JORF n°186 du 11 août 2005

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. Jean-Eric Bancel, domicilié 6, rue Bernard-Labrosse, 26140 Saint-Rambert-d'Albon.
Cette installation, d'une capacité de production de 2,40 kW photovoltaïques, est localisée à la même adresse.


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Version 1

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. Jean-Eric Bancel, domicilié 6, rue Bernard-Labrosse, 26140 Saint-Rambert-d'Albon.

Cette installation, d'une capacité de production de 2,40 kW photovoltaïques, est localisée à la même adresse.