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JORF n°0266 du 17 novembre 2011

A N N E X E
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE
AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ "BIOKUBE"
Références administratives

|Numéro national d'agrément| 2011-016. | |:------------------------:|:-----------------------------------------------------------------:| | Titulaire de l'agrément |SEBICO, 8 bis, place Charles-de-Gaulle, BP 87, 95210 Saint-Gratien.| | Dénomination commerciale | BioKube. | | Capacité de traitement | 5 équivalents/habitants. |

Références de l'évaluation de l'installation

| Organisme notifié en charge de l'évaluation |Centre scientifique et technique du bâtiment.| |:------------------------------------------------:|:-------------------------------------------:| |Date de réception de l'avis de l'organisme notifié| 21 septembre 2011. |

Références normalisation et réglementation

| Références normalisation | NF EN 12566-3+A1. | |:---------------------------------:|:-------------------------:| |Références réglementation nationale|Arrêté du 7 septembre 2009.|

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Le dispositif de traitement repose sur le principe de la culture fixée avec une oxygénation forcée.
Il est composé d'une fosse septique permettant le prétraitement des eaux usées, suivie d'une cuve de traitement.
Cette cuve se présente sous la forme d'un seul et même bloc, de forme cylindrique, comprenant :
― deux chambres de traitement biologique ;
― deux chambres de décantation ;
― une pompe à eau en entrée de la cuve ;
― une chambre technique étanche (deux compresseurs, deux électrovannes, un coffret de commande).
L'aération des deux chambres de traitement biologique est assurée par des diffuseurs à air à membrane sous forme de disques.
Le passage des eaux usées de la fosse septique vers la cuve de traitement s'effectue de façon gravitaire. La pompe à eau en entrée de la cuve relève les eaux prétraitées à la première chambre de traitement biologique. Le passage des eaux vers la partie aval s'effectue ensuite de façon gravitaire.
Les boues présentes dans chaque chambre de décantation sont recirculées vers la fosse septique par des pompes à injection d'air, commandés par des électrovannes.
Un surpresseur, fonctionnant en continu, assure l'alimentation en air des trois aérateurs.
Un coffret de commande situé dans une chambre technique assure le fonctionnement des surpresseurs, des électrovannes et de la pompe.
Un tableau électrique et un boîtier d'alarme (signal lumineux et sonore) permettent de vérifier le bon fonctionnement du dispositif de traitement.

|SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX, DES DIMENSIONS ET DES CARACTÉRISTIQUES DE L'INSTALLATION| | | |--------------------------------------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------------------------------|----------------------| | Fosse septique | Modèle : FAN 30 FI fabriqué par la société SEBICO | | | | Matériau : polyéthylène | | | | Volume utile : 3 m³ | | | | Longueur : 2,55 m | | | | Largeur : 1,23 m | | | | Hauteur : 1,47 m | | | | Hauteur utile : 1,27 m | | | | Hauteur fil d'eau entrée/sortie utile : 1,31 / 1,27 m | | | | Diamètre E/S : DN 100 | | | Cuve | Modèle : Vénus V5EH fabriqué par la société BioKube | | | | Matériau : polypropylène | | | | Diamètre : 1,1 m | | | | Hauteur réservoir (sans couvercle) : 1,83 m | | | | Hauteur minimale du volume tampon (relevage) : 0,25 m | | | | Hauteur utile : 1,41 m | | | | Diamètre du retour des boues : 0,11 m | | | | Volume utile : 1,6 m³ | | | | Chambre technique |Volume utile : 0,05 m³| | | 1re chambre biologique aérée |Volume utile : 0,67 m³| | | 1re chambre de décantation |Volume utile : 0,13 m³| | | 2e chambre biologique aérée |Volume utile : 0,42 m³| | | 2e chambre de décantation |Volume utile : 0,10 m³| | Compresseurs (alimentent les chambres biologiques aérées) | Modèle : DB40A de la société AIRMAC | | | | Puissance : 40 W | | | | Débit : 45 L/min (à 150 mbar) | | | | Temps de fonctionnement : 24 h/24 | | | | Localisation : chambre technique | | | Pompe de relevage des eaux | Modèle : Pedrollo Vortes | | | | Puissance : 375 W | | | | Capacité de stockage : 250 L | | | | Durée et Temps de fonctionnement : 10 s toutes les 15 min (soit 16 min/jour) | | | | Débit : 1,8 L/min | | | Electrovannes magnétique | Modèle : MP 163 2/2 de la société Mivalt | | | | Nombre : 2 | | | | Temps de fonctionnement : 10 s/15 min (électrovanne 1), 90 s/12 h (électrovanne 2) | | | | Débit : 21 L/min | | | | Puissance : 9 W | | | | Matériau : PVC aluminium | | | Média filtrant | Modèle : BIOBLOK 100 et BIOBLOK 200 de la société EXPONET | | | | Surface : 32 m²/chambre biologique aérée | | | | Dimensions (cm) chambre 1 (L*l*H) : 55*55*110, poids : 12 kg de Bioblock 100 | | | |Dimensions (cm) chambre 2 (L*l*H) : 55*16*110 + 28*27*110, poids : 10 kg de Bioblock 200| | | | Matériaux : polyéthylène | | | | Porosité : 90 % (BIOBLOK 100) et 82 % (BIOBLOK 200) | | | | Densité : 0,55 g/cm³ | | | Diffuseur d'air | Modèle : Gummijager GJ270 de la société JAGER | | | | Matériaux : éthylène-propylène-diène monomère (EPDM) | | | | Nombre : 2 dans la 1re chambre biologique aérée et 1 dans la 2e chambre biologique aérée | | | Pompe à injection | Matériau : flexible en polyuréthane, tuyau rigide en PVC pression | | | | Nombre : 1 par chambre de décantation (soit 2 au total) | | | | Diamètre du retour des boues : DN 110 | |

