De la Direction des Journaux officiels
Droit nucléaire (n° 1791)

Vol I. - Institutions. Installations nucléaires.
Vol II. - Matières nucléaires, sources de rayonnements ionisants.
Vol III. - Protection contre les rayonnements ionisants.
Vol IV. - Protection de l'environnement.
Vol V. - Transports.

Textes mis à jour au 18 juillet 2006
Direction des Journaux officiels
Commissariat à l'énergie atomique

Ce nouveau recueil de droit nucléaire, fruit de la collaboration entre le Commissariat à l'énergie atomique et la Direction des Journaux officiels, présente une collection ordonnée des textes constituant le cadre juridique et institutionnel des activités nucléaires.
Composé de cinq volumes indissociables, il regroupe l'ensemble des textes internationaux, européens et nationaux, dont la sélection s'achève au 18 juillet 2006.
Visant à couvrir l'ensemble des applications de l'atome, ce recueil aborde des thèmes variés structurés en dix chapitres :
Institutions ;
Installations nucléaires ;
Matières nucléaires et sources de rayonnements ionisants ;
Déchets ;
Protection contre les rayonnements ionisants ;
Protection de l'environnement ;
Transports ;
Responsabilité civile nucléaire ;
Coopération et commerce internationaux ;
Non-prolifération et utilisation de l'énergie atomique à des fins pacifiques.
Un grand nombre de textes reproduits dans ce recueil sont consultables dans leur version consolidée. Ainsi, les dispositions modificatrices n'apparaissent pas dans les textes, mais sont directement intégrées dans les codes, les lois ou les décrets qu'elles modifient. Certains textes constamment enrichis ont même été publiés dans leur version actualisée à une date ultérieure au 18 juillet 2006. Quant aux textes de nature réglementaire, en raison de leur fréquente modification, des adresses internet sont données en regard de chacun d'entre eux, afin de permettre au lecteur d'en consulter les versions actualisées.
2007, les Journaux officiels, collection « Législation et réglementation », les 5 volumes vendus ensemble : 2 820 p. - 112 EUR. - ISBN : 978-2-11-076258-2. - Réf. : 9 782110 762580.

Sécurité contre l'incendie dans les établissements
recevant du public (n° 1685)
Dispositions générales
Edition mise à jour au 2 novembre 2006
Direction des Journaux officiels

Conformément aux dispositions du code de la construction et de l'habitation, le règlement de sécurité du 25 juin 1980 modifié, approuvé par arrêté de même date, précise les conditions d'application des règles de prévention et de sécurité contre les risques d'incendie et de panique propres à assurer la sécurité des personnes dans les établissements recevant du public.
Cet ouvrage reprend :
- le livre Ier et le livre II, titre Ier, du règlement relatifs aux dispositions générales applicables à tous les établissements recevant du public : classement des établissements, procédure d'adaptation des règles de sécurité, cas particuliers d'application du règlement ;
- les dispositions générales applicables aux établissements des quatre premières catégories : construction, aménagement intérieur et décoration, chauffage, ventilation et conditionnement d'air, installations au gaz et aux hydrocarbures, installations électriques, éclairage, ascenseurs et monte-charges, escaliers mécaniques, installations d'appareils de cuisson destinés à la restauration ;
- les moyens de secours contre l'incendie ;
- et les instructions techniques qui définissent ou précisent certaines exigences réglementaires : le désenfumage, les mécanismes de déclenchement des dispositifs de fermeture résistant au feu, les systèmes d'alarme et les façades.
2006, les Journaux officiels, collection « Législation et réglementation », 474 p., collection « Schémas ». - 18,60 EUR. - ISBN : 2-11-076261-6. - Réf. : 9 782110 762610.

Conventions collectives étendues
Entreprises de travail temporaire (n° 3212)
Accords nationaux
Personnel intérimaire
Personnel permanent
8e édition (novembre 2006)
Convention collective étendue
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez le numéro de la brochure : 3212 et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2006, les Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 674 p. - 26,90 EUR. - ISBN : 2-11-076244-6. - Réf. : 9 782110 762443.

Industries métallurgiques et assimilées de la Vendée (n° 3325)
IDCC : 2489
2e édition (décembre 2006)
Convention collective départementale du 16 décembre 2004,
étendue par arrêté du 21 juin 2006
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3225 ;
- ou le code IDCC : 2489,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2007, les Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 114 p. - 4,50 . - ISBN : 978-2-11-076279-5. - Réf. : 9 782110 762795.

Conventions collectives non étendues
Sociétés concessionnaires ou exploitantes d'autoroutes
ou d'ouvrages routiers (n° 3336)
IDCC : 2583
Convention collective nationale non étendue du 27 juin 2006
1re édition (novembre 2006)
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le n° de la brochure : 3336 ;
- ou le code IDCC : 2583,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2006, les Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 114 p. - 4,50 . - ISBN : 2-11-076282-9. - Réf.: 9 782110 762825.

Travaux publics (n° 3005-IV)
IDCC : 2409
Tome IV : cadres
Convention collective non étendue du 1er juin 2004
5e édition (novembre 2006)
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3005-IV ;
- ou le code IDCC : 2409,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2006, les Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 122 p. - 4,10 . - ISBN : 2-11-076267-5. - Réf. : 9 782110 762672.