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ABATTOIRS ET ATELIERS DE DÉCOUPE DE VIANDES DE VOLAILLES, DE LAPINS ET DE PETITS GIBIERS D'ÉLEVAGE (À POILS ET À PLUMES)

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JORF n°168 du 21 juillet 2005

Justification des codes figurant dans la colonne « Espèces » :
5 : petits gibiers à poils d'élevage ; 6 : volailles domestiques ; 7 : lapins domestiques ; 8 : gibiers à plumes d'élevage.
Justification des codes figurant dans les colonnes « Activité » et « Type d'atelier » :
L : marché local ; N : marché national ; 21 : abattoirs ; 26 : ateliers de découpe.

A N N E X E V I

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Justification des codes figurant dans la colonne « Espèces » :

5 : petits gibiers à poils d'élevage ; 6 : volailles domestiques ; 7 : lapins domestiques ; 8 : gibiers à plumes d'élevage.

Justification des codes figurant dans les colonnes « Activité » et « Type d'atelier » :

L : marché local ; N : marché national ; 21 : abattoirs ; 26 : ateliers de découpe.

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