A N N E X E S
A N N E X E I
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF
DE TRAITEMENT AGRÉÉ GAMME EPURFLO MODÈLES MAXI CP
Références administratives

|Numéro national d'agrément| 2010-017 bis | |:------------------------:|:--------------------------------------------------------------------------------------------:| | Titulaire de l'agrément |PREMIER TECH AQUA
1, avenue Premier, Rivière-du-Loup
Québec ― Canada
G5R 6CI| | Dénomination commerciale | GAMME EPURFLO MODELES MAXI CP |

Références de l'évaluation de l'installation

| Organisme notifié en charge de l'évaluation |Centre scientifique et technique du bâtiment| |:------------------------------------------------:|:------------------------------------------:| |Date de réception de l'avis de l'organisme notifié| 21 septembre 2011 |

Références normalisation et réglementation

| Références normalisation | NF EN 12566-3 + A1 | |:---------------------------------:|:------------------------:| |Références réglementation nationale|Arrêté du 7 septembre 2009|

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Le dispositif de traitement comprend dans une monocuve :
― un compartiment assurant le prétraitement de type fosse septique muni de préfiltre ;
― un compartiment assurant le traitement.
Le principe du procédé repose sur l'utilisation d'un milieu filtrant constitué de copeaux de coco contenu dans un caisson.
La répartition des eaux usées se fait de façon gravitaire à l'aide d'auget unidirectionnel ou bidirectionnel à basculement qui les répartit de façon homogène sur la surface grâce à l'utilisation de plaques de distribution rainurées et perforées.
L'épuration des eaux usées est réalisée lors de la percolation de ceux-ci en contact avec le milieu filtrant et en présence d'oxygène apporté par l'air qui est renouvelé grâce aux dispositifs de ventilation passive intégrés au dispositif.
L'admission de l'air se fait par une ouverture équivalente à un diamètre de 100 mm et tout le circuit de ventilation est dimensionné en respectant ce diamètre minimum.

|SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES DIMENSIONS DU DISPOSITIF| | |------------------------------------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------------| | Fosse |Matériaux composites (résine de polyester orthophtalmique, fibre de verre de type E, silice)| | Préfiltre | Type EFT 080 ou PF 17 | | Média filtrant | Copeaux de coco | | Hauteur constante du milieu filtrant | Supérieur ou égal à 0,65 m | | Dimensionnement du milieu filtrant | Supérieur ou égal à 0,81 m²/EH | | Matériaux caisson |Matériaux composites (résine de polyester orthophtalmique, fibre de verre de type E, silice)|

La périodicité de la vidange de la fosse septique doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 50 % du volume utile.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, du dispositif sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais et des tests de répartition hydraulique, la charge organique pouvant être traitée ainsi que les caractéristiques techniques des dispositifs, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009, dans les conditions prévues dans le présent avis sont présentés dans le tableau ci-dessous :

|CAPACITÉ
(équivalents-
habitants)| TRAITEMENT PRIMAIRE |TRAITEMENT SECONDAIRE ― FILTRE À COCO PTE| | | | | | |---------------------------------------------|-----------------------------------|-----------------------------------------|------------------------------|-----------------------------|--------------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------| | |Volume
utile
fosse (m³)| Hauteur
utile
(m) |Surface
utile
(m²)|Hauteur
utile
(m)|Auget
de
répartition| Auget
d'alimentation
(mm) |Plaque
de distribution
(mm)| | 5 | 3,07 | 1,45 | 4,19 | 1,45 | Non nécessaire | Unidirectionnel grand modèle (1 170 × 445) | 2 × 1 500 | | 6 | 3,55 | 1,45 | 5,11 | 1,45 | Non nécessaire | Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340) | 4 × 1 080 | | 7 | 4,03 | 1,45 | 5,71 | 1,45 | Non nécessaire | Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340) | 4 × 1 080 | | 8 | 4,32 | 1,45 | 6,52 | 1,45 | Non nécessaire | Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340) | 4 × 1 500 | | 10 | 5,09 | 1,45 | 8,27 | 1,45 | Non nécessaire | Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340) | 4 × 1 500 | | 12 | 5,57 | 1,45 | 9,88 | 1,45 | 40 % - 60 % (5 voies) |Unidirectionnel grand modèle (1 170 × 445) et bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)| 4 × 1 080
et 2 × 1 500 | | 14 | 6,3 | 1,45 | 11,4 | 1,45 | 50 % - 50 %
(2 voies) | 2 bidirectionnel grands modèles (1 170 × 340) | 8 × 1 080 | | 17 | 7,6 | 1,45 | 13,96 | 1,45 | 40 % - 60 %
(5 voies) | 2 Bidirectionnel grands modèles (1 170 × 340) | 4 × 1 080
et 4 × 1 500 |

Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
Le dispositif peut être installé pour fonctionner par intermittence.
Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées. Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon deux modes :
― par infiltration dans le sol ;
― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques visées aux articles 11 à 13 de l'arrêté du 7 septembre 2009 ainsi que, le cas échéant, des prescriptions visées à l'alinéa précédent.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation ("Guide de l'usager Filière Filtre à Coco PTE", septembre 2011, version 3, 32 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.

