Cet avis de publication, prévu à l'article R. 115-11 du code de la consommation, annule et remplace l'avis de publication du référentiel CTB A+, traitement curatif et préventif des ouvrages bâtis et de leur environnement immédiat pour les bois en oeuvre et autres matériaux du CTBA, publié au Journal officiel de la République française du 21 mai 1998, page 7811, NOR : ECOI9800322V.

Ce(s) référentiel(s) est (sont) tenu(s) à la disposition du public par l'organisme certificateur dans les conditions prévues au quatrième alinéa de l'article L. 115-28 du code de la consommation.