JORF n°51 du 1 mars 2006

Les finances des départements 2003 (avec cédérom)
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Direction générale des collectivités locales
Département des études et des statistiques locales

Etabli à partir des comptes administratifs départementaux, ce document présente une analyse de la situation financière des départements français, à travers les mouvements inscrits par nature et par fonction. Le lecteur y trouvera des informations sur les masses budgétaires et leur équilibre, ainsi que sur le financement des missions correspondant aux principales compétences dévolues aux conseils généraux. Cet ouvrage constitue en outre un recueil de données départementales : la situation et l'évolution annuelle des finances de chaque département s'y trouvent décrites au sein d'une fiche financière individuelle.
2006, ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, collection « Statistiques et finances locales », 32 p. - 18,29 EUR (avec cédérom inclus en fin de volume). - ISBN : 2-11-095258-X. - Réf. : 9 782110 952585.

Ouvrage de l'ODIT
Observation, développement et ingénierie touristiques (ODIT)
Logis de France
Evolution de l'activité à travers les données de la Fédération

Cet ouvrage s'attache tout d'abord à décrire l'évolution de l'offre des Logis de France au cours des douze dernières années, aussi bien en termes de nombre de logis et de chambres que d'effectif employé. Sont ensuite abordés les résultats concernant les taux d'occupation et chiffres d'affaires, au prix d'un travail méthodologique spécifique d'extrapolation des réponses au questionnaire « Logis de France » pour la dizaine de départements concentrant plus du quart de l'offre globale. Enfin, sur la base d'une extraction des données de la centrale de réservation des Logis de France, une analyse relative au comportement des clientèles des logis selon leur nationalité d'origine est développée, que ce soit en termes de territoires fréquentés, de durée de séjour ou de modalités de réservation. Cette étude est destinée à tous les acteurs institutionnels et aux professionnels du tourisme soucieux d'apprécier les grandes tendances d'évolution de l'offre et de la fréquentation de la composante majeure du secteur que constitue la chaîne des Logis de France, à un niveau de précision géographique allant jusqu'aux départements ou aux types d'espaces touristiques.
2006, ODIT, collection « Observation touristique », série : Panorama de l'offre n° 3, 116 p. - ill. - 40 EUR. - ISBN : 2-915215-16-2. - Réf. : 9 782915 215168.

II. - REVUES
Cahiers français
La Documentation française
Le Modèle social français
Les Modèles de l'Etat-providence et le système français
Cahier réalisé sous la direction de Philippe Tronquoy

Les différents types de l'Etat-providence (François-Xavier Merrien).
Le système français de protection sociale : architecture et évolutions (Bruno Palier).
Réussites et limites du modèle social britannique (Laurent Fourier).
Le modèle nordique (Alain Lefèbvre, Dominique Méda).
Le modèle social européen à la croisée des chemins (Daniel Vaughan-Whitehead).
Le modèle français face aux mutations économiques et sociales :
Le modèle français : l'ascenseur social en panne ? (Stéphane Beaud).
La protection sociale et ses difficultés de financement (Gérard Cornilleau).
Le système de protection sociale face à l'exclusion (Julien Damon).
Le droit du travail : la place du règlement et celle du contrat (Jacques Barthélémy, Gilbert Cette).
Les services publics dans le modèle français (Martine Lombard).
La crise du modèle français d'intégration (Patrick Simon).
Le défi de l'emploi :
Les transformations de l'emploi salarié (Florence Lefresne).
La structure du chômage : une répartition très inégale ? (Eric Heyer).
Les politiques d'incitation au retour à l'emploi (Yannick L'Horty).
Le débat autour des 35 heures (Christine Erhel).
Flexibilité et/ou sécurité : la France en quête d'un modèle (Jérôme Gautié).
Cahiers français, n° 330, 96 p. - 9,50 EUR. - Réf. : 3 303330 403303.

Les Informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion
de la petite couronne de la région Ile-de-France

  1. Actualité commentée :
    Dossier :
    Les employeurs de la fonction publique territoriale (1re partie).
    Statut au quotidien :
    Transferts des personnels de l'Etat : les précisions relatives au droit d'option, à l'intégration et au détachement sans limitation de durée.
  2. Actualité documentaire :
    Références :
    Textes.
    Documents parlementaires.
    Chronique de jurisprudence.
    Presse et livres.
    Textes intégraux :
    Jurisprudence.
    Questions écrites.
    Ce numéro comporte en supplément un recueil de références documentaires 2005-2.
    Les Informations administratives et juridiques, n° 1, janvier 2006, 136 p. - 16,50 . - Réf. : 3 303330 610626.

PIBD
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie

Textes officiels
Textes in extenso :
Questions écrites de l'Assemblée nationale.
Relevés :
Journal officiel de l'Union européenne.
Site de l'Union européenne.
Journal officiel de la République française.
Travaux parlementaires.
Législation étrangère.
Notifications relatives aux traités.

Deuxième partie

Doctrine.
Comptes rendus.
La doctrine dans les revues.

