La Direction des Journaux officiels
Collection : codes
Code de la défense (n° 20056)
Partie Législative
Textes mis à jour au 27 janvier 2006

Ce code rassemble des textes pris au cours de plus de deux siècles, de 1791 à nos jours, relatifs à l'organisation de la défense.
Il comprend la législation applicable dans divers domaines tels l'état de siège, la mobilisation et la mise en garde, le service de défense et les réquisitions.
Il rassemble également la législation relative aux armes et matériels de guerre et armes soumises à interdiction (armes chimiques ou biologiques et mines antipersonnel)
Sont également abordées les dispositions relatives au ministère de la défense et aux organismes placés sous sa tutelle.
Des tables de concordance, des listes de textes modificatifs et un index alphabétique facilitent les recherches.
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez le numéro de la brochure : 20056, et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2006, Les Journaux officiels, collection « Codes », 202 p. - 8 . - ISBN : 2-11-076168-7. - Réf. : 9 782110 761682.

Code de l'environnement (n° 20047)
Parties Législative et Réglementaire
Textes mis à jour au 20 novembre 2005

Ce code rassemble les dispositions législatives et réglementaires relatives à l'environnement.
La partie Législative comprend, du livre Ier au livre VII :
- les dispositions communes ;
- les milieux physiques ;
- les espaces naturels ;
- la faune et la flore ;
- la prévention des pollutions, des risques et des nuisances ;
- les dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis et Futuna, dans les Terres australes et antarctiques françaises et à Mayotte ;
- la protection de l'environnement en Antarctique.
La partie Réglementaire comporte, du livre Ier au livre VII :
- les dispositions communes ;
- la protection de la nature ;
- les espaces naturels ;
- la faune et la flore ;
- la protection de l'environnement en Antarctique.
Des tables de concordance, des listes de textes modificatifs et un index alphabétique facilitent les recherches.
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez le numéro de la brochure : 20047, et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2005, Les Journaux officiels, collection « Codes », 1 026 p. - 40,80 . - ISBN : 2-11-075814-7. - Réf. : 9 782110 758149.

Code du tourisme (n° 20057)
Partie Législative
Textes mis à jour au 24 janvier 2006

Ce code rassemble les dispositions relatives à l'organisation générale du tourisme, et notamment la répartition des compétences touristiques entre l'Etat, les collectivités territoriales, les établissements publics de coopération intercommunale et les groupements d'intérêt public.
Il régit également les activités et professions du tourisme et fixe les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyages ou de séjours.
Les textes consacrés aux hébergements, équipements et aménagements intéressant directement le secteur du tourisme sont également codifiés dans cet ouvrage.
Enfin, il regroupe les règles du financement de l'accès aux vacances et de la fiscalité du tourisme.
Des tables de concordance, des listes de textes modificatifs et un index alphabétique facilitent les recherches.
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez le numéro de la brochure : 20057, et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2006, Les Journaux officiels, collection « Codes », 122 p. - 4,80 . - ISBN : 2-11-076169-5. - Réf. : 9 782110 761699.

Ouvrages de l'Observatoire des PME
L'Observatoire des PME est porté par le GIE OSEO
services dont les membres sont la Caisse des dépôts
et le groupe OSEO
PME 2005
Rapport OSEO sur l'évolution des PME
L'Observatoire des PME

Cette première édition du rapport annuel sur l'état des PME est destinée à fournir, à tout lecteur intéressé par la population des petites et moyennes entreprises françaises, les moyens de les connaître plus en détail et d'inscrire cette connaissance dans la durée.
Le présent rapport est tout à la fois un produit et une promesse. Un produit, daté 2005, s'efforçant de fournir à des clients un ensemble de données utiles à leur connaissance et à leur action. Et une promesse, celle de faire de cet outil le premier d'une incontestable série, celle de le compléter et d'en améliorer la qualité en développant partenariats et méthodes, la promesse donc d'apporter des moyens d'étude et de décision grâce à chaque parution individuelle comme à l'examen comparatif des parutions successives.