JORF n°186 du 11 août 2005

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. Sébastien Rossignol, domicilié lieudit Le Chatelard, 38190 Le Champ-près-Froges.
Cette installation, d'une capacité de production de 1,92 kW photovoltaïque, est localisée à la même adresse.


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Version 1

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. Sébastien Rossignol, domicilié lieudit Le Chatelard, 38190 Le Champ-près-Froges.

Cette installation, d'une capacité de production de 1,92 kW photovoltaïque, est localisée à la même adresse.