Semaine du lundi 15 au vendredi 17 avril 2024

Mardi 16 avril 2024, à 14 heures :
Commission Affaires européennes et internationales (Salle 229) :
Saisine « La francophonie contemporaine à la croisée des défis économiques et numériques : quels futurs enjeux privilégier ? ».
(M. Jean-Lou BLACHIER, rapporteur.)
Auditions :

- 14 heures : membres du CESE marocain, MM. Hachim EL AYOUBI, en charge de l'international, Mouncef KETTANI, en charge de l'économie, et MM. Mounir ALAOUI et Abdellah DEGUIG, tous deux, en charge du numérique ;

- 15 heures : Dr Aka AOUÉLÉ, président du CESEC ivoirien (Conseil économique, social, environnemental et culturel).

Intervention de M. Michel CHASSANG sur le sujet proposé par le Bureau sur la « Complexité des aides de l'UE et visibilité de l'action de l'UE ».
Mardi 16 avril 2024, à 14 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication (salle 249) :
Projet d'avis : « Réussite à l'Ecole, réussite de l'Ecole ».
(Mme Bernadette GROISON, rapporteure.)
Début de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet de rapport.
Mercredi 17 avril 2024, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé (salle 229) :
Saisine : « Droits sociaux : accès et effectivité ».
(Mmes Isabelle DORESSE et Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteures.)
Echange sur les conclusions des ateliers relais et de la journée des pétitionnaires et sur le bilan des auditions.
Contribution au PNR 2024.
Mercredi 17 avril 2024, à 9 h 30 :
Commission Environnement (salle 214) :
Contribution au PNR 2024.
(M. Pierre GOGUET, référent.)
Examen et adoption de la contribution.
Mercredi 17 avril 2024, à 14 heures :
Commission Economie et Finances (salle 67 et visioconférence) :
Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2024 ».
(Mme Claire THOURY, rapporteure pressentie.)
Auditions de :
Mme Guénaëlle GAULT, directrice générale de L'ObSoCo (Observatoire Société et Consommation) et enseignante à Sciences Po Paris et à l'université de Paris ;
M. Marc FLEURBAEY, professeur titulaire d'une chaire à PSE et directeur de recherche CNRS.
Contribution au PNR 2024.
(M. Benoît GARCIA, référent.)
Discussion et adoption du projet de contribution ;
Examen de la contribution de la commission.
Mercredi 17 avril 2024, à 14 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation (salle 249 et visioconférence) :
Définition du périmètre de la note de cadrage relative à la saisine sur l'alimentation et échanges sur les auditions.
Mercredi 17 avril 2024, à 14 h 15 :
Commissions Environnement et Travail et Emploi (salle 301, à confirmer) :
Saisine : « Travail et emploi pour réussir la planification écologique ».
(M. Pascal MAYOL, rapporteur, et Mme Claire TUTENUIT, rapporteure.)
Suite et fin de l'examen en deuxième lecture de l'avant-projet d'avis et vote.