JORF n°241 du 17 octobre 2007

UNESCO

Former les enseignants : politiques et pratiques
Institut international de planification de l'éducation
John Schwille, Martial Dembélé, Jane Schubert

Cet ouvrage traite de tous les types de formation des enseignants : formelle et informelle, depuis le début de leur scolarité jusqu'à la fin de leur carrière. Les auteurs analysent la nature de la formation initiale et du perfectionnement des enseignants dans les pays en développement, tirant les leçons de programmes novateurs au Japon et en Chine, par exemple.
2007, UNESCO, collection « Principes de la planification de l'éducation », 168 p. - 15 EUR. - ISBN : 978-92-803-2300-9. - Réf. : 9 789280 323009.

II. - REVUES
Les Cahiers de la sécurité
Institut national des hautes études de sécurité (INHES)
Editorial
Dossier
La violence des mineurs à l'étranger

Surveiller, prévenir, punir (Yves Roucaute).
Les mineurs et les comportements violents (Guy Parayre, Frédéric Péchenard).
Hooligan : un mutant ? Effroi et saisine (Patrick Laclémence).
La violence des mineurs au Brésil (Joseane Silva).
Violences politiques et diasporas : éléments de réflexion (Jean-Luc Marret).
La violence des mineurs au Japon (Chikao Uranaka).
La délinquance juvénile dans les pays nordiques (Nathalie Blanc-Noël).
Les formes de la délinquance juvénile en Italie (Sandro Gozi).
Repères :
Sécurité globale et relations internationales (Jean-Jacques Roche).
Les partenariats institutionnels de sécurité : quels acteurs pour quelles évolutions ?
Travaux du GDS 4 de la 17e session nationale d'études (INHES).
Economie :
Pour une approche réaliste de la sécurité et du secret. De la théorie à la pratique (Gérard Pardinl, Béatrice Fournier-Mickiewicz).

Annexe
Charte des bonnes pratiques de sécurité économique

Vie des organisations :
L'Institut d'études et de recherche pour la sécurité des entreprises (IERSE) (Eric Delbecque).
Notes de lecture :
Alias, du terrorisme international aux fraudes massives, le nouvel empire des crimes d'identité (par Sophie Garcia-Jourdan).
The Political Economy of Terrorism (Lorraine Tournyol-du-Clos).
The United States and International Drug Control 1909-1997 (Laurent Laniel).
Les migrations en Europe : les réalités du présent, les défis du futur (Nicolas Rebière).
Quand Al-Qaïda parle. Témoignages derrière les barreaux (Nacer Lalam).
La délinquance des jeunes. Les profils, les causes, les évolutions (Jean-Louis Loubet del Bayle).
En savoir plus sur...
Le syndicalisme policier (Yves Roucaute).
Débats :
La réponse de Jean-François Cordet, préfet de la Seine-Saint-Denis.
Trois questions à Claude Tarlet.
« Les Cahiers de la sécurité », n° 2, octobre-décembre 2007, 144 p. - 18 . - Réf. : 3 303334 700651.

Cahiers français
La Documentation française
Les religions dans la société
Etude coordonnée par Philippe Tronquoy

Quelle est la place occupée par la religion dans la société française sécularisée et comment se manifestent aujourd'hui les formes d'expression du religieux ? Les réponses à ces questions font l'objet des deux premières parties du numéro, la troisième s'attachant à examiner la situation et les évolutions des églises monothéistes : catholicisme, protestantisme, islam, judaïsme.

