Conventions collectives étendues
Commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison (n° 3047)
IDCC : 1761
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Convention collective nationale du 15 décembre 1993, étendue par arrêté du 15 juillet 1994, 9e édition (mai 2006).
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3047 ou bien
- le code IDCC : 1761,
et copiez-le dans la rubrique « Actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2006, les Journaux officiels, 146 p. - 5,75 EUR. - ISBN : 2-11-076205-5. - Réf. : 9 782110 762054.

Entreprises de désinfection, désinsectisation, dératisation
3 D (n° 3260)
IDCC : 1605
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Convention collective nationale du 1er septembre 1991, étendue par arrêté du 16 janvier 1992, 3e édition (avril 2006).
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3260 ou bien
- le code IDCC : 1605,
et copiez-le dans la rubrique « Actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2006, les Journaux officiels, 106 p. - 4,15 EUR. - ISBN : 2-11-076142-3. - Réf. : 9 782110 761422.

Ganterie de peau (n° 3139)
IDCC : 354
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Convention collective nationale du 27 novembre 1962, étendue par l'arrêté du 14 novembre 1969, 5e édition (mai 2006).
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3139 ou bien
- le code IDCC : 354.
Et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2006, les Journaux officiels, 146 p. - 5,75 . - ISBN : 2-11-076211-X. - Réf. : 9 782110 762115.

Industrie laitière (n° 3124)
IDCC : 112
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Convention collective nationale du 20 mai 1955, mise à jour le 1er décembre 1976, étendue par l'arrêté du 9 décembre 1977, 9e édition (avril 2006).
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- le numéro de la brochure : 3124 ou bien
- le code IDCC : 112.
Et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2006, les Journaux officiels, 448 p. - 18,90 . - ISBN : 2-11-076047-8. - Réf. : 9 782110 760470.

Industries métallurgiques OETAM (n° 3126)
Région parisienne
IDCC : 54
20e édition avril 2006
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Convention collective régionale du 16 juillet 1954, étendue par l'arrêté du 11 août 1965.
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- le numéro de la brochure : 3126 ou bien
- le code IDCC : 54,
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2006, les Journaux officiels, 234 p. - 9,60 EUR. - ISBN : 2-11-076230-6. - Réf. : 9 782110 762306.

Convention collective non étendue
Agences de presse (n° 3142)
IDCC : 1903 - Encadrement
IDCC : 2014 - Employés
7e édition mai 2006
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3142 ou bien
- les codes IDCC : 1903 ou 2014,
Et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2006, les Journaux officiels, 146 p. - 5,75 EUR. - ISBN : 2-11-076208-X. - Réf. : 9 782110 762085.

II. - REVUES
Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
Champions nationaux et patriotisme économique

Malaise dans la mondialisation ou « patriotisme économique » ? (Elie Cohen, « La Revue parlementaire »).
La légitimité du patriotisme économique (Christian Harbulot, « Défense nationale »).
Regards sur la nouvelle vague de fusions et acquisitions (Nihat Aktas, Eric de Bodt et Giorgio A. Tesolin, « Regards économiques »).
Contrôle des fusions et acquisitions : le retour de la politique ? (Simon J. Evenett, « CESifo Forum »).
Quel patriotisme économique pour le xxie siècle ? (Augustin Landier et David Thesmar, « Amicus Curiae »).

Repères

Aux origines du concept de patriotisme économique.
Tour d'horizon du patriotisme économique dans le monde.
Glossaire.
Offres publiques (OPA, OPE, OPR) en mai-juin 2006 en France.
Les entreprises du CAC 40 passent sous contrôle des investisseurs étrangers.

Pour en savoir plus

Relations économiques :
La Russie : partenaire stratégique de la zone euro (Bulletin de la Banque centrale européenne).
Entreprise :
Marques de distributeurs contre marques nationales : le match (Cédric Louboutin, « Analyse financière »).
Science économique :
« Sentiment de progrès » et croissance économique (Ina Kota, « Bulletin du FMI »).
« Problèmes économiques », n° 2903, mercredi 28 juin 2006, 48 p. - 4,60 EUR. - Réf. : 3 303332 029037.

PIBD
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie

Textes officiels :
Textes in extenso :
Questions écrites. - Assemblée nationale ;
Question écrite... sur l'abandon de la traduction en français des brevets d'invention européens, et réponse ;
Question écrite... sur les mesures prises ou envisagées afin de lutter contre la contrefaçon des pièces automobiles, et réponse ;
Question écrite. - Sénat :
Question écrite... sur les suites que le Gouvernement entend donner au projet de décret « fromages », et réponse.
Relevés :
Journal officiel de l'Office européen des brevets ;
Journal officiel de la République française ;
Travaux préparatoires ;
Législation étrangère ;
Notifications relatives aux traités.

Deuxième partie

Doctrine :
Comptes rendus :
C'est officiel : certaines marques officielles... ne le sont pas ! d'après l'article de Mark L. Robbins et Sharyn Costin ;
La doctrine dans les revues.

Troisième partie

Brevets d'invention.
Marques.
Dessins et modèles.
Concurrence déloyale.

Quatrième partie

Actualité et informations :
Chronique de l'étranger. - Echos. - PIBD-services.
« PIBD - Propriété industrielle, bulletin documentaire », n° 833, 1er juillet 2006, 52 p. - 8,30 EUR. - Réf. : 3 303332 308330.