Tourisme et transport aérien international
de la France métropolitaine (cédérom)
De 1986 à 2004
ODIT-FRANCE
Direction générale de l'aviation civile

Depuis une vingtaine d'années, le transport aérien a profondément évolué. Effets conjugués de la libéralisation et de la recomposition de l'offre, développement des alliances internationales accompagnant la mise en place de « hubs », émergence des compagnies à bas coûts dans le milieu des années 90 en Europe, apparition de nouvelles clientèles... Autant d'éléments qui rendent plus que nécessaire une rétrospective globale du transport aérien afin d'apporter un éclairage sur sa situation actuelle et son proche avenir.
2007, ODIT-France, collection « Observation touristique », série : « Analyses et perspectives », n° 9. - Le cédérom : 30 EUR. - ISBN : 978-2-915215-29-8. - Réf. : 9 782915 215298.

II. - REVUES
Le Courrier juridique des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Direction des affaires juridiques
La dénonciation
(seconde partie)
« Les nouveaux visages de la dénonciation »

La première partie de cette étude a montré que la dénonciation connaît des évolutions importantes dans son champ traditionnel qui est celui du droit pénal. Aujourd'hui, la dénonciation s'étend au domaine économique et dévoile à cette occasion de « nouveaux visages ».
Etude :
La dénonciation (seconde partie) : « les nouveaux visages de la dénonciation » (Alexandra Cuisiniez, Pauline Girot de Langlade, Laetitia Kalt et Pierre Taugourdeau).
Droit communautaire :
La récupération des aides d'Etat (Catherine Houdant).
L'accès au juge communautaire (Virginie Parizot).
Droit administratif :
Le recours administratif préalable obligatoire (Didier Le Hénaff).
Une association transparente, considérée comme un mode de gestion directe du service public, peut-elle bénéficier de subventions publiques ? (Anne Le Roux et André-Jacques Exbrayat).
Les décrets en conseil des ministres (Marion de Lapanouse).
Droit de la concurrence :
Première condamnation pour prix prédateurs par le Conseil de la concurrence (Florence Arnoldy).
Droit des sociétés :
Le point sur l'abus de minorité (Pierre Taugourdeau).
Droit financier :
Marchés d'instruments financiers. Bref aperçu d'un « big bang » annoncé (Charles Touboul).
Devoir de conseil du banquier lors de la souscription d'un contrat d'assurance de groupe (Magali Roisin).
Droit industriel et de l'environnement :
La directive 2005/35/CE relative à la pollution causée par les navires et à l'introduction de sanctions en cas d'infractions (Naïs Boullier).
Les pouvoirs de sanction de la CRE (Olivia Lahaye).
Contrats et marchés :
Le plan national d'action pour des achats publics durables (Aude Pohardy).
Propriété intellectuelle :
L'Autorité de régulation des mesures techniques (Martine Durret).
« Le Courrier juridique des finances et de l'industrie », n° 45, mai-juin 2007, 64 p. - 10 EUR. - Réf. : 3 303332 800452.

Inflexions
Civils et militaires : pouvoir dire
Ministère de la défense
Mutations et invariants
Partie III - Humanitaire et militaire
Nouveaux mercenariats

Humanitaire et militaire :
Militaires et humanitaires, le principal outil de gestion des crises.
Acteurs de l'urgence, de la crise et de la guerre : querelle de famille ?
Militaires et humanitaires en phase de post-conflit : concurrence ou complémentarité ?
Les actions civilo-militaires ; une finalité opérationnelle.
Nouveaux mercenariats :
Sociétés militaires privées : quel devenir en France ?
Les sociétés militaires privées : succès et contraintes.
La France cédera-t-elle aux sirènes des sociétés militaires privées ?
Mercenariat et sociétés militaires privées : expressions divergentes de la privatisation des conflits.
Qui est combattant ?
Pour nourrir le débat.
Pour en savoir plus.
Compte rendu de lecture.
Résumés en anglais et en allemand.
Biographies.
« Inflexions » n° 5, janvier-mai 2007, 256 p. - 12 . - ISBN : 978-2-11-006679-4. - Réf. : 9 782110 066794.

PIBD
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire

Institut national de la propriété industrielle.

Première partie

Textes officiels :
Textes in extenso.
Décision du directeur général de l'INPI.
Décision n° 2007-300 relative aux tarifs de redevance perçues par l'Institut national de la propriété industrielle.
Relevés :
Journal officiel de l'Office européen des brevets.
Site de l'Office européen des brevets.
Sites de l'Union européenne.
Travaux préparatoires.
Législation étrangère.

Deuxième partie

Doctrine :
Comptes rendus :
Préférence des utilisateurs concernant les services proposés par les agences de valorisation de brevets, d'après l'article de Lothar Walter, Michael Brusch et Knud Hartung.
La doctrine dans les revues.

Troisième partie
Jurisprudence

Brevets d'invention. - Marques. - Dessins et modèles.

Quatrième partie
Actualités et informations

Chronique de l'étranger.
Echos.
PIBD Services.
« PIBD. - Propriété industrielle, bulletin documentaire », n° 858, 15 août 2007, 68 p. - 8,50 EUR. - Réf. : 3 303332 308583.