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Annexe

JORF n°0081 du 4 avril 2012

A N N E X E I

FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ GAMME STRATEPUR MODÈLES MAXI CP

Références administratives

|Numéro national d'agrément| 2012-006 | |:------------------------:|:-------------------------------------------------------------------------:| | Titulaire de l'agrément |STRADAL
47, avenue des Genottes, BP 98318, 95803 Cergy-Pontoise Cedex| | Dénomination commerciale | Gamme STRATEPUR modèles maxi CP |

Références de l'évaluation de l'installation

| Organisme notifié en charge de l'évaluation |Centre scientifique et technique du bâtiment| |:------------------------------------------------:|:------------------------------------------:| |Date de réception de l'avis de l'organisme notifié| 8 février 2012 |

Références normalisation et réglementation

| Références normalisation | NF EN 12566-3 + A1 | |:---------------------------------:|:------------------------:| |Références réglementation nationale|Arrêté du 7 septembre 2009|

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Le dispositif de traitement comprend dans une monocuve :
― un compartiment assurant le prétraitement de type fosse septique muni de préfiltre ;
― un compartiment assurant le traitement.
Le principe du procédé repose sur l'utilisation d'un milieu filtrant constitué de copeaux de coco contenu dans un caisson.
La répartition des eaux usées se fait de façon gravitaire à l'aide d'auget unidirectionnel ou bidirectionnel à basculement qui les répartit de façon homogène sur la surface grâce à l'utilisation de plaques de distribution rainurées et perforées.
L'épuration des eaux usées est réalisée lors de la percolation de celles-ci en contact avec le milieu filtrant et en présence d'oxygène apporté par l'air qui est renouvelé grâce aux dispositifs de ventilation passive intégrés au dispositif.
L'admission de l'air se fait par une ouverture équivalente à un diamètre de 100 mm et tout le circuit de ventilation est dimensionné en respectant ce diamètre minimum.

|SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DIMENSIONS DE L'INSTALLATION| | |------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------------------| | Fosse |Matériaux composites (résine de polyester orthophtalique, fibre de verre de type E, silice)| | Préfiltre | Type EFT 080 ou PF 17 | | Média filtrant | Copeaux de coco | | Hauteur constante du milieu filtrant | Supérieur ou égal à 0,65 m | | Dimensionnement du milieu filtrant | Supérieur ou égal à 0,81 m²/EH | | Matériaux caisson |Matériaux composites (résine de polyester orthophtalique, fibre de verre de type E, silice)|

La périodicité de la vidange de la fosse septique doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 50 % du volume utile.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, du dispositif sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais et des tests de répartition hydraulique, la charge organique pouvant être traitée ainsi que les caractéristiques techniques des dispositifs, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009, dans les conditions prévues dans le présent avis sont présentés dans le tableau ci-dessous :

|CAPACITÉ
(équivalents-habitants)| TRAITEMENT PRIMAIRE |TRAITEMENT SECONDAIRE-FILTRE À COCO STRATEPUR| | | | | | |--------------------------------------|-----------------------------|---------------------------------------------|------------------------|-----------------------|---------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------| | |Volume utile
fosse (m³)| Hauteur utile
(m) |Surface utile
(m²)|Hauteur utile
(m)|Auget
de répartition | Auget d'alimentation
(mm) |Plaque
de distribution (mm)| | 5 | 3,07 | 1,45 | 4,19 | 1,45 | Non nécessaire | Unidirectionnel grand modèle (1 170 × 445) | 2 × 1 500 | | 6 | 3,55 | 1,45 | 5,11 | 1,45 | Non nécessaire | Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340) | 4 × 1 080 | | 7 | 4,03 | 1,45 | 5,71 | 1,45 | Non nécessaire | Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340) | 4 × 1 080 | | 8 | 4,32 | 1,45 | 6,52 | 1,45 | Non nécessaire | Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340) | 4 × 1 500 | | 10 | 5,09 | 1,45 | 8,27 | 1,45 | Non nécessaire | Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340) | 4 × 1 500 | | 12 | 5,57 | 1,45 | 9,88 | 1,45 |40 % ― 60 %
(5 voies)|Unidirectionnel grand modèle (1 170 × 445) et bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)| 4 × 1 080 et 2 × 1 500 | | 14 | 6,3 | 1,45 | 11,4 | 1,45 |50 % ― 50 %
(2 voies)| 2 bidirectionnels grands modèles (1170 × 340) | 8 × 1 080 | | 17 | 7,6 | 1,45 | 13,96 | 1,45 |40 % ― 60 %
(5 voies)| 2 bidirectionnels grands modèles (1170 × 340) | 4 × 1 080 et 4 × 1 500 |

Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
Le dispositif peut être installé pour fonctionner par intermittence.
Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées. Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire :
― par infiltration dans le sol ;
― par irrigation souterraine soumise à condition ;
― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (" Guide de l'usager ; STRATEPUR " Janvier 2012 Version 1 ; 30 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.

A N N E X E I I

FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIFDE TRAITEMENT AGRÉÉ GAMME STRATEPUR MODÈLES MINI CP ET MEGA CP

Références administratives

|Numéro national d'agrément| 2011-026 | |:------------------------:|:-------------------------------------------------------------------------:| | Titulaire de l'agrément |STRADAL
47, avenue des Genottes, BP 98318, 95803 Cergy-Pontoise Cedex| | Dénomination commerciale | GAMME STRATEPUR MODÈLES MINI CP et MEGA CP |

Références de l'évaluation de l'installation

| Organisme notifié en charge de l'évaluation |Centre scientifique et technique du bâtiment| |:------------------------------------------------:|:------------------------------------------:| |Date de réception de l'avis de l'organisme notifié| 20 octobre 2011 |

Références normalisation et réglementation

| Références normalisation | NF EN 12566-3 + A1 | |:---------------------------------:|:------------------------:| |Références réglementation nationale|Arrêté du 7 septembre 2009|

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Le dispositif de traitement comprend dans deux cuves séparées :
― un compartiment assurant le prétraitement de type fosse septique muni de préfiltre ;
― un compartiment assurant le traitement.
Le principe du procédé repose sur l'utilisation d'un milieu filtrant constitué de copeaux de coco contenu dans un caisson.
La répartition des eaux usées se fait de façon gravitaire à l'aide d'auget unidirectionnel ou bidirectionnel à basculement qui les répartit de façon homogène sur la surface grâce à l'utilisation de plaques de distribution rainurées et perforées.
L'épuration des eaux usées est réalisée lors de la percolation de celles-ci en contact avec le milieu filtrant et en présence d'oxygène apporté par l'air qui est renouvelé grâce aux dispositifs de ventilation passive intégrés au dispositif.
L'admission de l'air se fait par une ouverture équivalente à un diamètre de 100 mm et tout le circuit de ventilation est dimensionné en respectant ce diamètre minimum.

Synthèse des matériaux et dimensions de l'installation

|SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DIMENSIONS DE L'INSTALLATION| | |------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------------------| | Fosse | (voir tableau ci-dessous) en polyéthylène haute densité | | Préfiltre | EFT 080 ou PF 17 | | Média filtrant | Copeaux de coco | | Hauteur constante du filtre | Supérieur ou égal à 0,65 m | | Dimensionnement du milieu filtrant | Supérieur ou égal à 0,81 m²/EH | | Matériaux caisson (filtre) |Matériaux composites (résine de polyester orthophtalique, fibre de verre de type E, silice)|

