JORF n°114 du 16 mai 2004

Le règlement (CE) n° 783/2004 de la Commission du 26 avril 2004 modifie l'annexe du règlement (CE) n° 1555/1996 du 30 juillet 1996 pour les concombres et les cerises, autres que les cerises acides.
Les volumes de déclenchement des droits additionnels à l'importation visés à l'article 2 du règlement (CE) n° 1555/1996 sont fixés comme indiqué dans le tableau joint en annexe.
Le présent règlement entre en vigueur le 1er mai 2004.


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Version 1

Le règlement (CE) n° 783/2004 de la Commission du 26 avril 2004 modifie l'annexe du règlement (CE) n° 1555/1996 du 30 juillet 1996 pour les concombres et les cerises, autres que les cerises acides.

Les volumes de déclenchement des droits additionnels à l'importation visés à l'article 2 du règlement (CE) n° 1555/1996 sont fixés comme indiqué dans le tableau joint en annexe.

Le présent règlement entre en vigueur le 1er mai 2004.