Code
Code forestier (n° 20030)
Textes mis à jour au 18 août 2006
Parties Législative et Réglementaire

Cette nouvelle édition rassemble et organise, en un ensemble clair et ordonné, les textes législatifs relatifs :
- aux principes fondamentaux de la politique forestière ;
- au régime forestier ;
- aux bois et forêts des particuliers ;
- à la conservation et à la police des bois et des forêts en général ;
- aux forêts de protection et à la lutte contre l'érosion ;
- à l'inventaire et à la mise en valeur des ressources ligneuses ainsi qu'au reboisement.
Les textes réglementaires, quant à eux, portent sur :
- les principes fondamentaux de la politique forestière ;
- le régime forestier ;
- les bois et forêts des particuliers ;
- la conservation et la police des bois et des forêts en général ;
- les forêts de protection et la lutte contre l'érosion ;
- l'inventaire forestier et la recherche sur la forêt et le bois.
Des tables de concordance, des listes de textes modificatifs et un index alphabétique facilitent les recherches.
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 20030,
- et copiez-le dans la rubrique : « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2006, les Journaux officiels, 506 p. - 19,80 . - collection « Législation et réglementation ». - ISBN : 2-11-076260-8. - Réf. : 9 782110 762603.

Conventions collectives
Commerce de détail de papeterie, fournitures de bureau,
de bureautique et informatique et de librairie (n° 3252)
IDCC : 1539
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Convention collective nationale du 15 décembre 1988, étendue par l'arrêté du 14 décembre 1989, 11e édition (septembre 2006).
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3252 ;
- ou le code IDCC : 1539,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2006, les Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 194 p. - 7,70 . - ISBN : 2-11-076245-4. - Réf. : 9 782110 762450.

Entreprises d'expertises en matière d'évaluations
industrielles et commerciales (n° 3145)
IDCC : 915
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Convention collective nationale du 7 décembre 1976, étendue par l'arrêté du 5 juillet 1977, 4e édition (septembre 2006).
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3145 ;
- ou le code IDCC : 915,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2006, les Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 98 p. - 3,85 EUR. - ISBN : 2-11-076265-9. - Réf. : 9 782110 762658.

Vétérinaires. Praticiens salariés (n° 3332)
IDCC : 2564
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Convention collective nationale du 31 janvier 2006, étendue par l'arrêté du 31 mai 2006, 1re édition (septembre 2006).
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3332 ;
- ou le code IDCC : 2564,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2006, les Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 98 p. - 3,85 EUR. - ISBN : 2-11-076264-0. - Réf. : 9 782110 762641.