JORF n°0123 du 30 mai 2013

L'avis relatif aux tarifs et aux prix limites de vente au public en euros TTC des coussins en mousse viscoélastique dits « à mémoire de forme » publié au Journal officiel du 7 mai 2013 (NOR : AFSS1311348V) est modifié comme suit :

Dans le premier tableau « A compter du treizième jour suivant la date de la publication du présent avis au Journal officiel », dans la première colonne intitulée CODE, première ligne, au lieu de : « 1 II II678 », lire : « 1244678 ».
Dans le premier tableau « A compter du treizième jour suivant la date de la publication du présent avis au Journal officiel », dans la deuxième colonne intitulée DÉSIGNATION :
a) A la première ligne correspondant au code 1244678, au lieu de : « Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA ANATOMIQUE, standard », lire : « Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA M-PUR, standard » ;
b) A la deuxième ligne, correspondant au code 1247754, au lieu de : « Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA ANATOMIQUE, standard > 38 cm », lire : « Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA M-PUR, standard < 38 cm » ;
c) A la troisième ligne, correspondant au code 1259177, au lieu de : « Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA ANATOMIQUE, standard > 45 cm », lire : « Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA M-PUR, standard > 45 cm » ;
d) A la quatrième ligne, correspondant au code 1223920, au lieu de : « Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA ANATOMIQUE, technique », lire : « Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA M-PUR, technique » ;
e) A la vingt et unième ligne, correspondant au code 1229160, au lieu de : « Escarres, coussin visco, classe II, ESCARIUS, VISCO, technique », lire : « Escarres, coussin visco, classe II, ESCARIUS, VISCOTECH, technique ».
Dans le premier tableau « A compter du 1er janvier 2014 », dans la deuxième colonne intitulée DÉSIGNATION :
a) A la première ligne, correspondant au code 1244678, au lieu de : « Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA ANATOMIQUE, standard », lire : « Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA M-PUR, standard » ;
b) A la deuxième ligne, correspondant au code 1247754, au lieu de : « Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA ANATOMIQUE, standard > 38 cm », lire : « Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA M-PUR, standard < 38 cm » ;
c) A la troisième ligne, correspondant au code 1259177, au lieu de : « Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA ANATOMIQUE, standard > 45 cm », lire : « Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA M-PUR, standard > 45 cm » ;
d) A la quatrième ligne, correspondant au code 1223920, au lieu de : « Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA ANATOMIQUE, technique », lire : « Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA M-PUR, technique » ;
e) A la vingt et unième ligne, correspondant au code 1229160, au lieu de : « Escarres, coussin visco, classe II, ESCARIUS, VISCO, technique », lire : « Escarres, coussin visco, classe II, ESCARIUS, VISCOTECH, technique ».

1 version

Historique des versions

Version 1

1. Dans le premier tableau « A compter du treizième jour suivant la date de la publication du présent avis au Journal officiel », dans la première colonne intitulée CODE, première ligne, au lieu de : « 1 II II678 », lire : « 1244678 ».

2. Dans le premier tableau « A compter du treizième jour suivant la date de la publication du présent avis au Journal officiel », dans la deuxième colonne intitulée DÉSIGNATION :

a) A la première ligne correspondant au code 1244678, au lieu de : « Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA ANATOMIQUE, standard », lire : « Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA M-PUR, standard » ;

b) A la deuxième ligne, correspondant au code 1247754, au lieu de : « Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA ANATOMIQUE, standard > 38 cm », lire : « Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA M-PUR, standard < 38 cm » ;

c) A la troisième ligne, correspondant au code 1259177, au lieu de : « Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA ANATOMIQUE, standard > 45 cm », lire : « Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA M-PUR, standard > 45 cm » ;

d) A la quatrième ligne, correspondant au code 1223920, au lieu de : « Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA ANATOMIQUE, technique », lire : « Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA M-PUR, technique » ;

e) A la vingt et unième ligne, correspondant au code 1229160, au lieu de : « Escarres, coussin visco, classe II, ESCARIUS, VISCO, technique », lire : « Escarres, coussin visco, classe II, ESCARIUS, VISCOTECH, technique ».

3. Dans le premier tableau « A compter du 1er janvier 2014 », dans la deuxième colonne intitulée DÉSIGNATION :

a) A la première ligne, correspondant au code 1244678, au lieu de : « Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA ANATOMIQUE, standard », lire : « Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA M-PUR, standard » ;