Sommaire

Editorial :
Religion et sécularisation :
L'évolution de la place du religieux dans la société (Jean-Paul Willaime).
Les sciences sociales et la religion : la nécessité d'une nouvelle approche (Clifford Geertz).
L'héritage chrétien de la France (Danièle Hervieu-Léger).
Transmettre les dimensions religieuses des cultures à l'école laïque ? (Dominique Borne).
Laïcité de l'Etat, laïcité de la société française (Jean Baubérot).
Les cultes face à la loi de 1905 (Stéphanie Le Bars).
Les formes de la laïcité dans l'Union européenne (Jean-Paul Willaime).
Croyances religieuses et choix politiques : quelles relations ? (Pierre Bréchon).
Science et religion (Jean-Louis Schlegel).
Les expressions du religieux dans la société :
Le religieux « à la carte » : une individualisation des pratiques et des croyances (Jean-Marie Donegani).
Nouvelles religiosités et nouvelles recherches de sens (Louis Hourmant).
Sectes et religions (Jean-Pierre Chantin).
Religions, Eglises et normes sociales (Claude Dargent).
La tolérance et le sacré dans la société démocratique (Thierry Leterre).
La situation des religions monothéistes :
L'Eglise catholique, quatre décennies après Vatican-II (Céline Béraud).
Les prêtres et les pratiquants : deux populations vieillissantes et décroissantes (Céline Béraud).
La France et le schisme traditionaliste (Henri Tincq).
Quelles identités protestantes aujourd'hui ? (Sébastien Fath).
L'islam : les défis de l'adaptation (Thierry Boissière).
Le renouveau du judaïsme en France (Régine Azria).
« Cahiers français », n° 340, septembre-octobre 2007, 96 p. - 9,80 . - Réf. : 3 303330 403402.

Le Courrier des pays de l'Est
Politique, économie et société
La Documentation française
Europe centrale et orientale : 2006-2007
Avant-propos

Etats baltes :
Estonie : l'ombre du soldat de bronze (Antoine Chalvin).
Lettonie : l'épée de Damoclès (Céline Bayou).
Lituanie : « Le pays des occasions manquées » ? (Géraldine Bertrand).
Europe centrale :
Hongrie : l'opposition de droite contre les réformes (Paul Gradvohl).
Pologne : des blocages de tous ordres (Jean-Yves Potel, Antoine Danzon).
République tchèque : confusion politique et sans-faute économique (Jaroslav Blaha).
Slovaquie : la catastrophe annoncée n'a pas eu lieu (Jaroslav Blaha).
Slovénie : sur la ligne de crête (Edith Lhomel).
Europe du Sud-Est :
Albanie : sous l'oeil des Etats-Unis (Laurent Chalard).
Bosnie-et-Herzégovine : comment sortir de l'impasse ? (Christophe Solioz).
Bulgarie : le jour d'après (Nadège Ragaru).
Croatie : un modèle d'intégration pour les Balkans occidentaux ? (Diane Masson).
Macédoine : fierté nationale et fragilités économiques (Nadège Ragaru, Assen Slim).
Monténégro : les défis de l'indépendance (Daniela Heimerl).
Roumanie : bourbier politique et envolée économique (Edith Lhomel).
Serbie : le Kosovo, point de mire du pouvoir (Daniela Heimerl).
Jalons :
Principaux indicateurs socio-économiques.
Bibliographie générale.
Chaque article comporte une chronologie, la liste des principales formations politiques, les résultats des dernières élections, la composition du gouvernement et une sélection bibliographique.
Repères :
L'Est et l'Union européenne. Mai-juin 2007 (Céline Bayou).
Résumés en français et en anglais.
« Le Courrier des pays de l'Est », n° 1062, juillet-août 2007, 232 p. - 19 . - Réf. : 3 03330 210628.

Le Courrier juridique des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Ministère du budget, des comptes publics
et de la fonction publique

Etude :
La transaction en droit administratif (Laurent Perrin, direction des affaires juridiques).
Technique empruntée au droit civil, la transaction suscite de nos jours un regain d'intérêt dans la sphère publique. Qualifiée de « jugement que les parties ont prononcé entre elles », la transaction conçue au départ comme un régime permettant de tenir le juge à l'écart le fait aujourd'hui intervenir dans la procédure juridictionnelle. L'étude montre que la transaction, si elle permet l'expression de la liberté contractuelle des personnes publiques, illustre aussi le paradoxe de la juridictionnalisation d'un mode alternatif de règlement des litiges.
Droit international privé :
Les privilèges de nationalité consacrés par les articles 14 et 15 du code civil (Anne-Claire Troubat).
Règlement du Parlement et du Conseil sur la loi applicable aux obligations non contractuelles « Rome II » (Anne-Claire Troubat).
Droit communautaire :
La cour de l'Association européenne de libre échange emboîte le pas à la CJCE en matière de jeux d'argent et de paris sportifs (Michel Lejeune).
Monopole et libre circulation des marchandises (Pierre-Yves Monjal).
La CJCE confirme la validité de la directive relative à la prévention de l'utilisation du système financier aux fins de blanchiment de capitaux (Alexandra Cuisiniez et Virginie Parizot).
Droit administratif :
La légalité du décret relatif au commissaire du Gouvernement (Stéphane Dhers et Julien Sorin).
La déontologie des agents publics (Didier Le Hénaff).
Contrats et marchés :
Deuxième rapport d'activité de la CMPE (Sabine Solovieff).
Droit des sociétés :
Statuts, règlement intérieur et pactes d'actionnaires : quelles relations ? (Julien Sorin).
Droit industriel :
Le Conseil d'Etat annule le décret autorisant le démantèlement complet de la centrale nucléaire des monts d'Arrée (Valérie Service Tsetou-Lebon).
« Le Courrier juridique des finances et de l'industrie », n° 46, juillet-août 2007, 40 p. - 10 . - Réf. : 3 303332 800469.