La périodicité de la vidange de ce dispositif de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile de la fosse septique.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, du dispositif sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ce dispositif est enterré selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
Ce dispositif ne peut être installé pour fonctionner par intermittence.
Le dispositif peut être installé sur tout type de parcelle sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, la charge organique pouvant être traitée par ce dispositif, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009, dans les conditions prévues dans le présent avis peut aller jusqu'à 5 Equivalents ― Habitants (soit 300 g/j de DB05).
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon deux modes :
― par drainage et infiltration dans le sol ;
― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques visées aux articles 11 à 13 de l'arrêté du 7 septembre 2009 ainsi que, le cas échéant, des prescriptions visées à l'alinéa précédent.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation ("Microstations BioKube". ― Septembre 2011. ― 32 pages), est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précisent notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.

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A N N E X E

FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE

AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ "BIOKUBE"

Références administratives

Numéro national d'agrément

2011-016.

Titulaire de l'agrément

SEBICO, 8 bis, place Charles-de-Gaulle, BP 87, 95210 Saint-Gratien.

Dénomination commerciale

BioKube.

Capacité de traitement

5 équivalents/habitants.

Références de l'évaluation de l'installation

Organisme notifié en charge de l'évaluation

Centre scientifique et technique du bâtiment.

Date de réception de l'avis de l'organisme notifié

21 septembre 2011.

Références normalisation et réglementation

Références normalisation

NF EN 12566-3+A1.

Références réglementation nationale

Arrêté du 7 septembre 2009.

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Le dispositif de traitement repose sur le principe de la culture fixée avec une oxygénation forcée.

Il est composé d'une fosse septique permettant le prétraitement des eaux usées, suivie d'une cuve de traitement.

Cette cuve se présente sous la forme d'un seul et même bloc, de forme cylindrique, comprenant :

― deux chambres de traitement biologique ;

― deux chambres de décantation ;

― une pompe à eau en entrée de la cuve ;

― une chambre technique étanche (deux compresseurs, deux électrovannes, un coffret de commande).

L'aération des deux chambres de traitement biologique est assurée par des diffuseurs à air à membrane sous forme de disques.

Le passage des eaux usées de la fosse septique vers la cuve de traitement s'effectue de façon gravitaire. La pompe à eau en entrée de la cuve relève les eaux prétraitées à la première chambre de traitement biologique. Le passage des eaux vers la partie aval s'effectue ensuite de façon gravitaire.

Les boues présentes dans chaque chambre de décantation sont recirculées vers la fosse septique par des pompes à injection d'air, commandés par des électrovannes.

