Semaine du lundi 16 au vendredi 20 octobre 2023

Mardi 17 octobre 2023 à 14 h 30 :
Commission affaires européennes et internationales.
Salle 229.
Saisine : « Migrations et Union européenne : vers une nouvelle vision des politiques migratoires » (Mme Françoise SIVIGNON et M. Kenza OCCANSEY, rapporteurs).
Début de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 18 octobre 2023 de 9 heures à 17 heures :
Commission affaires sociales et santé.
Salle 301.
Discussion sur les priorités de travail de la commission et désignation du référent PNR.
Saisine « Quel financement pour la perte d'autonomie ? » (Mme Martine VIGNAU, rapporteure).
Auditions de :
Michaël ZEMMOUR, maître de conférences en économie à l'Université de Paris I - Panthéon-Sorbonne ;
Christine PIRES BEAUNE, députée du Puy-de-Dôme, membre de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire de l'Assemblée nationale ;
Dominique LIBAULT, président du Haut conseil du financement de la protection sociale.
Echanges entre les membres de la commission sur les points saillants des auditions.
Mercredi 18 octobre 2023 à 9 h 15 :
Commission environnement.
Salle 214.
Saisine : « Accélérer une adaptation aux changements climatiques systémique et juste » (Mme Soraya DUBOC et M. Nicolas RICHARD, rapporteurs).
Examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 18 octobre 2023 à 9 h 30 :
Commission économie et finances.
Salle 67 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 11 octobre 2022.
Saisine gouvernementale : « Tarification progressive de l'eau » (MM. Jean-Marie BEAUVAIS et Jean-Yves LAUTRIDOU, rapporteurs).
Auditions : Table ronde « Collectivités territoriales »
Mme Nathalie CHALINE, vice-présidente de Brest métropole en charge de l'eau et de l'assainissement ;
M. André MANDEMENT, maire PS de MURET ;
M. Stéphane MOULINAS, directeur des finances et des usagers de la Régie.
Echanges entre les membres de la commission sur les points saillants des auditions.
Mercredi 18 octobre 2023 à 14 heures :
Commission économie et finances.
Salle 249 et visioconférence.
Saisine gouvernementale : « Tarification progressive de l'eau » (MM. Jean-Marie BEAUVAIS et Jean-Yves LAUTRIDOU, rapporteurs).
Auditions : Table ronde « Fédérations et entreprises »
M. Arnaud BAZIRE, président de la Fédération professionnelle des entreprises de l'eau (FP2E) ;
M. Xavier MACÉ (en attente de confirmation), directeur de la laiterie Malo.
Echanges entre les membres de la commission sur les points saillants des auditions.
Mercredi 18 octobre 2023 à 14 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation.
Salle 67 et visioconférence.
Saisine : « Se loger pour exercer une activité de courte durée dans les territoires marquées par la saisonnalité » (Mme Catherine LION et M. Dominique MARMIER, rapporteurs).
Auditions de :
M. Bruno ARCADIPANE Président et Mme Nadia BOUYER, directrice générale d'Action Logement Groupe ;
M. Michel ANSELIN Chef du pôle économie du tourisme au ministère de l'économie, des finances, de la souveraineté industrielle et numérique.
Mercredi 18 octobre 2023 à 14 h 15 :
Commission travail et emploi.
Salle 229.
Approbation des procès-verbaux des 4 et 10 octobre 2023.
Future saisine :
Point avec la direction de la participation citoyenne ;
Bilan des auditions du 10 octobre 2023 ;
Poursuite des échanges de cadrage.