Annexe

A N N E X E I
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF
DE TRAITEMENT AGRÉÉ BIOFRANCE F4
Références administratives

Références de l'évaluation de l'installation

Références normalisation et réglementation

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Le dispositif de traitement, à écoulement gravitaire, fonctionne selon la technique de la culture fixée immergée aérobie.
La cuve est en béton, de forme cylindrique à axe vertical, et est composée de trois compartiments : un décanteur primaire, un réacteur biologique et un clarificateur.
Le compartiment du réacteur biologique est équipé d'un lit fixe composé de treillis tubulaires verticaux assemblés en blocs. La diffusion de l'air dans le compartiment de traitement est assurée par des aérateurs tubulaires à membranes micro perforées, placés horizontalement sous le lit fixe.
Une pompe par injection d'air placée dans le clarificateur permet de faire recirculer les boues dans le décanteur.
Le dispositif de traitement nécessite une alimentation en air à partir d'un dispositif éloigné de la cuve.
Le dispositif est ventilé par une entrée d'air constituée par la canalisation de chute des eaux usées qui est prolongée jusqu'à l'air libre au-dessus du toit de l'habitation.
L'extraction des gaz du dispositif est assurée par une canalisation située en sortie, vers le faîte du toit.
Le dispositif est équipé d'une alarme sonore, en fonctionnement permanent, au niveau du surpresseur pour détecter d'éventuelles défaillances électriques.

| SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DIMENSIONS DE L'INSTALLATION | | | |----------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------| | Diamètre de la cuve (cm) | 234 | | | Hauteur hors tout (cm) | 216 | | | Hauteur entrée (cm) | 192 | | | Hauteur sortie (cm) | 185 | | | Volume utile total (m³) | 6,0 | | | Volume utile du décanteur primaire (m³) | 3,1 | | | Volume utile du réacteur biologique (m³) | 1,5 | | | Volume utile du clarificateur (m³) | 1,4 | | | Volume lit fixe (m³) | 1,28 | | | Poids à vide (kg) | 6 200 | | | MATÉRIAU ET MATÉRIEL : | | | | Cuve | ― Cuve circulaire de forme cylindrique à axe vertical à 3 compartiments | Béton | | | ― Couvercles et rehausses | Béton | | Tuyauterie (raccordements hydrauliques Entrée/Sortie) | ― Tuyaux DN 110 | Polychlorure de vinyle (PVC) | | | ― Joints | Caoutchouc | | Surpresseur |― Surpresseur à moteur linéaire à membrane, avec programmateur air lift intégré
HIBLOW Type CP80
Ou
Surpresseur électromagnétique à piston
NITTO Type LF80B| / | | | ― Tuyaux flexibles d'air DN 20 ou 25 mm | Polychlorure de vinyle (PVC) | |Module de pompage par injection d'air (pour la recirculation des boues du clarificateur dans le décanteur)| ― Electrovanne + temporisateur | / | | | ― Tuyaux flexibles d'air DN 10 mm | Polychlorure de vinyle (PVC) | | | ― Canne | Polychlorure de vinyle PVC | | Lit fixe immergé (tubes assemblés verticalement) | ― Treillis losangés tubulaires
ENVICON Type BIOPAC 10 | Polyéthylène haute densité (PEHD) | | Aérateur (système d'aération à fines bulles placé horizontalement sous le lit fixe) | ― 2 membranes tubulaires micro-perforées
ENVICON type EMR. 15 ou 25 |Caoutchouc Ethylène-propylène-diène monomère (EPDM)| | | ― Colliers de fixation | Acier inoxydable | | | ― Canne de fixation | Inox | | Cône de décantation (centralisation des boues dans le clarificateur pour la recirculation) | ― Demi-cône tronqué et souple dans le clarificateur | Polyéthylène haute densité (PEHD) | | Autres accessoires de fixation | / | Acier inoxydable, inox ou nylon |

La périodicité de la vidange de ce dispositif de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, du dispositif sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ce dispositif est enterré selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
Ce dispositif ne peut être installé pour fonctionner par intermittence.
Le dispositif peut être installé sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, la charge organique pouvant être traitée par ce dispositif, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009, dans les conditions prévues dans le présent avis peut aller jusqu'à 5 équivalent/habitants (soit 300 g/j de DB05).
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées. Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon deux modes :
― par infiltration dans le sol ;
― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques visés aux articles 11 à 13 de l'arrêté du 7 septembre 2009 ainsi que, le cas échéant, des prescriptions visées à l'alinéa précédent.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation ( Guide de mise en œuvre et d'exploitation pour stations EPUR de max. 12 E.H , mars 2010) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.

