Archives du général Charles de Flahaut et de sa famille 565 AP
Inventaire
Par Jean-Philippe Chaumont
Archives nationales

Charles de Flahaut, de son nom complet Charles Auguste Joseph, comte de Flahaut, né le 21 avril 1785 et mort le 2 septembre 1870 à Paris, fut un militaire et diplomate français de renom.
Après une jeunesse itinérante dans quelques villes d'Europe (Londres, Hambourg, Bremgarten), il commence sa carrière militaire en se mettant au service de Bonaparte, puis, avec l'aide de Talleyrand, va entamer une carrière militaire fulgurante.
Pendant ses quinze ans au service de Napoléon, il aura participé aux campagnes les plus prestigieuses : Marengo, Ulm, Austerlitz, Iéna, Eylau, Friedland, Wagram. Il aura aussi été présent lors de la campagne de Russie, et lors de l'ultime bataille de Waterloo.
Napoléon lui avait aussi confié ses premières missions diplomatiques à Neumarck en 1813 (exécuter l'armistice conclu avec les armées russes et prussiennes) et à Lusigny en 1814 (négocier l'armistice avec les alliés). Il poursuivra sa carrière diplomatique tout au long de la Monarchie de Juillet, jusqu'en 1848. Les documents inventoriés ici ont été acquis par le centre historique des Archives nationales le 12 octobre 1994, lors d'une vente aux enchères organisée à Londres et consacrée à des documents conservés au château de Bowood ; ils constituent un fonds patrimonial inestimable sur les membres de cette famille.
2005, centre historique des Archives nationales, 253 p. - 30 EUR. - ISBN : 2-11-005224-4. - Réf. : 9 782110 052247.

Les comptes de la sécurité sociale
Résultats 2004
Prévisions 2005
Rapport de juin 2005
Rapport de la Commission des comptes
de la sécurité sociale (CCSS)
Ministère de la santé et des solidarités
Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées,
aux personnes handicapées et à la famille

Présentation des résultats du régime général pour l'année 2004 et des comptes prévisionnels établis par l'administration pour l'année 2005. Ces comptes sont cohérents avec les prévisions économiques présentées à la Commission économique de la nation au début de l'année.
La Commission des comptes de la sécurité sociale se réunit deux fois par an : en mai-juin et en septembre. Le rapport qui lui est présenté au printemps porte sur le seul régime général. En septembre, la commission examine les comptes de l'ensemble des régimes de sécurité sociale.
2005, direction de la sécurité sociale, 241 p., sch., stat. - 17 . - ISBN : 2-11-095665-8. - Réf. : 9 782110 956651.

Les finances des communes de plus de 10 000 habitants 2003 (avec cédérom)
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Direction générale des collectivités locales

Ce document fournit des valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux 2003 (les ratios financiers sont exprimés généralement en euros par habitant et en pourcentage) et comporte les onze ratios devant figurer dans les annexes à joindre aux documents budgétaires en application de l'article L. 2313-1 du code général des collectivités territoriales.
En plus des découpages par région et par strate, il est proposé une répartition des ratios financiers selon l'appartenance à une structure intercommunale.
Les données utilisées pour l'élaboration de ces ratios proviennent :
- des comptes administratifs 2003 des communes de plus de 10 000 habitants ;
- des résultats du recensement général de la population de 1999.
Cet ouvrage traite ainsi des 918 communes de plus de 10 000 habitants au recensement général de la population de 1999 (hors Paris).
2005, DGCL, collection statistiques et finances locales, 33 p. - 15,24 (avec cédérom). - ISBN : 2-11-095259-8. - Réf. : 9 782110 952592.

Les fortifications en Ile-de-France : 1792-1944
Institut d'aménagement et d'urbanismes
de la région Ile-de-France (IAURIF)

Objet militaire dont l'approche fut longtemps interdite au civil par les lois, les forts, ayant perdu leur rôle défensif, sont devenus des objets dont l'urbanisation et ses acteurs doivent savoir reconnaître la spécificité et les intérêts historiques et architecturaux pour mieux les intégrer au tissu urbain.
L'inventaire ici présenté est le résultat d'une coopération entre l'Association Vauban et l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France, avec pour but de produire un état du patrimoine fortifié encore existant dans son contexte politique et technique, à destination des administrations comme d'un large public. Le document se présente sous la forme d'une suite de dossiers chronologiques, comprenant chacun une ou plusieurs cartes de situation, un texte de présentation politique, technique et architecturale de la période considérée et une série de fiches individuelles pour les ouvrages existants. Des index permettent une recherche par commune ou par période, grâce au numérotage de tous les ouvrages existants ou détruits.
2005, IAURIF, 219 p. - cartes, sch., ill. 26 . - ISBN : 2-7371-1533-7. - Réf. : 9 782737 115332.

