JORF n°9 du 11 janvier 2006

(Notes techniques Pro Pharmacopoea)

Sont soumis à enquête publique pour instruction les projets de monographies énumérés ci-dessous :
N° 1109 : granules pour préparations homéopathiques ;
N° 1110 : granules homéopathiques ;
N° 1111 : tisanes ;
N° 1112 : eucommia ;
N° 1113 : huile essentielle d'Aspic ;
N° 1114 : pommade Dalibour ;
N° 1115 : pommade cupro-zincique ;
N° 1116 : huile camphrée.
Pendant toute la durée de l'enquête publique et dans un délai de trois mois à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, les projets de notes techniques Pro Pharmacopoea (NTPP) sont disponibles :
- sur le site : www.afssaps.sante.fr, dans la rubrique « documentation et publications, Pharmacopée, monographies en enquête publique » ;
- par courrier : à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, direction des laboratoires et des contrôles (unité Pharmacopée), 143-147, boulevard Anatole-France, 93285 Saint-Denis Cedex.
Les observations devront être envoyées à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, direction des laboratoires et des contrôles (unité Pharmacopée), 143-147, boulevard Anatole-France, 93285 Saint-Denis Cedex, ou à l'adresse suivante :[email protected].


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Version 1

(Notes techniques Pro Pharmacopoea)

Sont soumis à enquête publique pour instruction les projets de monographies énumérés ci-dessous :

N° 1109 : granules pour préparations homéopathiques ;

N° 1110 : granules homéopathiques ;

N° 1111 : tisanes ;

N° 1112 : eucommia ;

N° 1113 : huile essentielle d'Aspic ;

N° 1114 : pommade Dalibour ;

N° 1115 : pommade cupro-zincique ;

N° 1116 : huile camphrée.

Pendant toute la durée de l'enquête publique et dans un délai de trois mois à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, les projets de notes techniques Pro Pharmacopoea (NTPP) sont disponibles :

- sur le site : www.afssaps.sante.fr, dans la rubrique « documentation et publications, Pharmacopée, monographies en enquête publique » ;

- par courrier : à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, direction des laboratoires et des contrôles (unité Pharmacopée), 143-147, boulevard Anatole-France, 93285 Saint-Denis Cedex.

Les observations devront être envoyées à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, direction des laboratoires et des contrôles (unité Pharmacopée), 143-147, boulevard Anatole-France, 93285 Saint-Denis Cedex, ou à l'adresse suivante :[email protected].