SUSPENSIONS DE DROITS DE DOUANES AU 1er JUILLET 2003
A N N E X E I *
Nouvelles suspensions tarifaires
Secteur des produits agricoles et des produits de la pêche
A partir du 1er juillet 2003

Nota. - Cette liste reprend les produits pour lesquels une exonération totale ou partielle des droits de douane au titre des suspensions tarifaires autonomes s'applique à partir du 1er juillet 2003.

Secteur de la chimie et secteurs connexes
A partir du 1er juillet 2003

Nota. - Cette liste reprend les produits pour lesquels une exonération totale ou partielle des droits de douane au titre des suspensions tarifaires autonomes s'applique à partir du 1er juillet 2003.

A N N E X E I (M A J)

Nota. - Cette liste reprend des produits déjà en suspension de droit mais qui ont fait l'objet de modification de texte et/ou de changement de code douanier à partir du 1er juillet 2003.

A N N E X E I I (S U P)

Nota. - Cette liste reprend les produits pour lesquels le droit suspendu n'est pas prorogé au titre des suspensions tarifaires autonomes à partir du 1er juillet 2003.

Secteur des produits industriels
Chapitres 84 à 97
A partir du 1er juillet 2003

Nota. - Cette liste reprend les produits pour lesquels une exonération totale ou partielle des droits de douane au titre des suspensions tarifaires autonomes s'applique à partir du 1er juillet 2003.

A N N E X E I (M A J)

Nota. - Cette liste reprend des produits déjà en suspension de droit mais qui ont fait l'objet de modification de texte et/ou de changement de code douanier et/ou de changement du taux du droit de douane à partir du 1er juillet 2003.