A N N E X E I I
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF
DE TRAITEMENT AGRÉÉ BIOFRANCE PLAST F4
Références administratives

Références de l'évaluation de l'installation

Références normalisation et réglementation

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Le dispositif de traitement, à écoulement gravitaire, fonctionne selon la technique de la culture fixée immergée aérobie.
La cuve est en polypropylène, de forme cylindrique à axe vertical, et est composée de trois compartiments : un décanteur primaire, un réacteur biologique et un clarificateur.
Le compartiment du réacteur biologique est équipé d'un lit fixe composé de treillis tubulaires verticaux assemblés en blocs. La diffusion de l'air dans le compartiment de traitement est assurée par des aérateurs tubulaires à membranes micro perforées, placés horizontalement sous le lit fixe.
Une pompe par injection d'air placée dans le clarificateur permet de faire recirculer les boues dans le décanteur.
Le dispositif de traitement nécessite une alimentation en air à partir d'un dispositif éloigné de la cuve.
Le dispositif est ventilé par une entrée d'air constituée par la canalisation de chute des eaux usées qui est prolongée jusqu'à l'air libre au-dessus du toit de l'habitation.
L'extraction des gaz du dispositif est assurée par une canalisation située en sortie, vers le faîte du toit.
Le dispositif est équipé d'une alarme sonore, en fonctionnement permanent, au niveau du surpresseur pour détecter d'éventuelles défaillances électriques.

| SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DIMENSIONS DE L'INSTALLATION | | | |----------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------| | Diamètre de la cuve (cm) | 235 | | | Hauteur hors tout (cm) | 258 | | | Hauteur entrée (cm) | 185 | | | Hauteur sortie (cm) | 180 | | | Volume utile total (m³) | 7,4 | | | Volume utile du décanteur primaire (m³) | 3,5 | | | Volume utile du réacteur biologique (m³) | 2,0 | | | Volume utile du clarificateur (m³) | 1,9 | | | Volume lit fixe (m³) | 1,28 | | | Poids à vide (kg) | 540 | | | MATÉRIAU ET MATÉRIEL : | | | | Cuve | ― Cuve circulaire de forme cylindrique à axe vertical à 3 compartiments | Polypropylène (PP) | | | ― Couvercles et rehausses | Polypropylène (PP) | | Tuyauterie (raccordements hydrauliques Entrée/Sortie) | ― Tuyaux DN 110 | Polychlorure de vinyle (PVC) | | | ― Joints | Caoutchouc | | Surpresseur |― Surpresseur à moteur linéaire à membrane, avec programmateur intégré de pompage par injection d'air
HIBLOW Type CP80
Ou :
Surpresseur électromagnétique à piston
NITTO Type LF80B| / | | | ― Tuyaux flexibles d'air DN 20 ou 25 mm | Polychlorure de vinyle (PVC) | |Module de pompage par injection d'air (pour la recirculation des boues du clarificateur dans le décanteur)| ― Electrovanne + temporisateur | / | | | ― Tuyaux flexibles d'air DN 10 mm | Polychlorure de vinyle (PVC) | | | ― Canne | polychlorure de vinyle (PVC) | | Lit fixe immergé (tubes assemblés verticalement) | ― Treillis losangés tubulaires
ENVICON Type BIOPAC 10 | Polyéthylène haute densité (PEHD) | | Aérateur (système d'aération à fines bulles placé horizontalement sous le lit fixe) | ― 2 membranes tubulaires micro-perforées
ENVICON type EMR. 15 ou 25 |Caoutchouc Ethylène-propylène-diène monomère (EPDM)| | | ― Colliers de fixation | Acier inoxydable | | | ― Canne de fixation | Inox | | Cône de décantation (centralisation des boues dans le clarificateur pour la recirculation) | ― Demi-cône tronqué et souple dans le clarificateur | Polyéthylène haute densité (PEHD) | | Autres accessoires de fixation | / | Acier inoxydable, inox ou nylon |

Conditions de mise en œuvre

Ce dispositif est enterré selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
Ce dispositif ne peut être installé pour fonctionner par intermittence.
Le dispositif peut être installé sur tout type de parcelle hors nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, la charge organique pouvant être traitée par ce dispositif, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009, dans les conditions prévues dans le présent avis peut aller jusqu'à 5 équivalent/habitants (soit 300 g/j de DB05).
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées. Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
― les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon deux modes :
― par infiltration dans le sol ;
― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques visés aux articles 11 à 13 de l'arrêté du 7 septembre 2009 ainsi que, le cas échéant, des prescriptions visées à l'alinéa précédent.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation ( Guide de mise en œuvre et d'exploitation pour stations EPUR de max. 12 E.H. ― Mars 2010 ) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.

1 version

Avis du

JORF n°0157 du 9 juillet 2010

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