- Politiques de défense et de sécurité
dans les Etats de l'Union européenne
Allemagne : à la recherche d'un nouveau souffle (Françoise Manfrass-Sirjacques).
Autriche : la neutralité : vers la fin d'un mythe (Stephan Martens).
Belgique : entre pragmatisme et principe de réalité (André Dumoulin).
Danemark : la réforme de l'armée danoise (Sten Rynning).
Espagne : l'Espagne de la globalisation (Juan De Luis).
Finlande : entre une défense nationale et une défense européenne (Dr Hanna Ojanen).
France : un engagement européen fort (Patrice Buffotot).
Grèce : l'ère post-Helsinki (Constantin Melitas).
Hongrie : choix douloureux, pièges durables (Hajnalka Vincze).
Italie : changements et continuités de la politique italienne (Antonio Missiroli).
Luxembourg : Grand-Duché de Luxembourg (Michel Leesch).
Norvège : vers une défense « de projection » ? (Franck Orban).
Pays-Bas : faire mieux avec moins de moyens (Philip Everts).
Pologne : l'engagement en Irak (Andrzej Szeptycki).
Portugal : un euro-atlantisme affirmé (João Domingues).
République tchèque : un atlantisme affirmé (Jan Eichler).
Royaume-Uni : la défense britannique : nouveaux défis et alliances traditionnelles (Pauline Schnapper).
Suède : une ouverture croissante à l'action internationale (Maria Strömvik).
- Les organisations européennes et l'OTAN
La PESD : montée en puissance et perfectibilité (Michèle Bacot-Décriaud).
Un outil original de gestion des crises : la Force de police européenne (Fabrice Ars).
OTAN : opportunités et incertitudes de la « boîte à outils » (André Dumoulin).
Quatre ans de relations transatlantiques (Jean-Jacques Patry et Nicole Vilboux).
- La guerre en Irak
Opération Iraqi Freedom : principaux enseignements opérationnels américains (Philippe Gros).
L'auteur : Patrice Buffotot, chercheur au CRIS (Centre de relations internationales et de stratégie, université Paris-I) ; ont oeuvré des spécialistes dont la plupart sont particulièrement reconnus dans leur domaine de recherche (ex. André Dumoulin sur l'OTAN ou Philippe Gros sur la guerre en Irak).
Les Etudes de la Documentation française n° 5218, 248 p. - 25 EUR. - Réf. : 3 303331 952183.
Les Informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion
de la petite couronne de la région Ile-de-France
- Actualité commentée
Dossier
Le principe de laïcité dans la fonction publique.
Statut au quotidien
Le projet de fin de carrière des sapeurs-pompiers professionnels.
La rémunération et la compensation des astreintes et des permanences dans la fonction publique territoriale.
Les nouvelles dispositions applicables à la rémunération des collaborateurs de cabinet.
- Actualité documentaire
Références
Textes.
Chronique de jurisprudence.
Presse et livres.
Textes intégraux
Jurisprudence.
Réponses aux questions écrites.
« Les Informations administratives et juridiques », n° 6, juin 2005, 56 p. - 16,20 . - Réf. : 3 303330 610558.
Maghreb Machrek
Institut Choiseul
Libye : vers le changement (2) :
Multiples facettes d'une modernisation proclamée.
Sous la direction de Jean-François Daguzan.
Introduction :
La Libye, vingt ans après : 1986-2005 (André Martel).
Revirement diplomatique de la Libye (Bruno Callies de Salies).
La nouvelle politique de la Libye (Luis Martinez).
Islamisme radical et lutte antiterroriste (Yahia Zoubir).
De l'ennemi n° 2 au premier de la classe : analyse de l'abandon réussi d'une politique de prolifération (Jean-François Daguzan).
Varia :
La littérature politique du GIA algérien : des origines à Djamal Zitouni. Esquisse d'une analyse (Alain Grignard).
Les couples libano-palestiniens au Liban (Daniel Meier).
Lectures :
Livres reçus.
Résumés en arabe, en français et en anglais.
« Maghreb Machrek » n° 184 (été 2005), 143 p. - 20 . - Réf. : 1 321000 000005.
PIBD
Propriété industrielle - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie : textes officiels
Relevé au Bulletin officiel des impôts.
Travaux parlementaires.
Relevé au Journal officiel de l'Office européen des brevets (décembre 2001).