II. - REVUES
Actualité et dossier en santé publique
Haut Comité de la santé publique
Politique de santé : une approche intégrant
l'ensemble des problématiques
(Jean-Pierre Claveranne)
Dossier
Politiques et programmes nationaux de santé
(Dossier coordonné par Jean-Claude Henrard
et Pierre-Henri Bréchat)
Naissance et histoire des priorités et actions
des politiques nationales de santé :

Répartition des ressources et démarche stratégique de santé publique (Jean-Claude Henrard).
Des ordonnances à la loi relative à la politique de santé publique d'août 2004 : définition des politiques à partir des priorités (Pierre-Henri Bréchat).
Programmes, plans ou stratégies de santé publique développés de 1995 à 2002.
L'impossible bénéfice du doute : du scandale à la prudence dans le traitement public des risques sanitaires (Geneviève Paicheler).

Des priorités aux programmes

Du bon usage des priorités de santé (Bertrand Garros).
Les propositions de priorités et d'objectifs dans La Santé en France en 1994.
La lutte contre les inégalités dans les politiques et les programmes nationaux de santé (Florence Jusot, Dominique Polton).
L'impact de l'Europe sur les programmes nationaux de santé publique (Emmanuelle Jean).
Financement des politiques de santé (Dominique Bertrand, Pierre-Henri Bréchat).

La mise en oeuvre des politiques de santé

Forces et faiblesses des programmes nationaux de santé (Pierre-Henri Bréchat, Marie-Christine Avargues, René Demeulemeester, Françoise Jabot).
Le programme national nutrition santé (Serge Hercberg).
Le développement des soins palliatifs en France : impact des programmes en cours (Jean Kermarec).
Pour un cadre général de suivi des politiques de santé (Alain Bérard, Pierre-Henri Bréchat).

Les expériences étrangères

Priorités de santé publique et gouvernance par programmes au Royaume-Uni (Karine Chevreul).
La programmation sanitaire au Québec : trop de cuisiniers gâchent le potage (Jean Turgeon, Olivier Choinière).
Actualité :
L'asthme en France : sa gravité potentielle mérite plus d'exigence (Dominique Seyer, Philippe-Henri Déprez, Dominique Prunet).
En France, près de 4,5 millions de personnes sont soignées pour leur asthme. La prise en charge de ces patients peut être améliorée.
Réforme du financement des établissements de santé et amélioration de leur gestion (Caroline Leuridan, Meyer Semhoun).
La réforme de la tarification des hôpitaux, T2A, améliorera-t-elle la gestion des établissements de santé ?
Rubriques :
Régions :
Evaluation du programme CAPRI de prévention des addictions (Catherine Embersin, Xiaoya Wu-Zhou, Cécile Brouard, Benoît Chardon, Isabelle Grémy).
Bilan d'un programme de programme de prévention des addictions réalisé durant trois ans auprès de collégiens de la région Ile-de-France.
International :
L'Europe de la santé publique : compétences et réalisations communautaires (Emmanuelle Jean).
Quel rôle a l'Union européenne en matière de santé publique ? Évolution de sa politique au fil des traités.
Repères.
Brèves européennes.
Organisme :
Institut national de la statistique et des études économiques.
Formation :
Master professionnel management des organisations médicales et médico-sociales.
Recherche :
Epidémiologie nutritionnelle.
Lectures.
En ligne.
Lois et réglementation.
Calendrier.
Tribunes :
Le pouvoir, les incitations, la confiance (Pierre-Gerlier Forest).
Les médecins généralistes et la mise en oeuvre de la politique de santé publique (Richard Bouton).
La réglementation de l'usage du tabac, bilan et perspectives (Capucine de Bérard, Albert Hirsch).
Histoire et avenir de la santé publique (François Grémy).
Bibliographie.
« Actualité et dossier en santé publique », n° 50, mars 2005, 84 p. - 13,20 EUR. - Réf. : 3 303335 300508.

Bulletin de documentation
Ministère de l'écologie et du développement durable

Cadre de vie-qualité de la vie ; enseignement-formation-associations ; nature et paysage ; déchets ; écotoxicologie-produits chimiques-santé ; risques naturels et technologiques ; énergie ; aspects juridiques ; agriculture ; transports :
Sélection bibliographique du CIDEDD (mai-juin 2005).
Circulaires publiées ou en cours de publications au Bulletin officiel du MEDD pour les trois derniers mois.
Prévention des risques et lutte entre les pollutions (les fiches).
Ecologie pratique au centre « Terre vivante ».
« Bulletin de documentation », n° 162, juillet 2005, 79 p., bibl. - 9 EUR. - Réf. : 3 303336 501621.

Les Cahiers de la sécurité intérieure
Institut national des hautes études de sécurité (INHES)
Incivilités dans les espaces publics et commerciaux
Un dialogue entre chercheurs et gestionnaires

Gare, bureau de poste, parc, grand magasin ou galerie marchande : un espace ouvert au public n'est pas seulement le lieu de possibles incivilités. Il est aussi un réservoir de civilité : la façon dont ses usagers - clients, employés, gestionnaires - l'occupent contribue à sa « qualité », donc à sa sécurité. C'est l'objet et toute l'originalité de cette étude présentée comme un dialogue inédit entre chercheurs et responsables d'espaces accueillant un large public.