A N N E X E I I
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF
DE TRAITEMENT AGRÉÉ GAMME EPURFIX MODÈLES CP
Références administratives

|Numéro national d'agrément| 2010-018 bis | |:------------------------:|:-------------------------------------------------------------------------------------------------:| | Titulaire de l'agrément |PREMIER TECH AQUA
1, avenue Premier
Rivière-du-Loup
Québec ― Canada
G5R 6CI| | Dénomination commerciale | GAMME EPURFIX MODELES CP |

Références de l'évaluation de l'installation

| Organisme notifié en charge de l'évaluation |Centre scientifique et technique du bâtiment| |:------------------------------------------------:|:------------------------------------------:| |Date de réception de l'avis de l'organisme notifié| 21 septembre 2011 |

Références normalisation et réglementation

| Références normalisation | NF EN 12566-3 + A1 | |:---------------------------------:|:------------------------:| |Références réglementation nationale|Arrêté du 7 septembre 2009|

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Le dispositif de traitement comprend dans deux cuves séparées :
― un compartiment assurant le prétraitement de type fosse septique muni de préfiltre ;
― un compartiment assurant le traitement.
Le principe du procédé repose sur l'utilisation d'un milieu filtrant constitué de copeaux de coco contenu dans un caisson.
La répartition des eaux usées se fait de façon gravitaire à l'aide d'auget unidirectionnel ou bidirectionnel à basculement qui les répartit de façon homogène sur la surface grâce à l'utilisation de plaques de distribution rainurées et perforées.
L'épuration des eaux usées est réalisée lors de la percolation de ceux-ci en contact avec le milieu filtrant et en présence d'oxygène apporté par l'air qui est renouvelé grâce aux dispositifs de ventilation passive intégrés au dispositif.
L'admission de l'air se fait par une ouverture équivalente à un diamètre de 100 mm et tout le circuit de ventilation est dimensionné en respectant ce diamètre minimum.

|SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DIMENSIONS DE L'INSTALLATION| | |------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------| | Fosse |PURFLO POWER, MILLENIUM (en Polyéthylène Haute Densité)| | Prefiltre | EFT 080 ou PF 17 | | Média filtrant | Copeaux de coco | | Hauteur constante du filtre | Supérieur ou égal à 0,65 m | | Dimensionnement du milieu filtrant | Supérieur ou égal à 0,81 m²/EH | | Matériaux caisson (filtre) | Polyéthylène Haute Densité |

La périodicité de la vidange de la fosse septique doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 50 % du volume utile.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, du dispositif sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais et des tests de répartition hydraulique, la charge organique pouvant être traitée ainsi que les caractéristiques techniques des dispositifs, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009, dans les conditions prévues dans le présent avis sont présentés dans le tableau ci-dessous :

|CAPACITÉ
(équivalents-
habitants)| TRAITEMENT PRIMAIRE | TRAITEMENT SECONDAIRE ― FILTRE À COCO PTE | | | | | | |---------------------------------------------|-----------------------------------|------------------------------------------------------|------------------------------|-----------------------------|--------------------------------|------------------------------------------|---------------------------------------| | |Volume
utile
fosse (m³)| Hauteur
utile
(m) |Surface
utile
(m²)|Hauteur
utile
(m)|Auget
de
répartition| Auget
d'alimentation
(mm) |Plaque
de distribution
(mm)| | 5 | 3 |1,01
(Purflo Power)
1,26
(Millenium)| 4,11 | 1,25 | Non nécessaire |Unidirectionnel grand modèle (1 170 × 445)| 2 × 1 500 | | 7 | 4 |1,28
(Purflo Power)
1,46
(Millenium)| 5,67 | 1,25 | Non nécesssaire |Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340) | 4 × 1 080 |

Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
Le dispositif peut être installé pour fonctionner par intermittence.
Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées. Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon deux modes :
― par infiltration dans le sol ;
― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques visées aux articles 11 à 13 de l'arrêté du 7 septembre 2009 ainsi que, le cas échéant, des prescriptions visées à l'alinéa précédent.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation ("Guide de l'usager Filière Filtre à Coco PTE", Septembre 2011, version 3, 32 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.

A N N E X E I I I

FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ GAMME EPURFLO MODÈLES MINI CP ET MEGA CP

Références administratives

|Numéro national d'agrément| 2011-020 et 2011-021 | |:------------------------:|:--------------------------------------------------------------------------------------------------:| | Titulaire de l'agrément |PREMIER TECH AQUA
1, avenue Premier
Rivière-du-Loup
Québec ― Canada
G5R. 6CI| | Dénomination commerciale | GAMME EPURFLO MODELES MINI CP et MEGA CP |

Références de l'évaluation de l'installation

| Organisme notifié en charge de l'évaluation |Centre scientifique et technique du bâtiment| |:------------------------------------------------:|:------------------------------------------:| |Date de réception de l'avis de l'organisme notifié| 21 septembre 2011 |

Références normalisation et réglementation

| Références normalisation | NF EN 12566-3 + A1 | |:---------------------------------:|:------------------------:| |Références réglementation nationale|Arrêté du 7 septembre 2009|

