Membres

Le groupement d'intérêt public dénommé : « Centre de recherche en nutrition humaine de Lyon » est constitué entre :
L'Institut national de la santé et de la recherche médicale ;
L'université Claude-Bernard ;
Les hospices civils de Lyon ;
L'Institut national de la recherche agronomique.

Durée

Le groupement est prorogé pour une durée de quatre ans jusqu'au 27 mars 2006.

Droits et obligations

Dans leurs rapports entre eux comme dans leurs rapports avec les tiers, les membres sont tenus aux obligations du groupement à proportion de leurs droits statutaires. Ils ne sont pas solidaires à l'égard des tiers.