Cet avis de publication, prévu à l'article R. 115-11 du code de la consommation, annule et remplace l'avis de publication du référentiel Supports (les) de culture, publié au Journal officiel de la République française du 12 avril 2002, page 6508 (NOR : INDI0200188V), à la demande de Qualité France, organisme certificateur déclaré.

Ce référentiel est tenu à la disposition du public par l'organisme certificateur dans les conditions prévues au quatrième alinéa de l'article L. 115-28 du code de la consommation.