La périodicité de la vidange de la fosse septique doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 50 % du volume utile.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, du dispositif sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpementdurable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais et des tests de répartition hydraulique, la charge organique pouvant être traitée ainsi que les caractéristiques techniques des dispositifs, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009, dans les conditions prévues dans le présent avis sont présentés dans le tableau ci-dessous :

|CAPACITÉ
(équivalents-habitants)| TRAITEMENT PRIMAIRE |TRAITEMENT SECONDAIRE-FILTRE À COCO STRATEPUR| | | | | | | |--------------------------------------|-----------------------------|---------------------------------------------|-------------------------|------------------------|-----------------------|---------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------| | |Volume utile
fosse (m³)| Temps
de séjour
(jour) | Hauteur utile
(m) |Surface utile
(m²)|Hauteur utile
(m)|Auget
de répartition | Auget d'alimentation
(mm) |Plaque
de distribution (mm)| | STRATEPUR MINI CP | | | | | | | | | | 5 | 3 | 4 |1,01
(Purflo Power)| 4,17 | 1,475 | Non nécessaire | Unidirectionnel grand modèle (1 170 × 445) | 2 × 1 500 | | | | | 1,26
(Millenium) | | | | | | | 6 | 4 | 4,4 |1,28
(Purflo Power)| 4,97 | 1,475 | Non nécessaire | Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340) | 4 × 1080 | | | | | 1,46
(Millenium) | | | | | | | 7 | 4 | 3,8 |1,28
(Purflo Power)| 5,77 | 1,475 | Non nécessaire | Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340) | 4 × 1 080 | | | | | 1,46
(Millenium) | | | | | | | 8 | 5 | 4,2 |1,44
(Purflo Power)| 6,57 | 1,475 | Non nécessaire | Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340) | 4 × 1 500 | | | | | 1,64
(Millenium) | | | | | | | 10 | 5 | 3,3 |1,44
(Purflo Power)| 8,25 | 1,475 | Non nécessaire | Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340) | 4 × 1 500 | | | | | 1,64
(Millenium) | | | | | | | STRATEPUR MEGA CP | | | | | | | | | | 12 | 6 | 3,3 | 1,75
(Millenium) | 9,86 | 1,475 |40 % ― 60 %
(5 voies)|Unidirectionnel grand modèle (1 170 × 445) et bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)| 4 × 1 080 et 2 × 1 500 | | 14 | 6 | 2,9 | 1,75
(Millenium) | 11,46 | 1,475 |50 % ― 50 %
(2 voies)| 2 bidirectionnels grands modèles (1 170 × 340) | 8 × 1080 | | 17 | 8 | 3,1 | 1,75
(Millenium) | 13,86 | 1,475 |40 % ― 60 %
(5 voies)| 2 bidirectionnels grands modèles (1 170 × 340) | 4 × 1 080 et 4 × 1 500 | | 20 | 10 | 3,3 | 1,75
(Millenium) | 16,35 | 1,475 |50 % ― 50 %
(2 voies)| 2 bidirectionnels grands modèles (1 170 × 340) | 8 × 1 500 |

Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
Le dispositif peut être installé pour fonctionner par intermittence.
Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées. Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon deux modes :
― par infiltration dans le sol ;
― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (" Guide de l'usager, STRATEPUR " janvier 2012, version 1, 30 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.

1 version

Historique des versions

Version 1

A N N E X E I

FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ GAMME STRATEPUR MODÈLES MAXI CP

Références administratives

Numéro national d'agrément

2012-006

Titulaire de l'agrément

STRADAL

47, avenue des Genottes, BP 98318, 95803 Cergy-Pontoise Cedex

Dénomination commerciale

Gamme STRATEPUR modèles maxi CP

Références de l'évaluation de l'installation

Organisme notifié en charge de l'évaluation

Centre scientifique et technique du bâtiment

Date de réception de l'avis de l'organisme notifié

8 février 2012

Références normalisation et réglementation

Références normalisation

NF EN 12566-3 + A1

Références réglementation nationale

Arrêté du 7 septembre 2009

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Le dispositif de traitement comprend dans une monocuve :

― un compartiment assurant le prétraitement de type fosse septique muni de préfiltre ;

― un compartiment assurant le traitement.

Le principe du procédé repose sur l'utilisation d'un milieu filtrant constitué de copeaux de coco contenu dans un caisson.

La répartition des eaux usées se fait de façon gravitaire à l'aide d'auget unidirectionnel ou bidirectionnel à basculement qui les répartit de façon homogène sur la surface grâce à l'utilisation de plaques de distribution rainurées et perforées.

