JORF n°264 du 15 novembre 2006

IFRI

Galileo, la navigation par satellite européenne
Questions juridiques et politiques au temps de la concession
Sous la direction d'Aurélien Desingly
Institut français des relations internationales
Centre français sur les Etats-Unis

Le programme de navigation par satellite Galileo, lancé conjointement par l'Union européenne et l'Agence spatiale européenne, constitue l'un des grands défis technologiques, économiques et stratégiques de l'Europe en ce début du xxie siècle.
Les technologies de localisation, navigation et mesure du temps par satellite sont devenues indispensables au mode de vie occidental. Une fois en place, Galileo permettra à l'Union non seulement de proposer des garanties de service à ses utilisateurs civils, mais également de s'affranchir du monopole de fait du système militaire américain GPS.
L'Association pour le développement du droit de l'espace (ADDES) a réuni à Reims, en novembre 2005, vingt et un spécialistes autour de quatre grands thèmes : le rôle des différentes institutions européennes dans le lancement et le développement du programme ; l'impact du programme Galileo sur la navigation aérienne civile ; les aspects contractuels de la concession actuellement mise en place ; et enfin les conséquences diplomatiques et internationales de l'existence d'un système de navigation par satellite indépendant en Europe, et notamment de son utilisation militaire. Publié par le Centre français sur les Etats-Unis à l'IFRI (CFE), cet ouvrage apporte un éclairage global sur les aspects juridiques et politiques de ce qui constitue le premier programme spatial communautaire.
2006, IFRI, collection « Travaux et recherches », 226 p. - 20 . - ISBN : 2-86592-178-6. - Réf. : 9 782865 921782.