Le bilan de l'économie française : 2006-2007

« Problèmes économiques », n° 2932, 48 p. - 4,70 EUR. - Réf. : 3 303332 029327.

PIBD
Propriété industrielle - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie

Textes officiels :
Textes in extenso.
Question écrite. - Assemblée nationale :
Question écrite... à M. le secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie sur les inquiétudes suscitées par une éventuelle ratification par la France de l'accord de Londres sur les brevets industriels, et réponse.
Relevés :
Site de l'Organisation mondiale de la propriété industrielle.
Site de l'Office européen des brevets.
Journal officiel de l'Union européenne.
Site de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur.
Travaux préparatoires.
Législation étrangère.
Notifications relatives aux traités.

Deuxième partie

Doctrine :
Compte rendu :
Un homme avec un projet, d'après l'article de Joff Wild.
La doctrine dans les revues.

Troisième partie

Jurisprudence :
Brevets d'invention. - Marques. - Dessin et modèles.

Quatrième partie

Actualités et informations :
Chronique de l'étranger.
Echos.
PIBD Services. - Annonces.
« PIBD. - Propriété industrielle », bulletin documentaire n° 862, 15 novembre 2007, 60 p. - 8,50 EUR. - Réf. : 3 303332 308620.

Problèmes politiques et sociaux
La Documentation française
Risques technologiques et débat démocratique
Dominique Bourg, Alain Kaufmann

Au cours des dernières décennies, des controverses ont fait irruption dans le débat public. Nucléaire civil, téléphone mobile, OGM, nanotechnologies : ces technologies suscitent autant d'attentes que de craintes. Les choix technoscientifiques font désormais l'objet d'intenses débats en dehors du cénacle des décideurs politiques, des experts et des scientifiques éclairés alors que l'appropriation sociale de ces innovations se fait hésitante. Comment expliquer ces changements ?
Après une première partie décrivant la montée des risques technologiques dans nos sociétés modernes, ce dossier revient sur les controverses sociotechniques les plus actuelles. Il esquisse également les conditions aujourd'hui requises pour décider et innover dans un monde incertain : le respect du principe de précaution, un recours accru aux procédures d'évaluation participative (conférence de citoyens, forums hybrides...) et l'évolution vers une expertise pluraliste, collective et contradictoire.
Les auteurs : Dominique Bourg est directeur de l'Institut de politiques territoriales et d'environnement humain et professeur à l'université de Lausanne.
Alain Kaufmann est directeur de l'interface sciences-société et chargé de cours à l'université de Lausanne.
« Problèmes politiques et sociaux », n° 941, octobre 2007, 120 p. - 9,50 EUR. - Réf. : 3 303333 2109418.

Questions internationales
La Documentation française
Israël

Ouverture : Israël soixante ans après, entre singularité et banalité (Serge Sur) :
Du sionisme à l'Etat d'Israël (Alain Dieckhoff).
La politique étrangère : entre défis et risques, choix et opportunités (Daniel C. Kurtzer).
Un environnement régional instable et hostile (Jean-Paul Chagnollaud).
Le conflit israélo-palestinien : entre paix sécuritaire et paix négociée (entretien avec Elie Barnavi et Elias Sanbar).
Institutions et vie politique : instabilité sur fond de stabilité (Denis Charbit).
La société, entre valeurs communes et clivages sociaux (Jeremy Allouche).
Les paradoxes d'une économie ouverte (Sarah Bliah-Hadar).
La dégradation de la situation dans les territoires occupés (Anne Le More).
Questions européennes :
Le Parlement européen après les élargissements de l'Union européenne (Olivier Rozenberg).
Regards sur le monde :
Les deux Corées : une péninsule, deux régimes (Philomène Robin).
Histoires de questions internationales :
Il y a cinquante ans, les traités de Rome (Yves Petit).
Documents de référence :
De L'Etat des Juifs à l'Etat d'Israël.
Les questions internationales sur internet.
Résumés en français et en anglais.
« Questions internationales », n° 28, novembre-décembre 2007, 128 p., cartes, chronologie, illustrations, statistiques. - 9,80 EUR. - Réf. : 3 303331 600282.