JORF n°117 du 20 mai 2004

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. Dominique Drot, domicilié 674, chemin des Lazaristes, 01000 Saint-Denis-lès-Bourg.
Cette installation, d'une capacité de production de 1,76 kW photovoltaïque, est localisée à la même adresse.


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Version 1

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. Dominique Drot, domicilié 674, chemin des Lazaristes, 01000 Saint-Denis-lès-Bourg.

Cette installation, d'une capacité de production de 1,76 kW photovoltaïque, est localisée à la même adresse.