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Avis

JORF n°35 du 10 février 2002

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E I
SA. - Produits plats

SA 1. - Feuillards :
72081000 ; 72082500 ; 72082600 ; 72082700 ; 72083600 ; 72083790 ; 72083890 ; 72083990.
72111410 ; 72111920.
72191100 ; 72191210 ; 72191290 ; 72191310 ; 72191390 ; 72191410 ; 72191490.
72252020 ; 72253000.
SA 1a. - Ebauches en rouleaux pour tôles :
72083710 ; 72083810 ; 72083910.
SA 2. - Tôles fortes :
72084010 ; 72085110 ; 72085130 ; 72085150 ; 72085191 ; 72085199 ; 72085210 ; 72085291 ; 72085299 ; 72085310.
72111300.
SA 3. - Autres produits laminés plats :
72084090 ; 72085390 ; 72085410 ; 72085490 ; 72089010.
72091500 ; 72091610 ; 72091690 ; 72091710 ; 72091790 ; 72091810 ; 72091891 ; 72091899 ; 72092500 ; 72092610 ; 72092690 ; 72092710 ; 72092790 ; 72092810 ; 72092890 ; 72099010.
72101110 ; 72101211 ; 72101219 ; 72102010 ; 72103010 ; 72104110 ; 72104910 ; 72105010 ; 72106110 ; 72106910 ; 72107031 ; 72107039 ; 72109031 ; 72109033 ; 72109038.
72111490 ; 72111990 ; 72112310 ; 72112351 ; 72112920 ; 72119011.
72121010 ; 72121091 ; 72122011 ; 72123011 ; 72124010 ; 72124091 ; 72125031 ; 72125051 ; 72126011 ; 72126091.
72192110 ; 72192190 ; 72192210 ; 72192290 ; 72192300 ; 72192400 ; 72193100 ; 72193210 ; 72193290 ; 72193310 ; 72193390 ; 72193410 ; 72193490 ; 72193510 ; 72193590.
72254080.

A N N E X E I I
CONTINGENTS
1er janvier 2002-30 juin 2002

A N N E X E I I I
MODÈLE DE DEMANDE DE LICENCE COMMUNAUTAIRE D'IMPORTATION DE PRODUITS SIDÉRURGIQUES ORIGINAIRES DU KAZAKHSTAN Période contingentaire : 1er semestre 2002

I. - Renseignements concernant l'exportateur :
Nom et adresse complète :
II. - Renseignements concernant l'importateur :
Nom et adresse complète :
Téléphone : Télécopie :
III. - Renseignements concernant la marchandise :

  1. Description de la marchandise :
  2. Groupe de produits :
  3. Code(s) de la nomenclature combinée (NC) :
  4. Pays d'origine du produit :
  5. Pays d'expédition :
  6. Pays de mise en libre pratique :
  7. Quantité exprimée en tonnes :
  8. Poids net par position de la nomenclature combinée :
  9. Valeur CAF, en euros, des produits à la frontière de la Communauté :
  10. Produits de second choix ou de qualité inférieure :
    oui non .
  11. Dates de paiement et de livraison (si elles sont connues lors du dépôt de la demande) :
    IV. - Renseignements concernant la licence d'exportation :
  12. Date de la licence d'exportation :
  13. Numéro de la licence d'exportation :
    Nom du signataire :
    Date et signature :

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Historique des versions

Version 1

A N N E X E I

SA. - Produits plats

SA 1. - Feuillards :

72081000 ; 72082500 ; 72082600 ; 72082700 ; 72083600 ; 72083790 ; 72083890 ; 72083990.

72111410 ; 72111920.

72191100 ; 72191210 ; 72191290 ; 72191310 ; 72191390 ; 72191410 ; 72191490.

72252020 ; 72253000.

SA 1a. - Ebauches en rouleaux pour tôles :

72083710 ; 72083810 ; 72083910.

SA 2. - Tôles fortes :

72084010 ; 72085110 ; 72085130 ; 72085150 ; 72085191 ; 72085199 ; 72085210 ; 72085291 ; 72085299 ; 72085310.

SA 3. - Autres produits laminés plats :

72084090 ; 72085390 ; 72085410 ; 72085490 ; 72089010.

72091500 ; 72091610 ; 72091690 ; 72091710 ; 72091790 ; 72091810 ; 72091891 ; 72091899 ; 72092500 ; 72092610 ; 72092690 ; 72092710 ; 72092790 ; 72092810 ; 72092890 ; 72099010.

72101110 ; 72101211 ; 72101219 ; 72102010 ; 72103010 ; 72104110 ; 72104910 ; 72105010 ; 72106110 ; 72106910 ; 72107031 ; 72107039 ; 72109031 ; 72109033 ; 72109038.

72111490 ; 72111990 ; 72112310 ; 72112351 ; 72112920 ; 72119011.

72121010 ; 72121091 ; 72122011 ; 72123011 ; 72124010 ; 72124091 ; 72125031 ; 72125051 ; 72126011 ; 72126091.

72192110 ; 72192190 ; 72192210 ; 72192290 ; 72192300 ; 72192400 ; 72193100 ; 72193210 ; 72193290 ; 72193310 ; 72193390 ; 72193410 ; 72193490 ; 72193510 ; 72193590.

A N N E X E I I

CONTINGENTS

1er janvier 2002-30 juin 2002

A N N E X E I I I

MODÈLE DE DEMANDE DE LICENCE COMMUNAUTAIRE D'IMPORTATION DE PRODUITS SIDÉRURGIQUES ORIGINAIRES DU KAZAKHSTAN Période contingentaire : 1er semestre 2002

I. - Renseignements concernant l'exportateur :

Nom et adresse complète :

II. - Renseignements concernant l'importateur :

Nom et adresse complète :

Téléphone : Télécopie :

III. - Renseignements concernant la marchandise :

1. Description de la marchandise :

2. Groupe de produits :

3. Code(s) de la nomenclature combinée (NC) :

4. Pays d'origine du produit :

5. Pays d'expédition :

6. Pays de mise en libre pratique :

7. Quantité exprimée en tonnes :

8. Poids net par position de la nomenclature combinée :

9. Valeur CAF, en euros, des produits à la frontière de la Communauté :

10. Produits de second choix ou de qualité inférieure :

oui non .

11. Dates de paiement et de livraison (si elles sont connues lors du dépôt de la demande) :

IV. - Renseignements concernant la licence d'exportation :

1. Date de la licence d'exportation :

2. Numéro de la licence d'exportation :

Nom du signataire :

Date et signature :