L'épuration des eaux usées est réalisée lors de la percolation de celles-ci en contact avec le milieu filtrant et en présence d'oxygène apporté par l'air qui est renouvelé grâce aux dispositifs de ventilation passive intégrés au dispositif.

L'admission de l'air se fait par une ouverture équivalente à un diamètre de 100 mm et tout le circuit de ventilation est dimensionné en respectant ce diamètre minimum.

SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DIMENSIONS DE L'INSTALLATION

Fosse

Matériaux composites (résine de polyester orthophtalique, fibre de verre de type E, silice)

Préfiltre

Type EFT 080 ou PF 17

Média filtrant

Copeaux de coco

Hauteur constante du milieu filtrant

Supérieur ou égal à 0,65 m

Dimensionnement du milieu filtrant

Supérieur ou égal à 0,81 m²/EH

Matériaux caisson

Matériaux composites (résine de polyester orthophtalique, fibre de verre de type E, silice)

La périodicité de la vidange de la fosse septique doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 50 % du volume utile.

Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, du dispositif sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais et des tests de répartition hydraulique, la charge organique pouvant être traitée ainsi que les caractéristiques techniques des dispositifs, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009, dans les conditions prévues dans le présent avis sont présentés dans le tableau ci-dessous :

CAPACITÉ

(équivalents-habitants)

TRAITEMENT PRIMAIRE

TRAITEMENT SECONDAIRE-FILTRE À COCO STRATEPUR

Volume utile

fosse (m³)

Hauteur utile

(m)

Surface utile

(m²)

Hauteur utile

(m)

Auget

de répartition

Auget d'alimentation

(mm)

Plaque

de distribution (mm)

5

3,07

1,45

4,19

1,45

Non nécessaire

Unidirectionnel grand modèle (1 170 × 445)

2 × 1 500

6

3,55

1,45

5,11

1,45

Non nécessaire

Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)

4 × 1 080

7

4,03

1,45

5,71

1,45

Non nécessaire

Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)

4 × 1 080

8

4,32

1,45

6,52

1,45

Non nécessaire

Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)

4 × 1 500

10

5,09

1,45

8,27

1,45

Non nécessaire

Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)

4 × 1 500

12

5,57

1,45

9,88

1,45

40 % ― 60 %

(5 voies)

Unidirectionnel grand modèle (1 170 × 445) et bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)

4 × 1 080 et 2 × 1 500

14

6,3

1,45

11,4

1,45

50 % ― 50 %

(2 voies)

2 bidirectionnels grands modèles (1170 × 340)

8 × 1 080

17

7,6

1,45

13,96

1,45

40 % ― 60 %

(5 voies)

2 bidirectionnels grands modèles (1170 × 340)

4 × 1 080 et 4 × 1 500

Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.

Le dispositif peut être installé pour fonctionner par intermittence.

Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.

Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées. Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.

Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire :

― par infiltration dans le sol ;

― par irrigation souterraine soumise à condition ;

― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (" Guide de l'usager ; STRATEPUR " Janvier 2012 Version 1 ; 30 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.

Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.

A N N E X E I I

FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIFDE TRAITEMENT AGRÉÉ GAMME STRATEPUR MODÈLES MINI CP ET MEGA CP

Références administratives

Numéro national d'agrément

2011-026

Titulaire de l'agrément

STRADAL

47, avenue des Genottes, BP 98318, 95803 Cergy-Pontoise Cedex

Dénomination commerciale

GAMME STRATEPUR MODÈLES MINI CP et MEGA CP

Références de l'évaluation de l'installation

Organisme notifié en charge de l'évaluation

Centre scientifique et technique du bâtiment

Date de réception de l'avis de l'organisme notifié

20 octobre 2011

Références normalisation et réglementation

Références normalisation

NF EN 12566-3 + A1

Références réglementation nationale

Arrêté du 7 septembre 2009

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Le dispositif de traitement comprend dans deux cuves séparées :

― un compartiment assurant le prétraitement de type fosse septique muni de préfiltre ;

― un compartiment assurant le traitement.

