JORF n°284 du 7 décembre 2005

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. Daniel Brandt, domicilié 11, rue des Jonchets, 25600 Brognard. Cette installation, d'une capacité de production de 5,06 kW photovoltaïques, est localisée à la même adresse.


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Version 1

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à M. Daniel Brandt, domicilié 11, rue des Jonchets, 25600 Brognard. Cette installation, d'une capacité de production de 5,06 kW photovoltaïques, est localisée à la même adresse.