Numéro d'homologation CEE : e2 S 057.

1. Marque de fabrique ou de commerce et type du dispositif de protection : Renault, cabine KO4Z8.

2. Nom et adresse du fabricant du dispositif de protection : Renault Agriculture, 7, rue Dewoitine, BP 92, 78141 Vélizy-Villacoublay (France).

3. Nom et adresse du mandataire éventuel du fabricant du dispositif de protection : sans objet.

4. Marque de fabrique ou de commerce, type et dénomination commerciale du tracteur auquel la structure de protection est destinée : Renault H4432EA, ARES 836 RZ.

5. Extension de l'homologation CEE pour les types de tracteurs suivants :

Type H4412EA, dénomination commerciale : ARES 816 RZ ;

Type H4422EA, dénomination commerciale : ARES 826 RZ ;

Type H4322EA, dénomination commerciale : ARES 826 RZ.

5.1. La masse du tracteur non lesté, définie au point 1.4 de l'annexe II, ne dépasse pas de plus de 5 % la masse de référence utilisée pour l'essai ;

5.2. La méthode de fixation et les points d'ancrage sont identiques ;

5.3. Tous les composants susceptibles de servir de support à la structure de protection sont identiques ;

5.4. Les prescriptions du point 3.4, quatrième tiret, de l'annexe I sont respectées.

6. Présenté à l'homologation CEE le 20 février 2002.

7. Laboratoire d'essai : Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF), parc de Tourvoie, 92160 Antony.

8. Date et numéro du procès-verbal du laboratoire : 15 février 2002, rapport d'essai n° 13501.

9. Date de l'homologation CEE : 8 mars 2002.

10. Date de l'extension de l'homologation CEE : sans objet.

11. Lieu : ministère de l'agriculture et de la pêche, direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi, 78, rue de Varenne, 75349 Paris 07 SP (France).

12. Date : 8 mars 2002.

13. Sont annexées les pièces suivantes qui portent le numéro d'homologation CEE indiqué ci-dessus (par exemple, procès-verbal d'essai). Ces pièces sont fournies aux autorités compétentes des autres Etats membres à leur demande expresse : rapport d'essai n° 13501.

14. Remarques éventuelles : sans objet.

Numéro d'homologation CEE : e2 S 058.

1. Marque de fabrique ou de commerce et type du dispositif de protection : Renault, cabine KO4Z2B.

2. Nom et adresse du fabricant du dispositif de protection : Renault Agriculture, 7, rue Dewoitine, BP 92, 78141 Vélizy-Villacoublay (France).

3. Nom et adresse du mandataire éventuel du fabricant du dispositif de protection : sans objet.

4. Marque de fabrique ou de commerce, type et dénomination commerciale du tracteur auquel la structure de protection est destinée : Renault H8232E*, ARES 630 RZ.

5. Extension de l'homologation CEE pour les types de tracteurs suivants :

Type H8232E*, dénomination commerciale : ARES 636 RZ ;

Type H8242E*, dénomination commerciale : ARES 640 RZ ;

Type H8242E*, dénomination commerciale : ARES 696 RZ.

5.1. La masse du tracteur non lesté, définie au point 1.4 de l'annexe II, ne dépasse pas de plus de 5 % la masse de référence utilisée pour l'essai ;

5.2. La méthode de fixation et les points d'ancrage sont identiques ;

5.3. Tous les composants susceptibles de servir de support à la structure de protection sont identiques ;

5.4. Les prescriptions du point 3.4, quatrième tiret, de l'annexe I sont respectées.

6. Présenté à l'homologation CEE le 20 février 2002.

7. Laboratoire d'essai : Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF), parc de Tourvoie, 92160 Antony.

8. Date et numéro du procès-verbal du laboratoire : 15 février 2002, rapport d'essai n° 13386.

9. Date de l'homologation CEE : 8 mars 2002.

10. Date de l'extension de l'homologation CEE : sans objet.

11. Lieu : ministère de l'agriculture et de la pêche, direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi, 78, rue de Varenne, 75349 Paris 07 SP (France).

12. Date : 8 mars 2002.

13. Sont annexées les pièces suivantes qui portent le numéro d'homologation CEE indiqué ci-dessus (par exemple, procès-verbal d'essai). Ces pièces sont fournies aux autorités compétentes des autres Etats membres à leur demande expresse : rapport d'essai n° 13386.

14. Remarques éventuelles : le caractère * dans la désignation de type des tracteurs concernés prend la valeur A pour une vitesse maximale par construction du tracteur de 40 km/h et B pour une vitesse maximale par construction du tracteur de 30 km/h.