L'Autorité souhaite recueillir, au travers de cette consultation, les avis de tous les acteurs concernés, en particulier les opérateurs, les collectivités locales, les industriels et les consommateurs, sur tous les aspects liés à l'introduction des systèmes de télécommunications mobiles de troisième génération dans les départements d'outre-mer, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte.
Pour faciliter le traitement des réponses, chacun des principaux thèmes abordés est suivi d'une liste de questions numérotées. Les réponses pourront se limiter à un ou plusieurs des thèmes et les acteurs qui souhaitent s'exprimer sur des points qui n'auraient pas été identifiés sont invités à le faire.
Le caractère confidentiel de tout ou partie des documents transmis devra être explicitement indiqué. Les informations relevant du secret des affaires seront référencées, le cas échéant, par des annexes confidentielles.
Les réponses devront être transmises avant le 30 avril 2002 par voie postale, par télécopie ou courrier électronique au choix :
- par voie postale : Autorité de régulation des télécommunications (service opérateurs et ressources), 7, square Max-Hymans, 75730 Paris Cedex 15 ;
- par télécopie : Autorité de régulation des télécommunications (service opérateurs et ressources) (télécopie : 01-40-47-72-06) ;
- via le courrier électronique, en précisant l'objet « Réponse à la consultation publique 3G outre-mer » et en l'adressant à [email protected].

Renseignements

Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de l'unité opérateurs mobiles :
Gérard Lescure (téléphone : 01-40-47-70-99), [email protected] ;
Tantely Randriamanantena (téléphone : 01-40-47-70-36), [email protected].
Ce document est disponible en téléchargement sur le site de l'Autorité : www.art-telecom.fr.