Economie internationale
Centre d'études prospectives
et d'informations internationales (CEPII)

Explaining cross-country differences in job-related training : Macroeconomic evidence from OECD countries (Serge Coulombe et Jean-François Tremblay).
Les cycles économiques en Tunisie : identification, caractérisation et comparaison internationale (Elachhab Fathi).
Une mesure macroéconométrique « à la Feldstein-Horioka » du degré d'intégration financière en Europe (Sophie Bereau).
L'impact des chocs externes dans les économies du Mercosur : un modèle VAR structurel (Céline Gimet).
Impact de l'ouverture financière sur les inégalités internes dans les pays émergents (Véronique Salins).
Publications récentes du CEPII.
« Economie internationale », n° 110, 2007-2, 176 p. - 18,80 EUR. - Réf. : 3 303336 701106.

Les Etudes de la Documentation française
La Documentation française
Les syndicats en France
(Nouvelle édition)
Sous la direction de Dominique Andolfatto

Introduction (Dominique Andolfatto).
Les héritiers du mouvement ouvrier : CGT et CGT-FO (Dominique Andolfatto) :
Origines et organisation.
Quels objectifs et quels soutiens ?
La scission de FO et la guerre froide (1947-1960).
L'embellie du syndicalisme (1960-1977).
Une crise identitaire (1978-1995).
Un nouveau cours (1995-2007).
Du catholicisme social au réformisme : CFTC et CFDT (Antoine Bevort) :
L'évolution vers la CFDT (1945-1964).
De l'utopie autogestionnaire au réalisme syndical (1964-1978).
Recentrage et désyndicalisation (1978-1988).
L'ambition réformiste (1988-2007).
La CFTC « maintenue » : vers le syndicalisme constructif.
Le regain de l'action catégorielle : CGC, G-10-Solidaires, FSU, UNSA (Thierry Choffat et Benoît Verrier) :
La CFE-CGC ou le syndicalisme des cadres.
L'union syndicale Solidaires (ex-groupe des dix) et les syndicats SUD.
Le syndicalisme enseignant : la « forteresse » éclatée.
L'UNSA : une sixième confédération ?
L'audience électorale du syndicalisme (Dominique Labbé et Régis Matuszewicz) :
Les scrutins nationaux : élections sociales et prud'homales.
les scrutins locaux : élections des comités d'entreprise et des commissions administratives paritaires.
Négociation collective, paritarisme et démocratie sociale (Dominique Labbé et Gilles Nezosi) :
Les syndicats et la négociation collective.
Paritarisme et démocratie sociale.
Vers une européanisation du syndicalisme français (Jean-Charles Basson) :
L'Europe comme accommodement syndical.
L'Europe comme ressource syndicale.
L'Europe comme opportunité syndicale.
Conclusion (Dominique Andolfatto).
Annexes :
Sélection bibliographique.
Sites internet des confédérations syndicales.
Liste des tableaux, figures et encadrés.
« Les Etudes de la Documentation française », n° 5260, 192 p. - 14,20 EUR. Réf. : 3 303331 952602.