Le principe du procédé repose sur l'utilisation d'un milieu filtrant constitué de copeaux de coco contenu dans un caisson.

La répartition des eaux usées se fait de façon gravitaire à l'aide d'auget unidirectionnel ou bidirectionnel à basculement qui les répartit de façon homogène sur la surface grâce à l'utilisation de plaques de distribution rainurées et perforées.

L'épuration des eaux usées est réalisée lors de la percolation de celles-ci en contact avec le milieu filtrant et en présence d'oxygène apporté par l'air qui est renouvelé grâce aux dispositifs de ventilation passive intégrés au dispositif.

L'admission de l'air se fait par une ouverture équivalente à un diamètre de 100 mm et tout le circuit de ventilation est dimensionné en respectant ce diamètre minimum.

Synthèse des matériaux et dimensions de l'installation

SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DIMENSIONS DE L'INSTALLATION

Fosse

(voir tableau ci-dessous) en polyéthylène haute densité

Préfiltre

EFT 080 ou PF 17

Média filtrant

Copeaux de coco

Hauteur constante du filtre

Supérieur ou égal à 0,65 m

Dimensionnement du milieu filtrant

Supérieur ou égal à 0,81 m²/EH

Matériaux caisson (filtre)

Matériaux composites (résine de polyester orthophtalique, fibre de verre de type E, silice)

La périodicité de la vidange de la fosse septique doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 50 % du volume utile.

Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, du dispositif sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpementdurable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais et des tests de répartition hydraulique, la charge organique pouvant être traitée ainsi que les caractéristiques techniques des dispositifs, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009, dans les conditions prévues dans le présent avis sont présentés dans le tableau ci-dessous :

CAPACITÉ

(équivalents-habitants)

TRAITEMENT PRIMAIRE

TRAITEMENT SECONDAIRE-FILTRE À COCO STRATEPUR

Volume utile

fosse (m³)

Temps

de séjour

(jour)

Hauteur utile

(m)

Surface utile

(m²)

Hauteur utile

(m)

Auget

de répartition

Auget d'alimentation

(mm)

Plaque

de distribution (mm)

STRATEPUR MINI CP

5

3

4

1,01

(Purflo Power)

4,17

1,475

Non nécessaire

Unidirectionnel grand modèle (1 170 × 445)

2 × 1 500

1,26

(Millenium)

6

4

4,4

1,28

(Purflo Power)

4,97

1,475

Non nécessaire

Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)

4 × 1080

1,46

(Millenium)

7

4

3,8

1,28

(Purflo Power)

5,77

1,475

Non nécessaire

Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)

4 × 1 080

1,46

(Millenium)

8

5

4,2

1,44

(Purflo Power)

6,57

1,475

Non nécessaire

Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)

4 × 1 500

1,64

(Millenium)

10

5

3,3

1,44

(Purflo Power)

8,25

1,475

Non nécessaire

Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)

4 × 1 500

1,64

(Millenium)

STRATEPUR MEGA CP

12

6

3,3

1,75

(Millenium)

9,86

1,475

40 % ― 60 %

(5 voies)

Unidirectionnel grand modèle (1 170 × 445) et bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)

4 × 1 080 et 2 × 1 500

14

6

2,9

1,75

(Millenium)

11,46

1,475

50 % ― 50 %

(2 voies)

2 bidirectionnels grands modèles (1 170 × 340)

8 × 1080

17

8

3,1

1,75

(Millenium)

13,86

1,475

40 % ― 60 %

(5 voies)

2 bidirectionnels grands modèles (1 170 × 340)

4 × 1 080 et 4 × 1 500

20

10

3,3

1,75

(Millenium)

16,35

1,475

50 % ― 50 %

(2 voies)

2 bidirectionnels grands modèles (1 170 × 340)

8 × 1 500

Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.

Le dispositif peut être installé pour fonctionner par intermittence.

Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.

Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées. Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.

Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon deux modes :

― par infiltration dans le sol ;

― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (" Guide de l'usager, STRATEPUR " janvier 2012, version 1, 30 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.

Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.