JORF n°23 du 27 janvier 2007

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. Albert Lieval, domicilié 248 ter, rue Basly, 62141 Evin-Malmaison.
Cette installation, d'une capacité de production de 3,90 kW photovoltaïques, est localisée à la même adresse.


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Version 1

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. Albert Lieval, domicilié 248 ter, rue Basly, 62141 Evin-Malmaison.

Cette installation, d'une capacité de production de 3,90 kW photovoltaïques, est localisée à la même adresse.