) :
Saisine : « Pour un modèle de société soutenable, durable et inclusive à l'horizon 2050 ».
(M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur, et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure).
Exercice de prospective : Atelier mégatendances avec l'Institut des futurs souhaitables (IFS).
Mardi 23 septembre 2025, à 17 heures :
Délégation aux Outre-mer (salle 249 et visioconférence) :
« La santé dans les Outre-mer ».
(Mme Elisabeth TOMÉ-GERTHEINRICHS et M. Eric LEUNG, rapporteurs).
Auditions :
M. David ZOBDA, président développement économique et foncier d'Investissement d'Avenir (DÉFIA), Martinique ;
M. Jérôme LE BRIERE, directeur général du CHU de la Martinique.
Mercredi 24 septembre 2025, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé (salle 301) :
Présentation de l'évaluation du dispositif de participation citoyenne organisé pour l'avis sur la santé mentale des jeunes par l'agence Phare.
Examen des derniers amendements et vote de l'avant-projet d'avis : « La santé mentale et le bien-être des enfants et des jeunes : un enjeu de société ».
Mercredi 24 septembre 2025, à 9 h 30 :
Commission Economie et Finances (salle 229 et visioconférence)
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 17 septembre 2025.
Avant-projet d'avis : « Finances publiques : Etat des lieux et analyse de controverse ».
(Mme Claire TUTENUIT et M. Benoît GARCIA, co-rapporteur).
Discussions sur les questions de controverse - suite et adoption.
Mercredi 24 septembre 2025, à 9 h 30 :
Commission de l'Education, de la Culture et de la Communication (salle 249) :
Approbation du PV de la réunion du mardi 16 septembre.
Projet d'avis « Satisfaire les besoins fondamentaux des enfants et garantir leurs droits, dans tous les temps et espaces de leur vie quotidienne ».
Bilan des auditions et des entretiens et échange.
Echange sur les contributions reçues des formations de travail « partenaires ».
Mercredi 24 septembre 2025, à 9 h 30 :
Commission environnement (salle 214) :
Saisine « Limiter les pollutions diffuses ».
Auditions consacrées aux acteurs économiques.
Mercredi 24 septembre 2025, à 10 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation (salle 67 et en visioconférence) :
Saisine d'initiative : « Anticiper et prévenir les risques liés au dérèglement climatique pour les infrastructures ».
(MM. Alain ANDRÉ et Didier GARDINAL, rapporteurs).
Examen en 1^re lecture de l'avant-projet d'avis.