Conventions collectives étendues
Commerce de détail des fruits et légumes,
épicerie et produits laitiers (n° 3244)
IDCC : 1505
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Convention collective nationale du 15 avril 1988, étendue par arrêté du 20 juin 1988, 11e édition (juin 2006).
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3244, ou bien
- le code IDCC : 1505.
Et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2006, les Journaux officiels, 354 p. - 14,10 EUR. - ISBN : 2-11-076228-4. - Réf. : 9 782110 762283.

Distribution et commerce de gros des papiers-cartons (n° 3054)
Ingénieurs et cadres
IDCC : 925
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Convention collective nationale du 12 janvier 1977, étendue par arrêté du 27 septembre 1984, 6e édition (avril 2006).
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3054, ou bien
- le code IDCC : 925.
Et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2006, les Journaux officiels, 194 p. - 8 EUR. - ISBN : 2-11-076182-2. - Réf. : 9 782110 761828.

Négoce et distribution de combustibles solides,
liquides, gazeux et produits pétroliers (n° 3004)
IDCC : 1408
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Convention collective nationale du 20 décembre 1985, étendue par arrêté du 23 juillet 1990, 14e édition (mai 2006).
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3004, ou bien
- le code IDCC : 1408.
Et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2006, les Journaux officiels, 226 p. - 9 EUR. - ISBN : 2-11-076199-7. - Réf. : 9 782110 761996.

Convention collective non étendue
Personnel des études et organismes professionnels
des commissaires-priseurs (n° 3222)
IDCC : 1282
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Convention collective nationale du 8 décembre 1983, 3e édition (juin 2006).
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3222, ou bien
- le code IDCC : 1282.
Et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2006, les Journaux officiels, 196 p. - 7,70 EUR. - ISBN : 2-11-076172-5. - Réf. : 9 782110 761729.

II. - REVUES
PIBD
Propriété industrielle - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie

Textes officiels :
Textes in extenso :
Questions écrites. - Assemblée nationale.
Question écrite... sur les mesures à prendre pour qu'une distinction claire puisse être opérée entre les signes officiels de qualité et d'origine des productions agricoles et agroalimentaires et les opérations de communication conduites par les marques qui créent des labels de circonstance, et réponse.
Question écrite... sur l'une des propositions de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle demandant que l'INPI respecte ses obligations d'information du public, et réponse.
Question écrite... sur l'une des propositions de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle demandant le renforcement de la filière française de la propriété industrielle, et réponse.
Question écrite... sur le projet suisse de réserver l'appellation « raclette » aux seuls producteurs du Valais, et réponse.
Relevés :
Législation étrangère.
Notifications relatives aux traités.

Deuxième partie

Doctrine :
Comptes rendus.
Non seulement il sent bon mais en plus il est beau : l'affaire « Magic Tree », d'après l'article d'Edward Bragiel.
La doctrine dans les revues.

Troisième partie

Brevets d'invention.
Marques.
Dessins et modèles.
Nom commercial, enseigne.
Concurrence déloyale.

Quatrième partie

Actualités et informations :
Chronique de l'étranger. - Bibiographie. - Echos. - PIBD-Services.
PIBD - Propriété industrielle, bulletin documentaire, n° 835, 1er août 2006. - 66 p. - 8,30 EUR. - Réf. : 3 303332 308354.