JORF n°35 du 11 février 2004

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à Mme Geneviève Bouteille, domiciliée chemin du Bois-du-Sud, 69620 Le Bois-d'Oingt.
Cette installation, d'une capacité de production de 1,02 kW photovoltaïque, est localisée à la même adresse.


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Version 1

Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à Mme Geneviève Bouteille, domiciliée chemin du Bois-du-Sud, 69620 Le Bois-d'Oingt.

Cette installation, d'une capacité de production de 1,02 kW photovoltaïque, est localisée à la même adresse.