JORF n°44 du 21 février 2006

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E

Les barèmes portant sur l'évolution des tarifs gaziers à souscription de TEGAZ entrent en vigueur au 1er janvier 2006 conformément au tableau annexé.

Tarifs de Total Energie Gaz en application au 1er janvier 2006 (hors taxes)
Tarif R de Total Energie Gaz au 1er janvier 2006
(Tarif hors charges d'antenne propres à chaque site)

Pour un client dont la consommation est supérieure à 75 GWh annuels, les réductions de 2e et de 3e tranche se cumulent.
La réduction cumulée = 0,872 + 0,474 = 1,346.

Tarif F de Total Energie Gaz au 1er janvier 2006
(Tarif hors charges de transport propres à chaque site)

Pour un client dont la consommation est supérieure à 75 GWh annuels, les réductions de 2e et de 3e tranche se cumulent.
La réduction cumulée = 0,951 + 0,950 = 1,901.

Tarif M de Total Energie Gaz au 1er janvier 2006
(Tarif hors charges d'antenne propres à chaque site)

Tarif H de Total Energie Gaz au 1er janvier 2006
(Tarif hors charges d'antenne propres à chaque site)

Pour un client dont la consommation est supérieure à 200 GWh annuels, les réductions de 2e et de 3e tranche se cumulent.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

Les barèmes portant sur l'évolution des tarifs gaziers à souscription de TEGAZ entrent en vigueur au 1er janvier 2006 conformément au tableau annexé.

Tarifs de Total Energie Gaz en application au 1er janvier 2006 (hors taxes)

Tarif R de Total Energie Gaz au 1er janvier 2006

(Tarif hors charges d'antenne propres à chaque site)

Pour un client dont la consommation est supérieure à 75 GWh annuels, les réductions de 2e et de 3e tranche se cumulent.

La réduction cumulée = 0,872 + 0,474 = 1,346.

Tarif F de Total Energie Gaz au 1er janvier 2006

(Tarif hors charges de transport propres à chaque site)

Pour un client dont la consommation est supérieure à 75 GWh annuels, les réductions de 2e et de 3e tranche se cumulent.

La réduction cumulée = 0,951 + 0,950 = 1,901.

Tarif M de Total Energie Gaz au 1er janvier 2006

(Tarif hors charges d'antenne propres à chaque site)

Tarif H de Total Energie Gaz au 1er janvier 2006

(Tarif hors charges d'antenne propres à chaque site)

Pour un client dont la consommation est supérieure à 200 GWh annuels, les réductions de 2e et de 3e tranche se cumulent.