Troisième partie

Jurisprudence :
Brevets d'invention.
Marques.
Dessins et modèles.
Concurrence déloyale.
Base de données.

Quatrième partie

Actualité et informations :
Chronique de l'étranger.
Echos.
PIBD services.
PIBD. - Propriété industrielle. - Bulletin documentaire, n° 824, 15 février 2006, 66 p. - 8,30 EUR. - Réf. : 3 303332 308248.

Travail et emploi
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Conditions de travail :
Les employés de la grande distribution : entre le chef et le client.
La négociation sur les 35 heures dans une municipalité : l'hybridation des formes de dialogue.
Les centres d'appel dans les banques en France et au Brésil.
Evaluations :
Prévisions d'emploi dans les services : 50 ans de sous-estimation.
Justice et justifications dans les politiques de l'emploi.
Les politiques d'allégements des cotisations sociales employeurs.
Notes de lectures.
Résumés en anglais.
Travail et emploi, n° 105, janvier-mars 2006, 96 p. - 16 EUR. - Réf. : 3 303336 101050.

III. - RÉÉDITION
Les Collectivités territoriales et la décentralisation (2e édition)
Jean-Luc Boeuf, Manuela Magnan
La Documentation française

Après les réformes de 2003 et 2004 sur la décentralisation, cet ouvrage dresse le portrait des collectivités territoriales en France et présente les nouveaux modes de fonctionnement. La publication est organisée autour de cinq thèmes : collectivités et décentralisation, les acteurs des collectivités territoriales, les collectivités à statut particulier et outre-mer, les relations entre les collectivités territoriales et l'Europe, les finances des collectivités.
Pour chacun des thèmes :
- des questions-réponses permettent d'acquérir de manière rapide et claire les connaissances fondamentales et présentent les définitions et notions essentielles (décentralisation, intercommunalité, péréquation, autonomie financière...) ;
- des encadrés portant sur des sujets plus spécifiques (la libre administration, les contrôles des collectivités...) permettent d'approfondir ses connaissances ;
- enfin, des éclairages historiques (quand sont apparues les différentes collectivités, les avancées depuis 1982) et internationaux (les collectivités locales au sein de l'Union européenne) mais également des tableaux comparatifs « avant-après les réformes » offrent une utile mise en perspective.
2006, la Documentation française, collection « Découverte de la vie publique », 156 p. - 10 EUR. - ISBN : 2-11-006128-6. - Réf. : 9 782110 061287.


Historique des versions

Version 1

Les finances des départements 2003 (avec cédérom)

Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

Direction générale des collectivités locales

Département des études et des statistiques locales

Etabli à partir des comptes administratifs départementaux, ce document présente une analyse de la situation financière des départements français, à travers les mouvements inscrits par nature et par fonction. Le lecteur y trouvera des informations sur les masses budgétaires et leur équilibre, ainsi que sur le financement des missions correspondant aux principales compétences dévolues aux conseils généraux. Cet ouvrage constitue en outre un recueil de données départementales : la situation et l'évolution annuelle des finances de chaque département s'y trouvent décrites au sein d'une fiche financière individuelle.

2006, ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, collection « Statistiques et finances locales », 32 p. - 18,29 EUR (avec cédérom inclus en fin de volume). - ISBN : 2-11-095258-X. - Réf. : 9 782110 952585.

Ouvrage de l'ODIT

Observation, développement et ingénierie touristiques (ODIT)

Logis de France

Evolution de l'activité à travers les données de la Fédération

Cet ouvrage s'attache tout d'abord à décrire l'évolution de l'offre des Logis de France au cours des douze dernières années, aussi bien en termes de nombre de logis et de chambres que d'effectif employé. Sont ensuite abordés les résultats concernant les taux d'occupation et chiffres d'affaires, au prix d'un travail méthodologique spécifique d'extrapolation des réponses au questionnaire « Logis de France » pour la dizaine de départements concentrant plus du quart de l'offre globale. Enfin, sur la base d'une extraction des données de la centrale de réservation des Logis de France, une analyse relative au comportement des clientèles des logis selon leur nationalité d'origine est développée, que ce soit en termes de territoires fréquentés, de durée de séjour ou de modalités de réservation. Cette étude est destinée à tous les acteurs institutionnels et aux professionnels du tourisme soucieux d'apprécier les grandes tendances d'évolution de l'offre et de la fréquentation de la composante majeure du secteur que constitue la chaîne des Logis de France, à un niveau de précision géographique allant jusqu'aux départements ou aux types d'espaces touristiques.

2006, ODIT, collection « Observation touristique », série : Panorama de l'offre n° 3, 116 p. - ill. - 40 EUR. - ISBN : 2-915215-16-2. - Réf. : 9 782915 215168.

II. - REVUES

Cahiers français

La Documentation française

Le Modèle social français

Les Modèles de l'Etat-providence et le système français

Cahier réalisé sous la direction de Philippe Tronquoy

Les différents types de l'Etat-providence (François-Xavier Merrien).