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Le dispositif de traitement comprend dans deux cuves séparées :
― un compartiment assurant le prétraitement de type fosse septique. muni de préfiltre ;
― un compartiment assurant le traitement.
Le principe du procédé repose sur l'utilisation d'un milieu filtrant constitué de copeaux de coco contenu dans un caisson.
La répartition des eaux usées se fait de façon gravitaire à l'aide d'auget unidirectionnel ou bidirectionnel à basculement qui les répartit de façon homogène sur la surface grâce à l'utilisation de plaques de distribution rainurées et perforées.
L'épuration des eaux usées est réalisée lors de la percolation de ceux-ci en contact avec le milieu filtrant et en présence d'oxygène apporté par l'air qui est renouvelé grâce aux dispositifs de ventilation passive intégrés au dispositif.
L'admission de l'air se fait par une ouverture équivalente à un diamètre de 100 mm et tout le circuit de ventilation est dimensionné en respectant ce diamètre minimum.

|SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DIMENSIONS DE L'INSTALLATION| | |------------------------------------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------------| | Fosse | (voir tableau ci-dessous) en Polyéthylène Haute Densité | | Préfiltre | EFT 080 ou PF 17 | | Média filtrant | Copeaux de coco | | Hauteur constante du filtre | Supérieur ou égal à 0,65 m | | Dimensionnement du milieu filtrant | Supérieur ou égal à 0,81 m²/EH | | Matériaux caisson (filtre) |Matériaux composites (résine de polyester orthophtalmique, fibre de verre de type E, silice)|

La périodicité de la vidange de la fosse septique doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 50 % du volume utile.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, du dispositif sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais et des tests de répartition hydraulique, la charge organique pouvant être traitée ainsi que les caractéristiques techniques des dispositifs, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009, dans les conditions prévues dans le présent avis sont présentés dans le tableau ci-dessous :

|CAPACITÉ
(équivalents-
habitants)| TRAITEMENT PRIMAIRE |TRAITEMENT SECONDAIRE ― FILTRE À COCO PTE| | | | | | | |---------------------------------------------|-----------------------------------|-----------------------------------------|------------------------------------------------------|------------------------------|-----------------------------|--------------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------| | |Volume
utile
fosse (m³)| Temps
de séjour
(jour) | Hauteur
utile
(m) |Surface
utile
(m²)|Hauteur
utile
(m)|Auget
de
répartition| Auget
d'alimentation
(mm) |Plaque
de distribution
(mm)| | EPURFLO MINI CP | | | | | | | | | | 5 | 3 | 4 |1,01
(Purflo Power)
1,26
(Millenium)| 4,17 | 1,475 | Non nécessaire | Unidirectionnel grand modèle
(1 170 × 445) | 2 × 1 500 | | 6 | 4 | 4,4 |1,28
(Purflo Power)
1,46
(Millenium)| 4,97 | 1,475 | Non nécessaire | Bidirectionnel grand modèle
(1 170 × 340) | 4 × 1 080 | | 7 | 4 | 3,8 |1,28
(Purflo Power)
1,46
(Millenium)| 5,77 | 1,475 | Non nécessaire | Bidirectionnel grand modèle
(1 170 × 340) | 4 × 1 080 | | 8 | 5 | 4,2 |1,44
(Purflo Power)
1,64
(Millenium)| 6,57 | 1,475 | Non nécessaire | Bidirectionnel grand modèle
(1 170 × 340) | 4 × 1 500 | | 10 | 5 | 3,3 |1,44
(Purflo Power)
1,64
(Millenium)| 8,25 | 1,475 | Non nécessaire | Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340) | 4 × 1 500 | | EPURFLO MEGA CP | | | | | | | | | | 12 | 6 | 3,3 | 1,75
(Millenium) | 9,86 | 1,475 | 40 % ― 60 %
(5 voies) |Unidirectionnel grand modèle (1 170 × 445) et bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)| 4 × 1 080 et 2 × 1 500 | | 14 | 6 | 2,9 | 1,75
(Millenium) | 11,46 | 1,475 | 50 % ― 50 %
(2 voies) | 2 Bidirectionnels grands modèles (1 170 × 340) | 8 × 1 080 | | 17 | 8 | 3,1 | 1,75
(Millenium) | 13,86 | 1,475 | 40 % ― 60 %
(5 voies) | 2 Bidirectionnels grands modèles (1 170 × 340) | 4 × 1 080 et 4 × 1 500 | | 20 | 10 | 3,3 | 1,75
(Millenium) | 16,35 | 1,475 | 50 % ― 50 %
(2 voies) | 2 Bidirectionnels grands modèles (1 170 × 340) | 8 × 1 500 |

Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
Le dispositif peut être installé pour fonctionner par intermittence.
Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées. Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon deux modes :
― par infiltration dans le sol ;
― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques visées aux articles 11 à 13 de l'arrêté du 7 septembre 2009 ainsi que, le cas échéant, des prescriptions visées à l'alinéa précédent.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation ("Guide de l'usager Filière Filtre à Coco PTE", septembre 2011, version 3, 32 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.