Activités du déchet (n° 3156)
IDCC : 2149
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
8e édition, décembre 2006

Convention collective nationale du 11 mai 2000, étendue par l'arrêté du 5 juillet 2001.
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3156 ;
- ou le code IDCC : 2149,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2007, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 282 p. - 11,50 EUR. - ISBN : 978-2-11-076293-1. - Réf. : 9 782110 762931.

Entreprises d'architecture (n° 3062)
IDCC : 2332
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
18e édition, décembre 2006

Convention collective nationale du 27 février 2003, étendue par l'arrêté du 6 janvier 2004.
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- le numéro de la brochure : 3062 ;
- ou le code IDCC : 2332,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2007, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 322 p. - 12,80 EUR. - ISBN : 978-2-11-076253-5. - Réf. : 9 782110 762535.

Organismes de formation (n° 3249)
IDCC : 1516
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
10e édition, janvier 2007

Convention collective nationale du 10 juin 1988, étendue par l'arrêté du 16 mars 1989.
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3249 ;
- ou le code IDCC : 1516,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2007, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 138 p. - 5,40 EUR. - ISBN : 978-2-11-076313-6. - Réf. : 9 782110 763136.

Conventions collectives nationales non étendues
Praticiens-conseils du régime général
de sécurité sociale (n° 3339)
IDCC : 2603
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
1re édition, décembre 2006

Convention collective nationale non étendue du 4 avril 2006.
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- le numéro de la brochure : 3339 ;
- ou le code IDCC : 2603,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2007, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 48 p. - 3 EUR. - ISBN : 978-2-11-076278-8. - Réf. : 9 782110 762788.

Presse quotidienne régionale et départementale (n° 3140)
IDCC : 598 (Ouvriers de la presse quotidienne régionale)
IDCC : 698 (Employés de la presse quotidienne régionale)
IDCC : 1083 (Ouvriers de la presse quotidienne départementale)
IDCC : 693 (Employés de la presse quotidienne départementale)
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
5e édition, décembre 2006

Conventions collectives de travail du 2 décembre 1970, du 28 novembre 1972, du 25 octobre 1980 et du 11 octobre 1972.
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3140 ;
- ou les codes IDCC : 598, 698, 1083 ou 693,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2007, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 266 p. - 10,60 EUR. - ISBN : 978-2-11-076202-3. - Réf. : 9 782110 762023.

Universités et instituts catholiques de France (n° 3308)
IDCC : 2270
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
1re édition, décembre 2006

Convention collective nationale du 4 juin 2002.
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3308 ;
- ou le code IDCC : 2270,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2007, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 90 p. - 3,50 EUR. - ISBN : 978-2-11-076311-2. - Réf. : 9 782110 763112.

Collection Législation et réglementation
Code de l'entrée et du séjour des étrangers
et du droit d'asile (n° 20055)
Parties Législative et Réglementaire
Textes mis à jour au 22 janvier 2007

Vous trouverez dans cet ouvrage les textes mis à jour au 22 janvier 2007 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, à savoir :
- l'ordonnance n° 2004-1248 du 24 novembre 2004 relative à la partie Législative du code ;
- la circulaire du 18 février 2005 relative à l'application de l'ordonnance citée ci-dessus ;
- les décrets n° 2006-1377 et n° 2006-1378 du 14 novembre 2006 relatifs à la partie Réglementaire du code ;
- la table analytique générale,
- les parties Législative et Réglementaire du code ;
- et l'index alphabétique des articles.
2007, Journaux officiels, collection « Législation et réglementation », 330 p. - 13 EUR. - ISBN : 978-2-11-076300-6. - Réf. : 9 782110 763006.