Relevé au Journal officiel des Communautés européennes.
Deuxième partie : doctrine
La propriété intellectuelle dans les revues étrangères et internationales.
Chroniques de l'étranger.
Informations étrangères.
Notifications relatives aux traités.
Troisième partie : jurisprudence
Brevets d'invention. - Marques. - Dessins et modèles. - Appellation d'origine.
Quatrième partie : actualité et informations
Bibliographie. - PIBD-Services.
« PIBD - Propriété industrielle, bulletin documentaire », n° 813, 1er août 2005, 98 p. - 8,20 . - Réf. : 3 303332 308132.
Problèmes politiques et sociaux
La Documentation française
Filiations : nouveaux enjeux
Dossier réalisé par Isabelle Copart
Traiter de filiation amène le juriste à répondre au psychologue, le médecin à se tourner vers le sociologue qui lui aussi pourra soumettre ses interrogations au juriste comme à ses autres collègues. Cette approche pluridisciplinaire fait tout l'objet du présent dossier.
Après l'examen de ce que recouvre cette notion plurielle, à la fois sur le plan social et sur le plan juridique, sont abordés les problèmes particuliers, en termes de filiation, liés à la procréation médicalement assistée avec donneur et à l'adoption. L'anonymat du donneur ou la possibilité d'accoucher sous X ne sont pas sans soulever de nombreux débats et donnent lieu à des revendications de modification de la loi, notamment au nom du droit de l'enfant à connaître ses origines. De même, les évolutions de la société, relayées par certains tribunaux qui, par exemple, semblent sur la voie d'une certaine forme de reconnaissance de la famille homoparentale, finiront-elles par transformer la législation ?
Centrée sur l'intérêt de l'enfant, la réforme en cours du droit de la famille doit tout d'abord permettre d'assurer l'égalité entre les enfants sans considération du lien existant entre leurs géniteurs, ainsi que les circonstances de leur conception et de leur naissance. Elle doit, de plus, favoriser la stabilité du lien de filiation.
« Problèmes politiques et sociaux », n° 914, juillet 2005, 120 p. - 9 . - Réf. : 3 303332 109142.
Revue française des affaires sociales
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Politiques en faveur des personnes handicapées
Grandes tendances dans quelques pays européens
Les politiques en faveur des personnes handicapées
dans l'Union européenne
Les politiques en faveur des personnes handicapées dans cinq pays européens. Grandes tendances (Sylvie Cohu, Diane Lequet-Slama et Dominique Velche).
La notion d'égalité des chances dans la communication politique. Une analyse théorique.
The notion of equal opportunity in political communication (Wendelin Reich et Dimitris Michailakis).
L'allocation personnalisée : les cas de la Suède, du Royaume-Uni, des Pays-Bas et de la Belgique (Lian Waterplas et Erik Samoy).
Panorama des dispositifs, spécialisés ou non, existant en Europe et l'exemple du Royaume-Uni.
Special and mainstream services in Europe and the case of the United Kingdom.
Les droits des personnes handicapées en Allemagne : les changements apportés par la nouvelle législation (Gerhard Igl).
Que peut-on apprendre de l'expérience néerlandaise ?
Lessons from the dutch experience (Philip R. de Jong et Edwin L. de Vos).
Quelques aspects des politiques en faveur
des personnes handicapées en France
Eléments d'information sur la législation en faveur des personnes handicapées en France : de la loi de 1975 à celle de 2005 (Philippe Didier-Courbin et Pascale Gilbert).
A l'origine de la réinsertion professionnelle des personnes handicapées : la prise en charge des invalides de guerre (Pierre Romien).
Des principes politiques d'insertion professionnelle des personnes handicapées au contexte de l'action. Le cas des exploitations agricoles (Joël Zaffran).
Intégration scolaire : le handicap socioculturel a-t-il disparu ? (François Sicot).
L'émergence d'une nouvelle problématique : le vieillissement
des personnes handicapées
Les personnes handicapées vieillissantes : espérances de vie et de santé ; qualité de vie.
Une revue de littérature (Bernard Azéma et Nathalie Martinez).
Vient de paraître :
Résumés des articles (français, anglais).
Présentation des auteurs du numéro.
« Revue française des affaires sociales », n° 2, avril-juin 2005, 350 p. - 18 . - Réf. : 3 303337 402149.
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