« La Formation professionnelle continue », « Notes et études documentaires », n° 5241-5242, 176 p. - 19 EUR. - Réf. : 3 303331 952411.

Les informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne
de la région Ile-de-France
Sommaire

Actualité commentée :
Dossier :
La décharge de fonctions des titulaires d'emplois fonctionnels.
Statut au quotidien :
Les précisions ministérielles relatives à la bonification indemnitaire.
Actualité documentaire :
Références :
Textes ;
Documents parlementaires ;
Chronique de jurisprudence ;
Presse et livres.
Textes intégraux :
Jurisprudence ;
Questions écrites.
« Les informations administratives et juridiques », n° 10, octobre 2006, 48 p. - 16,50 EUR. - Réf. : 3 303330 610718.

PIBD
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie

Textes officiels :
Textes in extenso :
Question écrite... à M. le ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales, sur les difficultés que rencontrent les PME à faire entrer l'intelligence économique dans leur pratique et réponse ;
Question écrite... à M. le ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche... sur la politique française d'innovation et propriété intellectuelle et réponse.
Relevés :
Site de l'Union européenne ;
Législation étrangère.

Deuxième partie

Doctrine :
Comptes rendus ;
La doctrine dans les revues :
La propriété intellectuelle dans les revues étrangères et internationales.
Chroniques de l'étranger :
Informations étrangères ;
Notifications relatives aux traités.

Troisième partie

Jurisprudence :
Brevets d'invention. - Marques. - Dessins et modèles. - Droit d'auteur et droits voisins.

Quatrième partie

Actualité et informations :
Chronique de l'étranger. - Echos. - PIBD-Services.
« PIBD. - Propriété industrielle, bulletin documentaire », n° 841, 1er décembre 2006, 60 p. - 8,30 EUR. - Réf. : 3 303332 308415.