JORF n°239 du 13 octobre 2005

« Economie et prévision », n° 166 5/2004, 160 p. - 12 EUR. - Réf. : 3 303332 901661.

PIBD
Propriété industrielle - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie

Textes officiels :
Textes in extenso, Journal officiel de la République française, arrêté du 2 août 2005 relatif aux redevances de procédures perçues par l'INPI.
Décision du directeur général de l'INPI.
Questions écrites - Assemblée nationale.
Relevés.

Deuxième partie

Doctrine :
Comptes rendus.
Défense des droits de propriété intellectuelle : le Japon modifie sa stratégie, (d'après l'article de Ruth Taplin).
La doctrine dans les revues.

Troisième partie

Jurisprudence :
Brevets d'invention, marques, dessins et modèles, concurrence déloyale.

Quatrième partie

Actualité et informations :
Chronique de l'étranger, échos, PIBD, services.
« PIBD, Propriété industrielle, bulletin documentaire » n° 815, 1er octobre 2005, 43 p., 8,20 . - Réf. : 3 303332 308156.

Revue française des affaires sociales
Ministère de l'emploi,
de la cohésion sociale et du logement
Ministère de la santé et des solidarités
Politiques sociales
Personnes âgées, logement social,
politique d'emploi et RMI en Espagne
Etat providence scandinave

L'action sociale des caisses de retraite : un dispositif complémentaire de la protection sociale des personnes âgées (Stéphane Cadiou et Bernard Gagnon).
Des procédures automatiques aux nouveaux modes de gestion individualisée : les recompositions de l'action gérontologique départementale (Thomas Frinault).
Aux origines du 1 % logement : histoire d'un compromis républicain (Hélène Frouard).
Dans les autres pays européens :
Les pouvoirs publics et la lutte contre l'exclusion professionnelle : l'exemple espagnol de distribution territoriale des compétences (Emmanuelle Cayado).
La fin du modèle scandinave ? La réforme de la protection sociale dans les pays nordiques (Peter Abrahamson).
Politiques sanitaires :
Pour une histoire du carnet de santé de l'enfant : une affaire publique ou privée ? (Catherine Rollet)
Rétrospective de l'hospitalisation à domicile. L'histoire d'un paradoxe (Angélique Sentilhes-Monkam).
Société :
Motivations et sens sociaux du militantisme maghrébin. Une théorie de la causalité (Dominique Baillet).
Note de lecture :
Que reste-t-il des classes sociales ? Sous la direction de Jean-Noël Chopart et Claude Martin (Patrick du Cheyron).
Résumés des articles (français, anglais).
Présentation des auteurs du numéro.
« Revue française des affaires sociales » n° 3, juillet-septembre 2005, 220 p., 18 . - Réf. : 3 303337 402156.

III. - RETIRAGE
Adjoint administratif
Filière administrative
Catégorie C

Sessions 2002-2003.
Collection « Annales corrigées des concours de la fonction publique territoriale », 140 p., 14 . - ISBN : 2-11-0057655. - Réf. : 9 782110 057655.


Historique des versions

Version 1

« Economie et prévision », n° 166 5/2004, 160 p. - 12 EUR. - Réf. : 3 303332 901661.

PIBD

Propriété industrielle - Bulletin documentaire

Institut national de la propriété industrielle

Première partie

Textes officiels :

Textes in extenso, Journal officiel de la République française, arrêté du 2 août 2005 relatif aux redevances de procédures perçues par l'INPI.

Décision du directeur général de l'INPI.

Questions écrites - Assemblée nationale.

Relevés.

Deuxième partie

Doctrine :

Comptes rendus.

Défense des droits de propriété intellectuelle : le Japon modifie sa stratégie, (d'après l'article de Ruth Taplin).

La doctrine dans les revues.

Troisième partie

Jurisprudence :

Brevets d'invention, marques, dessins et modèles, concurrence déloyale.

Quatrième partie

Actualité et informations :

Chronique de l'étranger, échos, PIBD, services.

« PIBD, Propriété industrielle, bulletin documentaire » n° 815, 1er octobre 2005, 43 p., 8,20 . - Réf. : 3 303332 308156.

Revue française des affaires sociales

Ministère de l'emploi,

de la cohésion sociale et du logement

Ministère de la santé et des solidarités

Politiques sociales

Personnes âgées, logement social,

politique d'emploi et RMI en Espagne

Etat providence scandinave

L'action sociale des caisses de retraite : un dispositif complémentaire de la protection sociale des personnes âgées (Stéphane Cadiou et Bernard Gagnon).

Des procédures automatiques aux nouveaux modes de gestion individualisée : les recompositions de l'action gérontologique départementale (Thomas Frinault).

Aux origines du 1 % logement : histoire d'un compromis républicain (Hélène Frouard).

Dans les autres pays européens :

Les pouvoirs publics et la lutte contre l'exclusion professionnelle : l'exemple espagnol de distribution territoriale des compétences (Emmanuelle Cayado).

La fin du modèle scandinave ? La réforme de la protection sociale dans les pays nordiques (Peter Abrahamson).

Politiques sanitaires :

Pour une histoire du carnet de santé de l'enfant : une affaire publique ou privée ? (Catherine Rollet)

Rétrospective de l'hospitalisation à domicile. L'histoire d'un paradoxe (Angélique Sentilhes-Monkam).

Société :

Motivations et sens sociaux du militantisme maghrébin. Une théorie de la causalité (Dominique Baillet).

Note de lecture :

Que reste-t-il des classes sociales ? Sous la direction de Jean-Noël Chopart et Claude Martin (Patrick du Cheyron).

Résumés des articles (français, anglais).

Présentation des auteurs du numéro.

« Revue française des affaires sociales » n° 3, juillet-septembre 2005, 220 p., 18 . - Réf. : 3 303337 402156.

III. - RETIRAGE

Adjoint administratif

Filière administrative

Catégorie C

Sessions 2002-2003.

Collection « Annales corrigées des concours de la fonction publique territoriale », 140 p., 14 . - ISBN : 2-11-0057655. - Réf. : 9 782110 057655.