Direction des Journaux officiels
Collection : les Conventions collectives
Hospitalisation privée (n° 3307)
IDDC : 2264
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
2e édition (décembre 2006)

Convention collective nationale du 18 avril 2002, étendue par l'arrêté du 29 octobre 2003.
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3307 ; ou bien
- le code IDCC : 2264 ;
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2007, Direction des journaux officiels, collection « Conventions collectives », 498 p. - 19,80 . - ISBN : 978-2-11-076249-8. - Réf. : 9 782110 762498.

Les Matériaux de construction
Yvon Gourlaouen
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Service des études et des statistiques industrielles (SESSI)

Avec des produits tels que les granulats, les pierres, les tuiles et briques, le ciment, le béton ou le plâtre, les matériaux de construction sont au coeur de la plupart des constructions modernes. Du fait de contraintes propres à ces produits ou d'exigences des clients du BTP, les marchés ont souvent une dimension locale.
Le secteur est constitué d'un tissu dense de quelque 5 800 entreprises, dont la majorité sont très petites, avec moins de 20 salariés mais aussi, dans certaines activités, de grands groupes tournés vers l'international (95 000 personnes employées et un chiffre d'affaires généré de 20 milliards d'euros en 2004). Les entreprises du secteur, spécialisées et peu diversifiées, affichent en moyenne des niveaux de rentabilité et de profitabilité plus élevés que l'ensemble de l'industrie.
Cette étude dresse un panorama du secteur et des activités associées. Elle décrit la dynamique des marchés, détaille les performances des entreprises et des groupes et présente les principaux enjeux du secteur : relever le défi environnemental, développer de nouveaux produits et procédés et améliorer leur qualité et leur performance afin de satisfaire les attentes des clients.
Collection « Chiffres clés », série Analyses, 220 p. - 23 . - ISBN : 978-2-11-096814-2. - Réf. : 9 782110 968142.

II. - REVUES
Actualité et dossier en santé publique
Haut Comité de la santé publique

Editorial :
Santé au travail : des marges de progrès importantes (Jean-Denis Combrexelle).
Actualité :
Santé et précarité : quelle action pour les villes-santé de l'OMS ? (Valérie Lévy-Jurin).
Rubriques :
International :
Maroc : un système de santé en quête d'identité (Marc Duriez).
Dossier : coordonné par Marcel Goldberg :
La place de la santé au travail dans la santé publique.
Connaître les liens entre santé et travail :
L'impact de facteurs professionnels sur la santé de la population (Ellen Imbernon, Marcel Goldberg).
La surveillance épidémiologique des risques professionnels : pourquoi et comment ? (Ellen Imbernon).
L'exposition aux nuisances et aux pénibilités du travail (Bernard Arnaudo, Thomas Coutrot, Marie-Christine Floury, Nicole Guignon, Isabelle Magaud-Camus, Nicolas Sandret, Dominique Waltisperger, Joëlle Févotte, Danièle Luce).
La prévention et la réparation des risques professionnels :
Le dispositif français de prévention et de réparation des risques professionnels (Pierre Abecassis, Nicolas Sandret).
Aspects économiques de la prévention et de la réparation des risques professionnels (Philippe Askenazy).
Problèmes spécifiques actuels de la santé au travail :
Les troubles musculo-squelettiques des membres (Yves Roquelaure, Catherine Ha, Annette Leclerc).
Les cancers professionnels (Danièle Luce).
Les facteurs psychosociaux et la violence psychologique au travail (Isabelle Niedhammer).
Vieillissement et travail (Serge Volkoff, Corinne Gaudart).
Organisation du travail, conditions de travail et santé (Michel Gollac).
Tribunes :
Les leçons à tirer de l'exposition à l'amiante dans le domaine de la prévention des risques professionnels (Jean Le Garrec, Jean Lemière).
L'Etat garant de la santé au travail (Marcel Royez).
Contribution des facteurs professionnels aux inégalités sociales de santé (Annette Leclerc).
La complémentarité entre santé publique et santé au travail (Armelle George-Guiton).
Rubriques :
Régions :
Paris : la maison départementale des personnes handicapées :
Les partenaires du dispositif en faveur des personnes handicapées se sont mobilisés pour mettre en place un lieu unique d'accueil : la maison départementale des personnes handicapées (Elisabeth Sévenier Muller, Philippe Coste, Jean-Lou Nicolaï, Christian Leloup, Michel Barclay, Samuel Valenti).
Etudes :
Prendre en charge la drépanocytose :
Constat et recommandations pour la prise en charge des adolescents atteints de drépanocytose (Anne Tursz, Jon Cook, Elisabeth Fournier-Charrière, Gil Tchernia, le groupe GEVEDREP).
Repères :
Organisme :
Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail.
Formation :
Master professionnel : pratiques et politiques locales de santé.
Lectures.
Brèves européennes.
En ligne.
Lois et réglementation.
Calendrier.
« Actualité et dossier en santé publique », n° 57, décembre 2006, 84 p. - 13,50 . - Réf. : 3 303335 300577.

