L'Aide française aux victimes du tsunami du 26 décembre 2004
Les conditions d'intervention des services de l'Etat
et de 32 organismes caritatifs
Décembre 2006

502 p. - 20 EUR. - ISBN : 978-2-11-006411-0. - Réf. : 9 782110 064110.

L'Economie de l'immatériel
La croissance de demain
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Rapport de la commission sur l'économie de l'immatériel
Maurice Lévy, Jean-Pierre Jouyet

Place croissante de l'innovation, développement massif des technologies de l'information et de la communication, tertiarisation continue des pays développés, tels sont les trois phénomènes qui ont bouleversé l'économie mondiale depuis plus de vingt ans, valorisant ainsi l'économie de l'immatériel, facteur d'innovation et de croissance. La commission présidée par Maurice Lévy et Jean-Pierre Jouyet s'interroge sur les moyens de permettre à la France de surmonter ses faiblesses, notamment en termes de recherche, d'innovation ou encore de gestion du patrimoine immatériel, pour en faire un leader de l'immatériel. Le rapport s'appuie en ce sens sur trois piliers : le pilier de la connaissance pour doter la France d'un meilleur cadre afin de faire émerger les talents que ce soit à l'école, à l'université, dans les centres de recherche, dans le domaine culturel et dans les entreprises ; le pilier de la régulation pour mettre en place des règles de fonctionnement des marchés ; le pilier des infrastructures pour permettre à la France de se doter de nouveaux réseaux (numérique, très haut débit, information et connaissance).
2007, La Documentation française, 170 p. - 10 EUR. - ISBN : 2-11-00-6398-X. - Réf. : 9 782110 063984.

Ethique et recherche biomédicale
Rapport 2005
Comité consultatif national d'éthique
pour les sciences de la vie et de la santé

Organisme consultatif, le Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé a pour mission de donner des avis sur les problèmes éthiques et les questions de société soulevés par les progrès de la connaissance dans les domaines de la biologie, de la médecine et de la santé.
Le rapport 2005 présente dans une première partie les avis et recommandations donnés au cours de l'année 2005 ainsi que le rapport de la section technique pour la même année.
Les avis parus en 2005 ont porté sur :
- le refus de traitement et l'autonomie de la personne (avis n° 87 du 14 avril 2005) ;
- les méthodes de détermination de l'âge à des fins juridiques (avis n° 88 du 23 juin 2005) ;
- la conservation des corps des foetus et enfants morts-nés. Réponse à la saisine du Premier ministre (avis n° 89 du 22 septembre 2005) ;
- l'accès aux origines, l'anonymat et le secret de la filiation (avis n° 90 du 24 novembre 2005).
La seconde partie présente les comptes rendus des journées annuelles d'éthique des 29-30 novembre 2005 au cours desquelles ont été débattus des thèmes tels que : « pharmacologie et neuromarketing », « détermination génétique », « neuroscience, imagerie fonctionnelle et prise de décision », « induction des comportements par la publicité », « cyberdépendance »...
2007, La Documentation française, 294 p. - 18 EUR. - ISBN : 978-2-11-006297-0. - Réf. : 9 782110 062970.

Les pêches maritimes françaises
Entre le défi du marché
et le défi de l'aménagement du territoire
Hélène Tanguy
Rapport au Premier ministre

Face à un marché international fortement concurrentiel, la pêche française est devenue, au cours des dernières décennies, un secteur économique fragilisé. L'heure des choix passe par l'inéluctable recherche d'une rentabilité, d'autant plus que ce secteur reste fortement structurant pour les territoires maritimes et territoriaux. Le premier constat du groupe de travail porte sur la myriade de très petites structures de travail, le manque de visibilité du marché et l'absence de statistiques nécessaires à une analyse économique globale et à long terme. Les préconisations du groupe de travail, concrètes et réalistes, passent par une recherche à tous les stades d'une valorisation optimale de la production à la distribution.
2007, La Documentation française, collection « Rapports officiels », 96 p. - 11 EUR. - ISBN : 978-2-11-006445-5. - Réf. : 9 782110 064455.