JORF n°20 du 24 janvier 2003

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à Mme Michèle Franier, domiciliée 5, rue Emile-Zola, 97436 Saint-Leu. Cette installation, d'une capacité de production de 2 040 W, est localisée à la même adresse.


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Version 1

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à Mme Michèle Franier, domiciliée 5, rue Emile-Zola, 97436 Saint-Leu. Cette installation, d'une capacité de production de 2 040 W, est localisée à la même adresse.