Cet avis de publication, prévu à l'article R. 115-11 du code de la consommation, annule et remplace l'avis de publication du référentiel « Les supports de culture » de Qualité-France, publié au Journal officiel de la République française du 24 avril 2001, page 6418, NOR : ECOI0100141V.

Ce(s) référentiel(s) est (sont) tenu(s) à la disposition du public par l'organisme certificateur, dans les conditions prévues au quatrième alinéa de l'article L. 115-28 du code de la consommation.