Inflexions
Civils et militaires : pouvoir dire
Ministère de la défense, armée de terre
Le moral et la dynamique de l'action
Partie I

Editorial (Jean-Louis Georgelin) :
Pour engager la réflexion :
Extraits des oeuvres d'Ardant du Picq et de Clausewitz sur les forces morales.
Articles :
Moral, morale (Jean-René Bachelet).
Les forces morales dans la préparation opérationnelle : définition, consolidation et mesure (approche théorique) (Hervé Kirsch).
Les dimensions collectives du moral (Pierre Schill).
Le moral dans l'entreprise (Bertrand Ballarin).
Sarajevo 1995 : de l'importance des forces morales dans l'action militaire (Xavier Pineau).
Se perdre pour savoir (Haïm Korsia).
A l'école du moral (Samuel Majou).
Performance et bien-être : l'apport de la psychologie appliquée du sport (Michel Nicolas, Karine Noger).
Fondement du moral et de l'éthique dans les armées : des différences révélatrices entre proches alliés (Michel Yakovleff).
Pour nourrir le débat :
Etat militaire et sens politique : une nécessaire désinhibition (Pierre Garrigou-GrandChamp).
Entre art de la guerre et activités civiles, des grammaires d'action à trouver (Pierre Tripier).
Pour en savoir en plus.
Compte rendu de lectures.
Traductions en allemand et en anglais.
Biographies.
« Inflexions », n° 6, juin-septembre 2007, 254 p. - 12 EUR. - ISBN : 978-2-11-006878-1. - Réf. : 9 782110 068781.

Maghreb Machrek
Institut Choiseul

In memoriam Alain Roussillon (Jean-François Daguzan).
Les nouvelles guerres du monde arabe :
Puissances « désorientées » : les nouvelles guerres du monde arabe (Jean-François Daguzan).
L'Irak : une Amérique en quête de sens (Alexandra de Hoop Scheffer).
Les événements de Nahr el-Bared et la réforme de la sécurité au Liban (Edouard Belloncle).
La démocratie israélienne face à la guerre asymétrique (Sami Makki).
Le Darfour, de la crise politique au choc pétrolier (Jean-Michel Vernochet).
Varia :
Faire de la politique par les médias dans le monde arabe (Mohammed El Oifi).
Entre repli et ouverture : nouveaux enjeux et recompositions des déserts centrasiatiques (Alain Cariou).
Lectures.
Livres signalés.
Résumés en arabe.
« Maghreb-Machrek », n° 193, automne 2007, 144 p., cartes. - 20 EUR. - Réf. : 9 782916 722115.

PIBD
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie

Textes officiels :
Textes in extenso :
Assemblée nationale :
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord sur l'application de l'article 65 de la convention sur la délivrance de brevets européens, présenté au nom de M. François Fillon, Premier ministre, par M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes.
Question écrite. - Parlement européen :
Question écrite... à la Commission, sur la protection de l'appellation d'origine et des indications géographiques protégées, et réponse.
Question écrite. - Sénat :
Question écrite... à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur les menaces concernant l'avenir du véritable camembert normand au lait cru moulé à la louche, et réponse.
Relevés :
Journal officiel de l'Union européenne.
Sites de l'Union européenne.
Travaux préparatoires.
Législation étrangère.
Notifications relatives aux traités.

Deuxième partie

Doctrine :
Comptes rendus :
L'explosion cambrienne, d'après l'article de Francis Gurry.
La doctrine dans les revues.

Troisième partie

Jurisprudence :
Brevets d'invention. - Marques. - Dessins et modèles.

Quatrième partie

Actualités et informations :
Chronique de l'étranger :
Comptes rendus.
Brèves.
Echos :
Formations, réunions, colloques.
Etudes statistiques.
La propriété intellectuelle dans la presse étrangère.
PIBD Services :
Annonces.
« PIBD. - Propriété industrielle », bulletin documentaire, n° 859, 1er octobre 2007, 64 p. - 8,50 EUR. - Réf. : 3 303332 308590.

Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
Le bilan de l'économie française : 2006-2007

Les immigrées sont-elles responsables de la hausse de la fécondité ? (François Héran et Gilles Pison. - Population et sociétés).
Une croissance de l'emploi au plus haut depuis 2001 (Didier Dubaud et Arnaud Gérardin. - Point statis - UNEDIC).
Accélération de l'activité (Franck Arnaud, Antonin Aviat et Adrien Friez. - INSEE Première).
La consommation des ménages reste très solide et leur investissement dynamique (INSEE. - Note de conjoncture).
La dégradation des échanges courants perdure (Banque de France. - Balance des paiements et position extérieure de la France).
L'énergie creuse le déficit commercial (DGDDI. - Rapport du commerce extérieur).
Le déficit budgétaire repasse pour la première fois sous la barre des 3 % (Cour des comptes. - Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques).