Le Centre d'analyse stratégique succède au Commissariat général du Plan. Il a pour mission d'éclairer le Gouvernement dans la définition et la mise en oeuvre de ses orientations stratégiques en matière économique, sociale, environnementale ou culturelle. Il prend en compte, dans ses différents travaux qui sont rendus publics, les orientations de long terme définies au niveau communautaire, en particulier dans le cadre de la stratégie de Lisbonne.

Enquêtes sur les violences urbaines
Comprendre les émeutes de novembre 2005
Les exemples d'Aulnay-sous-Bois et de Saint-Denis
Centre d'analyse stratégique (CAS)

Les violences urbaines de 2005 ont été l'objet de nombreux commentaires et analyses, qui ont le plus souvent souligné leur ampleur et se sont généralement attachés à les envisager dans leur globalité.
Les premières conclusions des réflexions menées dans le cadre d'un groupe de travail réunissant les principaux ministères concernés, des administrations spécialisées et des chercheurs autour du Centre d'analyse stratégique ont mis en évidence la complexité du phénomène et la grande diversité de ses formes. Il a donc été décidé de demander à des sociologues d'engager des études de terrain destinées à mettre en lumière les facteurs d'explication locaux. Deux communes voisines et présentant des caractéristiques comparables mais se distinguant par l'intensité des violences survenues ont été choisies, Aulnay-sous-Bois et Saint-Denis.
Ce document présente les rapports des deux études, menées simultanément et selon des méthodes similaires. Il s'agissait de mettre en perspective les circonstances et la géographie des événements de novembre 2005 dans les deux communes, et de faire ressortir les représentations que les habitants et les acteurs locaux en avaient. Procédant par entretiens, les chercheurs ont pu dégager les ressorts individuels et collectifs qui ont été à l'origine de l'implication des jeunes dans les violences, comme ceux sous-tendant les différentes réactions des pouvoirs publics et des acteurs de proximité.
2007, la Documentation française, collection « Rapports et documents », n° 4, 144 p. - 10 EUR. - ISBN : 978-2-11-006357-1. - Réf. : 9 782110 063571.

Statistiques « ethniques » : éléments de cadrage
Centre d'analyse stratégique (CAS)

Depuis sa création, le Centre d'analyse stratégique a consacré une part significative de son programme de travail au thème de la diversité sociale, avec le triple souhait d'identifier les inégalités qui traversent la société française, d'en analyser les ressorts et de contribuer ainsi à l'évolution des politiques publiques. Au fil des travaux, la question des outils de mesure des inégalités s'est imposée comme méritant une réflexion spécifique. Parce que l'inégalité des chances et les discriminations liées à l'origine constituent aujourd'hui l'une des lignes de fracture les plus sensibles dans notre société, nous nous sommes intéressés à ce qu'il est convenu d'appeler les statistiques « ethniques ».
Le présent document est composé de deux parties. La première dresse un état des lieux et des problèmes. Elle rappelle la législation française et les données pouvant être rassemblées pour quiconque entend prendre la mesure des phénomènes de ségrégation et de discrimination et mettre en oeuvre des mesures correctives. Elle présente également la façon dont sont mis en oeuvre des outils d'ethnic monitoring dans six pays : Etats-Unis, Canada, Grande-Bretagne, Australie, Pays-Bas et Belgique. La deuxième partie reprend les contributions et échanges auxquels a donné lieu le colloque organisé sur ces questions le 19 octobre 2006. Ce colloque, qui a rassemblé des chercheurs, experts et observateurs français et étrangers, a permis de mettre en évidence tant la complexité du sujet que son caractère hautement sensible, puisqu'il touche à la définition même de la communauté nationale.
2007, la Documentation française, collection « Rapports et documents » n° 3, 128 p. - 10 EUR. - ISBN : 978-2-11-006356-4. - Réf. : 9 782110 063564.

Les Institutions de l'Union européenne
6e édition
Yves Doutriaux et Christian Lequesne

Ni fédéral, ni comparable à celui d'une organisation internationale classique, le système institutionnel de l'Union européenne agit en étroite imbrication avec les gouvernements et les administrations des Etats membres. Cet ouvrage étudie les institutions de l'Union européenne dans leur activité quotidienne et analyse les rouages de l'administration française qui assurent les contacts avec Bruxelles. L'élargissement de l'Union européenne à 25 membres en 2004, puis à 27 en 2007 a rendu nécessaire une réforme institutionnelle. Prévue par le traité de Nice, elle devait être approfondie par le projet de Constitution européenne, bloqué depuis son rejet en 2005 par les référendums français et néerlandais. Les changements qu'apporterait le traité constitutionnel sont présentés ici. Une partie au moins d'entre eux devrait être retenue, quelle que soit la solution institutionnelle finalement adoptée.
Les auteurs : Yves Doutriaux est ambassadeur ; Christian Lequesne est professeur à Science Po Paris et à la London School of Economics Alliance, Londres.
2007, la Documentation française, collection « Réflexe Europe », 192 p. - 12 . - ISBN : 978-2-11-006406-6. - Réf. : 9 782110 064066.

Les Tribunaux de commerce
Genèse et enjeux d'une institution
Association française pour l'histoire de la justice

Créée en 1563 par le pouvoir royal afin de donner aux marchands un outil souple de règlement de leurs litiges, épargnée par la Révolution et confortée à l'ère napoléonienne, la justice commerciale française fait figure de modèle unique en Europe. Alors qu'en France les commerçants jugent seuls leurs affaires, partout ailleurs les litiges sont traités par des juridictions de droit commun ou échevinales. Si la France n'a pas le monopole des tribunaux de commerce, elle a réussi, en revanche, à créer une institution originale, composée de juges non professionnels issus du monde économique. Par des exemples précis fondés sur des sources d'archives inexploitées, cet ouvrage explique la genèse de la juridiction consulaire et des tribunaux de commerce, donne un éclairage historique au Code de commerce de 1807 et permet de mieux appréhender le lien entre les entreprises et la justice.
2007, la Documentation française, collection « Histoire de la justice » n° 17, 288 p. - 25 . - ISBN : 978-2-11-005986-4. - Réf. 9 782110 059864.