Conventions collectives nationales étendues
Animation (n° 3246)
IDCC : 1518
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Convention collective nationale du 28 juin 1988, étendue par arrêté du 10 janvier 1989, 14e édition (février 2007).
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3246 ;
- ou le code IDCC : 1518,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2007, Journaux officiels, 226 p. - 9 EUR. - ISBN : 978-2-11076315-0. - Réf. : 9 782110 763150.

Distributeurs-loueurs et réparateurs de matériels (n° 3131)

(Entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts)

IDCC : 1404
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Convention collective nationale du 30 octobre 1969, mise à jour le 10 décembre 1985, étendue par arrêté du 2 juillet 1986, 15e édition (février 2007).
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3131 ;
- ou le code IDCC : 1404,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2007, Journaux officiels, 306 p. - 12,20 . - ISBN : 978-2-11-076309-9. - Réf. : 9 782110 763099.

Sociétés d'assurances (n° 3265)
IDCC : 1672
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Convention collective nationale du 27 mai 1992, étendue par arrêté du 12 juillet 1993, 7e édition (octobre 2006).
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3265 ;
- ou le code IDCC : 1672,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2007, Journaux officiels, 498 p. - 19,90 . - ISBN : 978-2-11-076216-0. - Réf. : 9 782110 762160.

Convention collective nationale non étendue
Installateurs en remontées mécaniques (n° 3338)
IDCC : 2594
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Convention collective nationale du 15 mai 2006, 1re édition (février 2007).
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3338 ;
- ou bien le code IDCC : 2594,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2007, Journaux officiels, 40 p. - 3 . - ISBN : 978-2-11-076280-1. - Réf. : 9 782110 762801.