JORF n°162 du 14 juillet 2004

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. et Mme Jacques Vaillant, domiciliés lieudit Côte des Monédières, 26760 Montéléger.
Cette installation, d'une capacité de production de 1,02 kW photovoltaïque, est localisée à la même adresse.


Historique des versions

Version 1

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. et Mme Jacques Vaillant, domiciliés lieudit Côte des Monédières, 26760 Montéléger.

Cette installation, d'une capacité de production de 1,02 kW photovoltaïque, est localisée à la même adresse.