Le système français de protection sociale : architecture et évolutions (Bruno Palier).

Réussites et limites du modèle social britannique (Laurent Fourier).

Le modèle nordique (Alain Lefèbvre, Dominique Méda).

Le modèle social européen à la croisée des chemins (Daniel Vaughan-Whitehead).

Le modèle français face aux mutations économiques et sociales :

Le modèle français : l'ascenseur social en panne ? (Stéphane Beaud).

La protection sociale et ses difficultés de financement (Gérard Cornilleau).

Le système de protection sociale face à l'exclusion (Julien Damon).

Le droit du travail : la place du règlement et celle du contrat (Jacques Barthélémy, Gilbert Cette).

Les services publics dans le modèle français (Martine Lombard).

La crise du modèle français d'intégration (Patrick Simon).

Le défi de l'emploi :

Les transformations de l'emploi salarié (Florence Lefresne).

La structure du chômage : une répartition très inégale ? (Eric Heyer).

Les politiques d'incitation au retour à l'emploi (Yannick L'Horty).

Le débat autour des 35 heures (Christine Erhel).

Flexibilité et/ou sécurité : la France en quête d'un modèle (Jérôme Gautié).

Cahiers français, n° 330, 96 p. - 9,50 EUR. - Réf. : 3 303330 403303.

Les Informations administratives et juridiques

Fonction publique territoriale

Centre interdépartemental de gestion

de la petite couronne de la région Ile-de-France

1. Actualité commentée :

Dossier :

Les employeurs de la fonction publique territoriale (1re partie).

Statut au quotidien :

Transferts des personnels de l'Etat : les précisions relatives au droit d'option, à l'intégration et au détachement sans limitation de durée.

2. Actualité documentaire :

Références :

Textes.

Documents parlementaires.

Chronique de jurisprudence.

Presse et livres.

Textes intégraux :

Jurisprudence.

Questions écrites.

Ce numéro comporte en supplément un recueil de références documentaires 2005-2.

Les Informations administratives et juridiques, n° 1, janvier 2006, 136 p. - 16,50 . - Réf. : 3 303330 610626.

PIBD

Propriété industrielle. - Bulletin documentaire

Institut national de la propriété industrielle

Première partie

Textes officiels

Textes in extenso :

Questions écrites de l'Assemblée nationale.

Relevés :

Journal officiel de l'Union européenne.

Site de l'Union européenne.

Journal officiel de la République française.

Travaux parlementaires.

Législation étrangère.

Notifications relatives aux traités.

Deuxième partie

Doctrine.

Comptes rendus.

La doctrine dans les revues.

Troisième partie

Jurisprudence :

Brevets d'invention.

Marques.

Dessins et modèles.

Concurrence déloyale.

Base de données.

Quatrième partie

Actualité et informations :

Chronique de l'étranger.

Echos.

PIBD services.

PIBD. - Propriété industrielle. - Bulletin documentaire, n° 824, 15 février 2006, 66 p. - 8,30 EUR. - Réf. : 3 303332 308248.

Travail et emploi

Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Conditions de travail :

Les employés de la grande distribution : entre le chef et le client.

La négociation sur les 35 heures dans une municipalité : l'hybridation des formes de dialogue.

Les centres d'appel dans les banques en France et au Brésil.

Evaluations :

Prévisions d'emploi dans les services : 50 ans de sous-estimation.

Justice et justifications dans les politiques de l'emploi.

Les politiques d'allégements des cotisations sociales employeurs.

Notes de lectures.

Résumés en anglais.

Travail et emploi, n° 105, janvier-mars 2006, 96 p. - 16 EUR. - Réf. : 3 303336 101050.

III. - RÉÉDITION

Les Collectivités territoriales et la décentralisation (2e édition)

Jean-Luc Boeuf, Manuela Magnan

La Documentation française

Après les réformes de 2003 et 2004 sur la décentralisation, cet ouvrage dresse le portrait des collectivités territoriales en France et présente les nouveaux modes de fonctionnement. La publication est organisée autour de cinq thèmes : collectivités et décentralisation, les acteurs des collectivités territoriales, les collectivités à statut particulier et outre-mer, les relations entre les collectivités territoriales et l'Europe, les finances des collectivités.

Pour chacun des thèmes :

- des questions-réponses permettent d'acquérir de manière rapide et claire les connaissances fondamentales et présentent les définitions et notions essentielles (décentralisation, intercommunalité, péréquation, autonomie financière...) ;

- des encadrés portant sur des sujets plus spécifiques (la libre administration, les contrôles des collectivités...) permettent d'approfondir ses connaissances ;

- enfin, des éclairages historiques (quand sont apparues les différentes collectivités, les avancées depuis 1982) et internationaux (les collectivités locales au sein de l'Union européenne) mais également des tableaux comparatifs « avant-après les réformes » offrent une utile mise en perspective.

2006, la Documentation française, collection « Découverte de la vie publique », 156 p. - 10 EUR. - ISBN : 2-11-006128-6. - Réf. : 9 782110 061287.