Un surpresseur, fonctionnant en continu, assure l'alimentation en air des trois aérateurs.

Un coffret de commande situé dans une chambre technique assure le fonctionnement des surpresseurs, des électrovannes et de la pompe.

Un tableau électrique et un boîtier d'alarme (signal lumineux et sonore) permettent de vérifier le bon fonctionnement du dispositif de traitement.

SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX, DES DIMENSIONS ET DES CARACTÉRISTIQUES DE L'INSTALLATION

Fosse septique

Modèle : FAN 30 FI fabriqué par la société SEBICO

Matériau : polyéthylène

Volume utile : 3 m³

Longueur : 2,55 m

Largeur : 1,23 m

Hauteur : 1,47 m

Hauteur utile : 1,27 m

Hauteur fil d'eau entrée/sortie utile : 1,31 / 1,27 m

Diamètre E/S : DN 100

Cuve

Modèle : Vénus V5EH fabriqué par la société BioKube

Matériau : polypropylène

Diamètre : 1,1 m

Hauteur réservoir (sans couvercle) : 1,83 m

Hauteur minimale du volume tampon (relevage) : 0,25 m

Hauteur utile : 1,41 m

Diamètre du retour des boues : 0,11 m

Volume utile : 1,6 m³

Chambre technique

Volume utile : 0,05 m³

1re chambre biologique aérée

Volume utile : 0,67 m³

1re chambre de décantation

Volume utile : 0,13 m³

2e chambre biologique aérée

Volume utile : 0,42 m³

2e chambre de décantation

Volume utile : 0,10 m³

Compresseurs (alimentent les chambres biologiques aérées)

Modèle : DB40A de la société AIRMAC

Puissance : 40 W

Débit : 45 L/min (à 150 mbar)

Temps de fonctionnement : 24 h/24

Localisation : chambre technique

Pompe de relevage des eaux

Modèle : Pedrollo Vortes

Puissance : 375 W

Capacité de stockage : 250 L

Durée et Temps de fonctionnement : 10 s toutes les 15 min (soit 16 min/jour)

Débit : 1,8 L/min

Electrovannes magnétique

Modèle : MP 163 2/2 de la société Mivalt

Nombre : 2

Temps de fonctionnement : 10 s/15 min (électrovanne 1), 90 s/12 h (électrovanne 2)

Débit : 21 L/min

Puissance : 9 W

Matériau : PVC aluminium

Média filtrant

Modèle : BIOBLOK 100 et BIOBLOK 200 de la société EXPONET

Surface : 32 m²/chambre biologique aérée

Dimensions (cm) chambre 1 (L*l*H) : 55*55*110, poids : 12 kg de Bioblock 100

Dimensions (cm) chambre 2 (L*l*H) : 55*16*110 + 28*27*110, poids : 10 kg de Bioblock 200

Matériaux : polyéthylène

Porosité : 90 % (BIOBLOK 100) et 82 % (BIOBLOK 200)

Densité : 0,55 g/cm³

Diffuseur d'air

Modèle : Gummijager GJ270 de la société JAGER

Matériaux : éthylène-propylène-diène monomère (EPDM)

Nombre : 2 dans la 1re chambre biologique aérée et 1 dans la 2e chambre biologique aérée

Pompe à injection

Matériau : flexible en polyuréthane, tuyau rigide en PVC pression

Nombre : 1 par chambre de décantation (soit 2 au total)

Diamètre du retour des boues : DN 110

La périodicité de la vidange de ce dispositif de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile de la fosse septique.

Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, du dispositif sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ce dispositif est enterré selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.

Ce dispositif ne peut être installé pour fonctionner par intermittence.

Le dispositif peut être installé sur tout type de parcelle sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.

Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, la charge organique pouvant être traitée par ce dispositif, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009, dans les conditions prévues dans le présent avis peut aller jusqu'à 5 Equivalents ― Habitants (soit 300 g/j de DB05).

Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.

Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.

Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon deux modes :

― par drainage et infiltration dans le sol ;

― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques visées aux articles 11 à 13 de l'arrêté du 7 septembre 2009 ainsi que, le cas échéant, des prescriptions visées à l'alinéa précédent.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation ("Microstations BioKube". ― Septembre 2011. ― 32 pages), est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précisent notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.