La Documentation photographique
La Documentation française
La Guerre froide
Pierre Grosser
La Documentation française

La Guerre froide a opposé, au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, deux superpuissances, les Etats-Unis et l'Union soviétique. Cet affrontement a duré près de cinquante ans, jusqu'à l'effondrement de l'URSS, s'est étendu au monde entier, s'est joué sur tous les fronts, idéologique, militaire, économique, culturel, scientifique... et même sportif !
Pour tenter de comprendre plus finement ce que fut ce conflit, la recherche s'appuie aujourd'hui sur des sources nouvelles, disponibles grâce à l'ouverture des archives en Union soviétique et dans les pays de l'Est. Mais les interprétations des historiens restent plurielles, sur la durée comme sur la nature de cette guerre. Ce que souligne l'auteur, qui démonte les dynamiques à l'oeuvre dans les relations entre les deux blocs, occidental et soviétique, au sein de chaque bloc, et dans les espaces et domaines où ils rivalisèrent. La guerre ne fut pas froide pour tous, elle fit même de nombreuses victimes, dans les conflits périphériques notamment, en Asie, en Amérique latine...
« Documentation photographique », n° 8055, le dossier, 64 p. - 10,50 EUR. - Réf. : 3 303331 280552.
« Les projetables », 9,50 EUR ; le complément pédagogique du n° 8055 : 18 transparents de rétroprojection pour exploiter en classe les images, les cartes, les graphiques commentés dans le dossier ; 8 pages de propositions de travaux conçues par Thierry Houguet, des fonds de carte, des croquis à photocopier. - Réf. : 3 303331 080558.

Les Etudes de la Documentation française
La Documentation française
L'hôpital
Obligation de soins, contraintes budgétaires
Bernard Bonnici

Depuis quelque trente ans, l'hôpital est au coeur des réformes affectant le système de soins français. Cette place dans les préoccupations des gouvernants est justifiée tant par l'ampleur des missions et des obligations dévolues aux établissements de santé publics et privés que par le poids économique du secteur hospitalier, en termes d'emplois et de dépenses.
Les besoins sanitaires croissants et les exigences de résultat exprimées par les malades obligent l'hôpital à se réformer profondément : en effet, son organisation administrative comme son fonctionnement médical et budgétaire sont soumis par la puissance publique à une contrainte économique de plus en plus forte.
Les établissements publics, du fait de leur lourdeur, de leur complexité, mais aussi de la crise identitaire qu'ils connaissent, répondent avec moins de souplesse d'organisation et de fonctionnement que les établissements privés, à la recherche constante de la productivité et de la rentabilité économique.
Cet ouvrage a pour ambition de présenter à un large public l'organisation hospitalière, à l'heure où elle est confrontée à une multiplicité d'enjeux et de défis sanitaires, politiques, économiques, sociaux et démographiques.
2007, La Documentation française, collection « Les Etudes de la Documentation française », n° 5247, 192 p. - 14 EUR. - Réf. : 3 303331 952473.

PIBD
Propriété industrielle - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Propriété industrielle - Bulletin documentaire (PIBD) apporte aux spécialistes de la propriété industrielle un instrument d'information comprenant les traités et conventions, les textes législatifs français et étrangers, des analyses de doctrine et des sommaires de jurisprudence concernant les brevets, les marques, les dessins et modèles en France et à l'étranger. A partir du numéro 145, cette revue bimensuelle change de maquette.

Première partie
Textes officiels

Textes in extenso.
Décision du directeur général de l'INPI :
Décision n° 2006-602 relative aux prestations de formation professionnelle continue fournies par l'Institut national de la propriété industrielle.
Question écrite au Parlement européen :
Question écrite... sur l'usage abusif de sanctions pénales en cas de violation des droits de propriété intellectuelle.
Questions écrites. - Assemblée nationale :
Question écrite... sur les fraudes et les infractions qui peuvent être constatées en termes de commerce sur internet, et réponse.
Question écrite... sur les mesures à mettre en oeuvre afin de lutter contre la contrefaçon de pièces automobiles de rechange commercialisées dans l'Union européenne, et réponse.
Question écrite... sur la contrefaçon, et réponse.
Relevés :
Journal officiel de l'Union européenne.
Sites de l'Union européenne.
Site de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur.
Journal officiel de la République française.
Travaux préparatoires.
Législation étrangère.
Notifications relatives aux traités.

Deuxième partie
Doctrine

Comptes rendus.
La doctrine dans les revues.

Troisième partie
Jurisprudence

Brevets d'invention. - Marques. - Dessins et modèles.

Quatrième partie
Actualité et informations

Chronique de l'étranger. - Echos. - PIBD-Services.
« PIB. - Propriété industrielle - Bulletin documentaire », n° 845, 1er février 2007, 52 p. - 8,50 . - Réf : 3 303332 30845.3.

Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
La controverse autour du pouvoir d'achat

Que cache le sentiment d'une baisse du pouvoir d'achat ? Chroniques.
Comment mesurer le coût de la vie ? (Vincent Bodard et Jean Hindriks, Regards économiques).
S'entendre sur la notion de « ménage » (Pascal Chevalier, Olivier Guillemin, Aude Lapinte et Jean-Paul Lorgnet, Données sociales).
Une inflation plus forte pour les ouvriers et les chômeurs (Pascale Hébel. - Document de travail du CREDOC).
L'euro, bouc émissaire ? Une comparaison France-Allemagne (Sylvie Lefranc. - DP-Analyses économiques).
Repères :

1. Glossaire.
2. Niveau de vie et pouvoir d'achat en France : qui perd, qui gagne ?
3. Les 35 heures pèsent-elles sur le pouvoir d'achat ?
4. L'effet perturbateur de l'euro.
   Pour en savoir plus :
   Union européenne :
   Ouverte pour travaux : la présidence allemande de l'UE et la réunification européenne (Jérôme Créel, Eloi Laurent et Jacques Le Cacheux. - Lettre de l'OFCE).
   Indicateurs économiques :
   Les champions du PIB par tête et ceux du niveau de vie (Marc Fleurbaey et Guillaume Gaulier. - La Lettre du CEPII).
   Santé :
   Prix des médicaments : comment concilier les intérêts de la société avec ceux de l'industrie ? (Elias Mossialos, David Brogan et Tom Walley. - Revue internationale de sécurité sociale).
   « Problèmes économiques », n° 2916, 31 janvier 2007, 48 p. - 4,60 . - Réf. : 3 303332 029167.