Mobilité, transport et environnement
Rapport de la commission des comptes
et de l'économie de l'environnement
Ministère de l'écologie et du développement durable

Le transport est le secteur dont la contribution à la croissance des émissions de gaz à effet de serre est la plus forte et la plus dynamique. Dans le même temps, une diminution de la demande globale de transport n'est aisément envisageable tant cette demande paraît associée à la croissance économique. Or, l'objectif de réduire d'un facteur quatre les émissions globales de gaz à effet de serre d'ici 2050 pourrait remettre en question des pratiques de mobilité largement acquises.
Après un examen des déterminants de la mobilité, de ses développements historiques, de ses formes nouvelles et de ses perspectives, le rapport fait l'inventaire des nuisances des transports sur l'environnement. Les préconisations d'une maîtrise de ces pollutions passent par des mesures conjointes et complémentaires sur l'ensemble des leviers d'action disponibles : développement des technologies plus propres, actions sur les comportements, reports modaux et maîtrise de la mobilité afin d'atteindre cet objectif de la manière la plus efficace pour la collectivité.
2006, La Documentation française, collection « Réponses environnement », 407 p. - 32 . - ISBN : 2-11-006218-5. - Réf. : 9 782110 062185.
Consultez aussi les autres ouvrages de la collection ou ceux du PREDIT (Programme de recherche et d'innovation dans les transports terrestres) sur : www.ladocumentationfrancaise.fr.

Le Principe de précaution saisi par le droit
Les enjeux sociopolitiques de la juridicisation
du principe de précaution
Ministère de l'écologie et du développement durable

Présenté comme un outil incontournable de la gestion des risques collectifs, le principe de précaution fait néanmoins l'objet d'importantes controverses en France depuis une quinzaine d'années : quel contenu lui donner ? Qui doit mettre en oeuvre et comment ? C'est à comprendre la nature et la teneur de ces controverses que cette étude est consacrée, visant plus spécifiquement à mettre en lumière les enjeux liés à la juridicisation du principe de précaution.
Refusant de considérer le droit comme un simple reflet des évolutions sociopolitiques, il s'agit de prendre au sérieux le rôle des juristes dans le débat sur la précaution. Comment interviennent-ils dans les controverses ? Quels sont les enjeux, pour le droit, et en particulier le droit administratif, à se saisir du principe de précaution ? Quels en sont les effets sur les politiques de gestion des risques ?
A partir d'une analyse des discours sur la précaution et de la jurisprudence administrative, cet ouvrage, réalisé dans le cadre du programme de recherche EPR (Evaluation et prise en compte des risques naturels et technologiques) du ministère de l'écologie et du développement durable, s'attache à restituer le cadrage des débats français en la matière, à comprendre la place qu'y tiennent le droit et le juge administratifs pour s'interroger sur le mode de gouvernement des risques qui se joue dans cette saisie juridique du principe de précaution.
2006, La Documentation française, collection « Réponses environnement », 203 p. - 24 . - ISBN : 2-11-005849-8. - Réf. : 9 782110 058492.

Mobilités professionnelles et compétences transversales
Christine Afriat, Catherine Gay, Florence Loisil
Centre d'analyse stratégique

Dans un contexte de mutations économiques et de tensions sur le marché du travail, les entreprises auront à faire face au nécessaire renouvellement des effectifs et au déficit de main-d'oeuvre qualifiée qui pourrait découler du vieillissement de la population active. Elles pourraient placer la mobilité interne et externe au coeur de leurs préoccupations pour répondre à ces besoins.
Dans cette perspective, l'identification et la reconnaissance des compétences transversales constituent des conditions visant à faciliter cette mobilité. Le groupe Prospective des métiers et qualifications a ouvert une réflexion sur ce sujet afin d'identifier dans quelle mesure, et à quelles conditions, l'identification et la reconnaissance de ces compétences pourraient constituer un facteur de mobilité professionnelle souhaité par tous les acteurs économiques (individus, entreprises, branches...). Ce travail est restitué dans les différentes contributions de cet ouvrage. Elles témoignent de la diversité de l'appréhension de cette problématique, en fonction du point de vue de départ des acteurs concernés et de la nature de la mobilité en question.
Enfin, ce rapport ouvre de nouveaux champs d'approfondissement et de nouveaux questionnements relatifs à l'évaluation des actions d'accompagnement de la mobilité, aux outils et dispositifs d'accompagnement de la mobilité externe, ainsi qu'au croisement entre la dimension « développement des compétences/changement de métier » et la dimension territoriale.
2006, La Documentation française, collection « Qualifications et prospective », 91 p. - 10 . - ISBN : 2-11-006263-0. - Réf. : 9 782110 062635.